Marche de services gestion des abonnements périodiques de l'INSERM

Inserm

Le présent marché a pour objet la gestion des abonnements périodiques, de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature au bénéfice de l'ensemble des structures de l'INSERM.
Le marché est alloti en application des dispositions de l'article 10 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations détaillées dans le CCP et se décompose en deux lots comme suit:
Un premier lot, intitulé « Biblioinserm », comprend la gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant le portail BiblioInserm (http://biblioinserm.inist.fr/), ci-après désigné « lot 1 ».
Un deuxième lot, intitulé « Abonnements courants », comprend la gestion des abonnements à des revues périodiques en série de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, ci-après désigné « lot 2 ».
Chaque lot constitue un marché et fait l'objet d'un acte d'engagement.
Les candidats peuvent se présenter pour l'attribution des 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-30 Avis de marché
2016-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de catalogage
Quantité ou étendue:
A titre indicatif:Le montant dépensé en 2015 au titre des prestations objet du lot 1 était de l'ordre de 8 000 042.68 EUR HT, pour environ 950 titres (revues, bases de données, e-books ...) souscrits auprès de 45 éditeurs différents (18 éditeurs «Classiques» et 27 sociétés savantes).Le montant dépensé en 2015 au titre des prestations objet du lot 2 était de l'ordre de 669 769.7 EUR HT pour environ 400 titres souscrits.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de catalogage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: achat@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 144236303 📞
Fax: +33 144236374 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-348151
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Par dérogation à l'article 3 du CCAG/FCS, le présent marché est conclu à compter de la date du début d'exécution des prestations prévue le 1.4.2016. La date de notification n'emporte pas la date du début d'exécution des prestations. Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la gestion des abonnements périodiques, de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature au bénéfice de l'ensemble des structures de l'INSERM.
Le marché est alloti en application des dispositions de l'article 10 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations détaillées dans le CCP et se décompose en deux lots comme suit:
Un premier lot, intitulé « Biblioinserm », comprend la gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant le portail BiblioInserm (http://biblioinserm.inist.fr/), ci-après désigné « lot 1 ».
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Un deuxième lot, intitulé « Abonnements courants », comprend la gestion des abonnements à des revues périodiques en série de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, ci-après désigné « lot 2 ».
Chaque lot constitue un marché et fait l'objet d'un acte d'engagement.
Les candidats peuvent se présenter pour l'attribution des 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: « Biblioinserm »
Brève description:
La gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant le portail…
… Biblioinserm(http://biblioinserm.inist.fr/), ci-après désigné « lot 1 ».
… Biblioinserm
(http://biblioinserm.inist.fr/), ci-après désigné « lot 1 ».
Quantité ou étendue: Le montant dépensé en 2015 au titre des prestations objet du lot 1 était de l'ordre de 8 000 042.68 EUR HT (environ 950 titres: revues, bases de données, e-books etc. 45 éditeurs: 18 éditeurs).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: « Abonnements courants », comprend la gestion des abonnements à des revues périodiques en série de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature
Brève description:
Un deuxième lot, intitulé « Abonnements courants », comprend la gestion des abonnements à des revues périodiques en série de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature.
Quantité ou étendue: Le montant dépensé en 2015 au titre des prestations objet du lot 2 était de l'ordre de 669 769.7 EUR HT pour environ 400 titres souscrits.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque lot constitue un marché et fait l'objet d'un acte…
… d'engagement.Les candidats peuvent se présenter pour l'attribution des 2 lots.
… d'engagement.
Les candidats peuvent se présenter pour l'attribution des 2 lots.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif:
Le montant dépensé en 2015 au titre des prestations objet du lot 1 était de l'ordre de 8 000 042.68 EUR HT, pour environ 950 titres (revues, bases de données, e-books ...) souscrits auprès de 45 éditeurs différents (18 éditeurs «Classiques» et 27 sociétés savantes).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSERM, 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 44 à 46 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants:
A) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé Dc1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du présent règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 51 du code des marchés publics:
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— la forme du groupement (conjoint ou solidaire);
— le mandataire;
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées
ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
B) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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C) Le candidat remet le document annexé au présent règlement de consultation dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations.
Toute déclaration sur l'honneur doit également, le cas échéant, être établie par les soustraitants.
Situation économique et financière:
En application des articles 44 à 46 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
En application des articles 44 à 46 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants:
A) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
B) Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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C) Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
D) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services par des références à certaines spécifications techniques. L'INSERM accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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En cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant les soustraitants ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des soustraitants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur les ressources propres de l'établissement.
L'ordonnateur chargé d'émettre le titre de paiement est le président-directeur général de l'INSERM ou son représentant, ou les délégués régionaux de l'établissement.
Le comptable assignataire de la dépense chargé du paiement est l'agent comptable principal de l'INSERM ou son représentant, ou les agents comptables secondaires de l'établissement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique no 1: Délais (15)
2. Critère technique no 2: Démarche d'abonnement ou de réabonnement (20)
3. Critère technique no 3: Gestion des réclamations (10)
4. Critère technique no 4: Prestations de conseil (10)
5. Critère technique no 5: Outil informatique (10)
6. Critère financier total (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat, 101 rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13
Mme Virginie Tayac
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Par dérogation à l'article 3 du CCAG/FCS, le présent marché est conclu à compter de la date du début d'exécution des prestations prévue le 1.4.2016. La date de notification n'emporte pas la date du début d'exécution des prestations. Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Service achat / immobilier
Fax: +33 144236374 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Téléphone: +33 144236303 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 192-348151 (2015-09-30)
Avis d'attribution de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 042,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac, F-75654 Paris Cedex 13
Contact
Téléphone: (+33) 1 44 23 63 03 📞
Fax: (+33) 1 44 23 63 74 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-102042
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-348151
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-148580, mise en ligne le 1.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm, 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-08 📅
Nom: Ebsco Information Services SAS
Adresse postale: 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/ 🌏

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2016/S 060-102042 (2016-03-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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