Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et les crèches de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin
Communauté de Communes de Gevrey
Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs, et les crèches de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-16 | Avis de marché |
| 2016-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Gevrey
Adresse postale: 2 rue Souvert
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Contact
Adresse Internet: http://ccgevrey-chambertin.com 🌏
Courrier électronique: dgs@ccgevrey-chambertin.com 📧
Téléphone: +33 380518459 📞
Fax: +33 380518172 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-369029
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCGC-REPAS-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin, 21220 Gevrey-Chambertin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Date d'ouverture des offres: 2015-11-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210146700015
Contact
Point de contact: M. Durand Ronan
Adresse postale: BP 34 — 2 rue Souvert (à partir du 21.11.2015) — 25 avenue de la Gare (jusqu'au 20.11.2015)
Point de contact: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin
M. Ronan Durand
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31653&orgAcronyme=f8w 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCGC-REPAS-2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Marché renouvelable
Date anniversaire de la publication en 2016, 2017, 2018.
Source: OJS 2015/S 203-369029 (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Le marché sera réalisé pour un nombre de repas annuel minimum de 75 000 repas scolaire et centre de loisirs et 2 800 repas pour la crèche.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Gevrey
Adresse postale: 2 rue Souvert
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Contact
Adresse Internet: http://ccgevrey-chambertin.com 🌏
Courrier électronique: dgs@ccgevrey-chambertin.com 📧
Téléphone: +33 380518459 📞
Fax: +33 380518172 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 203-369029
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs, et les crèches de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCGC-REPAS-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin, 21220 Gevrey-Chambertin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres (ressources fiscales et dotations) — paiement par mandats administratifs sur la base de factures mensuelles — délai global de paiement légal en vigueur (30 jours) — intérêts moratoires au taux de l'intérêt légal en vigueur + 2 points. Cf. décrets 2002-231 et 2002-232 du 21 février, décret du 28.4.2008 et du 31.12.2008, article 98 du code des marchés publics.
Afficher plus
Si le candidat est un groupement d'entreprises, la collectivité souhaite un groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, la collectivité pourra exiger cette transformation au moment de l'attribution du marché.
Procédure
Date d'ouverture des offres: 2015-11-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210146700015
Contact
Point de contact: M. Durand Ronan
Adresse postale: BP 34 — 2 rue Souvert (à partir du 21.11.2015) — 25 avenue de la Gare (jusqu'au 20.11.2015)
Point de contact: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin
M. Ronan Durand
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31653&orgAcronyme=f8w 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCGC-REPAS-2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Marché renouvelable
Date anniversaire de la publication en 2016, 2017, 2018.
Source: OJS 2015/S 203-369029 (2015-10-16)
Avis d'attribution de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue souvert
Contact
Fax: +33 0380518172 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188595
Se réfère à l'avis: 2015/S 203-369029
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de repas et de denrées alimentaires en liaison froide.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 3. critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 rue d'Assas
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 106-188595 (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de repas en liaison froides pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et les crèches de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Valeur totale du marché: 184 744 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue souvert
Contact
Fax: +33 0380518172 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188595
Se réfère à l'avis: 2015/S 203-369029
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Marché conclu à prix unitaires pour 1 an renouvelable 2 fois: repas élémentaires scolaires et ALSH: 2.38 EUR HT, repas crèche: 2.23 EUR HT, goûters élémentaires suels: 0.35 EUR HT, goûters crèches seuls: 0.25 EUR HT. TVA à 5.5 %.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de repas et de denrées alimentaires en liaison froide.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 3. critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 rue d'Assas
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 106-188595 (2016-05-30)
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