Marche de repérages amiante et diagnostics techniques complémentaires
Touraine logement ESH
Missions de repérage amiante dans les bâtiments d'habitation (DTA, DAPP, DAT, DAD) sur un patrimoine d'environ 3 880 logements et réalisation des dossiers de diagnostics techniques avant-vente (électricité, gaz, loi carrez, amiante).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-06 | Avis de marché |
| 2015-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
“Le marché est décomposé en 4 lots répartis comme suit:Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Logement ESH
Adresse postale: 14 rue du Président Merville — BP 50815
Code postal: 37008
Commune postale: Tours Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine-logement.fr 🌏
Courrier électronique: contact@touraine-logement.fr 📧
Téléphone: +33 247701835/ +33 247701800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085529
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Missions de repérage amiante dans les bâtiments d'habitation (DTA, DAPP, DAT, DAD) sur un patrimoine d'environ 3 880 logements et réalisation des dossiers...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante en parties privatives) liste A
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DTA liste A et B sur 12 mois en masse.Réalisation des DAPP liste A sur 12 mois en masse.Analyse en laboratoire des...”
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“En tranche ferme:”
“Réalisation des DTA liste A et B sur 12 mois en masse.”
“Réalisation des DAPP liste A sur 12 mois en masse.”
“Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via sondage destructif pour prise d'échantillons et remise en état.”
“Réalisation des mesures d'empoussièrement.”
“En tranche conditionnelle:”
“Réalisation des DAPP liste B.”
“Réalisation des DAPP sur les logements individuels sur liste A.”
“Réalisation des DAPP sur les logements individuels liste A et liste B.”
Quantité ou étendue: Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 3 880 logements (estimation indicative sans valeur contractuelle dans l'exécution des prestations).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Est
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAT sur le secteur Est.Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via...”
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“Réalisation des DAT sur le secteur Est.”
Quantité ou étendue: Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 2 210 logements.De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Est.
“Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 2 210 logements.”
“De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Est.”
Additional information about the lots:
“Ce lot ne pourra pas être confié au même candidat que le lot 3.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réalisation et mise jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Ouest
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAT sur le secteur Ouest.Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via...”
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“Réalisation des DAT sur le secteur Ouest.”
Quantité ou étendue: Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 1 670 logements.De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Ouest.
“Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 1 670 logements.”
“De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Ouest.”
Additional information about the lots:
“Ce lot ne pourra pas être confié au même candidat que le lot 2.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réalisation et mise a jour des DDT (dossiers diagnostics techniques) et DAD (diagnostics avant démolition)
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAD et des diagnostics avant-vente (amiante, plomb...).Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits...”
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“Réalisation des DAD et des diagnostics avant-vente (amiante, plomb...).”
Quantité ou étendue: Les diagnostics seront réalisés à la commande et auront lieu en logement occupé ou en logement vacant sur le patrimoine concerné par la réglementation amiante.
“Le marché est décomposé en 4 lots répartis comme suit:”
“Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante en parties privatives) liste A”
“+ les tranches conditionnelles suivantes:”
“— n° 1 – Extension des DAPP de la liste B,”
“—n° 2 – Réalisation des dossiers amiante de la liste A – logts indiv,”
“—n° 3 – Réalisation des dossiers amiante des listes A & B – logts indiv.”
“Lot 2 – réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Est.”
“Lot 3 – réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Ouest.”
“Lot 4 – réalisation et mise a jour des DDT (dossiers de diagnostics techniques) & DAD (diagnostics avant demolition).”
Description des options:
“Voir CCTP.”
Number of possible renewals: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Indre-et-Loire (37).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les conditions de participation sont détaillées dans le RDC (Règlement de Consultation).”
Situation économique et financière:
“Se reporter au RDC (Règlement de Consultation).”
Capacité technique et professionnelle:
“Se reporter au RDC (Règlement de Consultation).”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: à la commande.”
“Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.”
“Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités définies au contrat.”
“Le délai global de paiement est de 45 jours fin de mois.”
“Modalités de financement: Budgets annuels d'entretien du patrimoine.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“Les lots 2 et 3 ne pourront être confiés au même candidat.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-29 📅
Place of opening:
“siège social de TOURAINE LOGEMENT ESH”
Lieu: siège social de TOURAINE LOGEMENT ESH
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Madame Nathalie Bertin
Madame le directeur général
Adresse Internet: www.touraine-logement.fr 🌏
Nom: Aatiko Conseils
Adresse postale: 4 rue Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Flossie Lô
Courrier électronique: f.lo@aatiko.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément...”
Afficher plus
“La demande de dossier doit être transmise à l'adresse suivante: servicetechnique@touraine-logement.fr à”
“l'attention d'Isabelle Fournier”
“Les offres peuvent être transmises pendant les horaires suivants: 8:30/11:30 et 13:30/16:30 au siège de la société anonyme d'HLM Touraine-logement ESH...”
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“La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 049-085529 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
“Le marché est décomposé en 4 lots répartis comme suit:Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Logement ESH
Adresse postale: 14 rue du Président Merville — BP 50815
Code postal: 37008
Commune postale: Tours Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine-logement.fr 🌏
Courrier électronique: contact@touraine-logement.fr 📧
Téléphone: +33 247701835/ +33 247701800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085529
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Missions de repérage amiante dans les bâtiments d'habitation (DTA, DAPP, DAT, DAD) sur un patrimoine d'environ 3 880 logements et réalisation des dossiers...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante en parties privatives) liste A
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DTA liste A et B sur 12 mois en masse.Réalisation des DAPP liste A sur 12 mois en masse.Analyse en laboratoire des...”
