Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination dans le cadre des travaux de restructuration globale et extension du lycée Val de Bièvre à Gentilly (94)

Région Ile-de-France

Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination dans le cadre des travaux de restructuration globale et extension du lycée Val de Bièvre à Gentilly (94).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-12 Avis de marché
2015-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supervision des travaux de construction
Quantité ou étendue:
L'opération initiée par la région Île-de-France et à laquelle se rapporte le présent marché a pour objet la restructuration globale et l'extension du Lycée Professionnel du Val de Bièvre à Gentilly.La présente consultation porte sur la mission de l'OPC telle que prévue au décret n° 93-1268 du 29.11.1993 et complétée par les missions décrites au CCP qui s'étendent sur les phases de réalisation de l'ouvrage suivantes:— phase de préparation de chantier,— phase d'exécution des contrats,— phase d'assistance lors des opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supervision des travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Île-de-France
Adresse postale: 9 cours Blaise Pascal
Code postal: 91034
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.iledefrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160799734 📞
Fax: +33 160799750 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-056502
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Pour le critère prix, les notes sont calculées selon la formule suivante: Note de l'offre à noter = (prix de l'offre moins distante acceptable régulière / prix de l'offre à noter) x note maximale. Pour les autres critères, le candidat qui obtient la meilleure note se voit attribuer la note maximale allouée à ce critère. Les notes des autres candidats sont recalculées selon la formule suivante: Note définitive de l'offre à noter = (note initiale de l'offre à noter / note initiale de l'offre ayant obtenu la note la plus élevée) x note maximale possible. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'éliminer les offres dont la qualité n'est pas jugée suffisante. Cette insuffisance sera appréciée au regard de l'une des modalités suivantes: — soit une note de 0/10 qui est éliminatoire sur un ou plusieurs critères, — soit une note cumulée (nombre de points) insuffisante sur un ou plusieurs critères: toute offre n'obtenant pas la moyenne de 10/20 sur le critère valeur technique sera éliminée. conditions d'obtention des documents de la consultation: Date limite d'obtention: date et heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y Modalités de remise des plis: Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre. Le pli comprenant la candidature et l'offre doit être cacheté et porter les mentions suivantes: «Appel d'offres pour la mission d'OPC dans le cadre des travaux de restructuration globale et extension du lycée Val de Bièvre à Gentilly (94) — ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis». Il devra être adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous: Région Île-de-France — unité affaires juridiques, marchés, qualité — secrétariat de la Commission d'appel d'offres 35 boulevard des Invalides — 75007 Paris. Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commission d'appel d'offres: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'ordonnancement, pilotage, coordination dans le cadre des travaux de restructuration globale et extension du lycée Val de Bièvre à Gentilly (94).
Quantité ou étendue:
L'opération initiée par la région Île-de-France et à laquelle se rapporte le présent marché a pour objet la restructuration globale et l'extension du Lycée Professionnel du Val de Bièvre à Gentilly.
La présente consultation porte sur la mission de l'OPC telle que prévue au décret n° 93-1268 du 29.11.1993 et complétée par les missions décrites au CCP qui s'étendent sur les phases de réalisation de l'ouvrage suivantes:
— phase de préparation de chantier,
— phase d'exécution des contrats,
— phase d'assistance lors des opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 1400813
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Val de Bièvre, 15-17 rue d'Arcueil, 94250 Gentilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements demandés dès lors qu'ils peuvent être obtenus directement et gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Dans cette hypothèse, le candidat devra fournir à l'appui de sa candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
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— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
NB: les candidats de création récente étant dans l'impossibilité de produire un chiffre d'affaires sont autorisés à présenter, en remplacement, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, pour justifier de leurs capacités financières. La production de l'une ou l'autre pièce est alors considérée comme équivalente à celle des chiffres d'affaires, en application de l'article 45-iii, alinéa 2, du code des marchés publics.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
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— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats seront acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché fait l'objet d'une avance dans le cadre de la réglementation en vigueur (articles 87 et suivants du CMP) et dans les conditions définies à l'article 6 du CCP, sauf renonciation expresse des bénéficiaires indiquée ci-dessous. Le versement de l'avance est assujetti à la remise de la garantie à première demande ou de la caution qui doit intervenir au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte relatif à l'exécution du marché ou de la tranche.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale n° CP 08-777 du 27.11.2008 et est inscrit à l'imputation figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «lycées publics», programme HP 222-004 «Rénovation des lycées publics» (122004), action restructuration / réhabilitation / rénovation / extension de lycées du budget 2008 de la Collectivité.
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Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60 %): 1-1) Le temps d'intervention global proposé pour exécuter la mission par rapport aux exigences du cahier des charges, temps à exprimer obligatoirement en jours selon le cadre de décomposition à renseigner à l'article 3.3 de l'acte d'engagement (25 %); 1-2) La compétence et les références de l'équipe missionnée (20 %); 1-3) La pertinence de la méthodologie: l'adéquation de l'organisation mise en place par rapport aux problèmes susceptibles d'être rencontrés lors de l'exécution en 9 lots sur un site occupé en respectant le planning, en gérant les approvisionnements, les conflits inter-entreprises, ... (15 %) (60)
2. Valeur prix (40 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Degain Placida
Nom: Essonne Aménagement
Courrier électronique: pdegain@91amenagement.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Région Île-de-France, représentée par Essonne Aménagement, mandataire
Adresse postale: L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Région Île-de-France — unité affaires juridiques, marchés, qualité
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Point de contact: Secrétariat de la Commission d'appel d'offres
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1400813
Informations complémentaires
Pour le critère prix, les notes sont calculées selon la formule suivante:
Note de l'offre à noter = (prix de l'offre moins distante acceptable régulière / prix de l'offre à noter) x note maximale.
Pour les autres critères, le candidat qui obtient la meilleure note se voit attribuer la note maximale allouée à ce critère. Les notes des autres candidats sont recalculées selon la formule suivante:
Note définitive de l'offre à noter = (note initiale de l'offre à noter / note initiale de l'offre ayant obtenu la note la plus élevée) x note maximale possible.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'éliminer les offres dont la qualité n'est pas jugée suffisante. Cette insuffisance sera appréciée au regard de l'une des modalités suivantes:
— soit une note de 0/10 qui est éliminatoire sur un ou plusieurs critères,
— soit une note cumulée (nombre de points) insuffisante sur un ou plusieurs critères: toute offre n'obtenant pas la moyenne de 10/20 sur le critère valeur technique sera éliminée.
conditions d'obtention des documents de la consultation:
Date limite d'obtention: date et heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136573&orgAcronyme=t5y
Modalités de remise des plis:
Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre.
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Le pli comprenant la candidature et l'offre doit être cacheté et porter les mentions suivantes:
«Appel d'offres pour la mission d'OPC dans le cadre des travaux de restructuration globale et extension du lycée Val de Bièvre à Gentilly (94) — ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis».
Il devra être adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous:
Région Île-de-France — unité affaires juridiques, marchés, qualité — secrétariat de la Commission d'appel d'offres
35 boulevard des Invalides — 75007 Paris.
Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commission d'appel d'offres: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 033-056502 (2015-02-12)
Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 284 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447952
Se réfère à l'avis: 2015/S 033-056502
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le marché a été attribué en commission d'appel d'offres du 20.11.2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: CRX Centre
Adresse postale: 14 avenue George Gershwin
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Source: OJS 2015/S 246-447952 (2015-12-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Produits/services:
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