“En tranche ferme:”
Afficher plus (8)
“Réalisation des DTA liste A et B sur 12 mois en masse.”
“Réalisation des DAPP liste A sur 12 mois en masse.”
“Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via sondage destructif pour prise d'échantillons et remise en état.”
“Réalisation des mesures d'empoussièrement.”
“En tranche conditionnelle:”
“Réalisation des DAPP liste B.”
“Réalisation des DAPP sur les logements individuels sur liste A.”
“Réalisation des DAPP sur les logements individuels liste A et liste B.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Est
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAT sur le secteur Est.Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via...”
“Réalisation des DAT sur le secteur Est.”
Quantité ou étendue: Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 2 210 logements.De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Est.
“Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 2 210 logements.”
“De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Est.”
Additional information about the lots:
“Ce lot ne pourra pas être confié au même candidat que le lot 3.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réalisation et mise jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Ouest
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAT sur le secteur Ouest.Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante, via...”
“Réalisation des DAT sur le secteur Ouest.”
Quantité ou étendue: Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 1 670 logements.De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Ouest.
“Le patrimoine concerne par la réglementation amiante représente environ 1 670 logements.”
“De manière générale, les DAT seront réalisés unitairement et à la commande. Ils pourront porter sur les bâtiments et logements du secteur Ouest.”
Additional information about the lots:
“Ce lot ne pourra pas être confié au même candidat que le lot 2.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réalisation et mise a jour des DDT (dossiers diagnostics techniques) et DAD (diagnostics avant démolition)
Brève description:
“En tranche ferme:Réalisation des DAD et des diagnostics avant-vente (amiante, plomb...).Analyse en laboratoire des échantillons des matériaux et produits...”
“Réalisation des DAD et des diagnostics avant-vente (amiante, plomb...).”
Quantité ou étendue: Les diagnostics seront réalisés à la commande et auront lieu en logement occupé ou en logement vacant sur le patrimoine concerné par la réglementation amiante.
“Le marché est décomposé en 4 lots répartis comme suit:”
“Lot 1 – réalisation et mise a jour des DTA (dossiers techniques amiante) et des DAPP (dossiers amiante en parties privatives) liste A”
Afficher plus (7)
“+ les tranches conditionnelles suivantes:”
“— n° 1 – Extension des DAPP de la liste B,”
“—n° 2 – Réalisation des dossiers amiante de la liste A – logts indiv,”
“—n° 3 – Réalisation des dossiers amiante des listes A & B – logts indiv.”
“Lot 2 – réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Est.”
“Lot 3 – réalisation et mise a jour des DAT (diagnostics amiante avant travaux) secteur Ouest.”
“Lot 4 – réalisation et mise a jour des DDT (dossiers de diagnostics techniques) & DAD (diagnostics avant demolition).”
“Voir CCTP.”
Number of possible renewals: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Indre-et-Loire (37).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les conditions de participation sont détaillées dans le RDC (Règlement de Consultation).”
Situation économique et financière:
“Se reporter au RDC (Règlement de Consultation).”
Capacité technique et professionnelle:
“Se reporter au RDC (Règlement de Consultation).”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: à la commande.”
“Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.”
Afficher plus (3)
“Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités définies au contrat.”
“Le délai global de paiement est de 45 jours fin de mois.”
“Modalités de financement: Budgets annuels d'entretien du patrimoine.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Les lots 2 et 3 ne pourront être confiés au même candidat.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-29 📅
Place of opening:
“siège social de TOURAINE LOGEMENT ESH”
Lieu: siège social de TOURAINE LOGEMENT ESH
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Madame Nathalie Bertin
Madame le directeur général
Adresse Internet: www.touraine-logement.fr 🌏
Nom: Aatiko Conseils
Adresse postale: 4 rue Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Flossie Lô
Courrier électronique: f.lo@aatiko.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément...”
“La demande de dossier doit être transmise à l'adresse suivante: servicetechnique@touraine-logement.fr à”
Afficher plus (3)
“l'attention d'Isabelle Fournier”
“Les offres peuvent être transmises pendant les horaires suivants: 8:30/11:30 et 13:30/16:30 au siège de la société anonyme d'HLM Touraine-logement ESH...”
“La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 049-085529 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 247701835 / 247701800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-276051
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-085529
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois tacitement Le prix mentionné pour le lot 1 — réalisation et mise à jour des...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Indre-et-Loire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Qualiconsult immobilier
Adresse postale: 27 rue de la Milletière, Aéronef B
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Qualiconsult Immobilier
Adresse postale: 27 rue de la Milletière Aéronef B
Commune postale: Tours
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Allo Diagnostic
Adresse postale: 16 rue de la Rochefoucauld
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣
Nom: Allo diagnostic
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Source: OJS 2015/S 149-276051 (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 247701835 / 247701800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-276051
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-085529
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois tacitement Le prix mentionné pour le lot 1 — réalisation et mise à jour des...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Indre-et-Loire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Qualiconsult immobilier
Adresse postale: 27 rue de la Milletière, Aéronef B
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Qualiconsult Immobilier
Adresse postale: 27 rue de la Milletière Aéronef B
Commune postale: Tours
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Allo Diagnostic
Adresse postale: 16 rue de la Rochefoucauld
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
4️⃣
Nom: Allo diagnostic
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Source: OJS 2015/S 149-276051 (2015-07-31)
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