Marché à bons de commande sans seuils pour la réalisation de travaux de maintenance, d'aménagement et de gros entretien dans l'ensemble du patrimoine bâti départemental

Conseil général du Gard

Marché à bons de commande sans seuils pour la réalisation de travaux de maintenance, d'aménagement et de gros entretien dans l'ensemble du patrimoine bâti départemental.
Il s'agit de tous travaux nécessaires aux divers aménagements, aux gros entretien et à la maintenance préventive et curative du patrimoine bâti du département du Gard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cuisine et Froid CFPL
• Energy D
• ETNI LR
• IDEX Energies
• Laupie SAS
• Lautier Moussac SA etablissement Braja Vesigne
• Mod SARL
• Modern'Telecom
• Pertuis Froid Nîmes
• VALGO SA

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-19	Avis de marché
2016-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176545
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Limitation des lots: Les candidats sont autorisés à présenter une offre par lot de la consultation. Les candidats se verront attribuer les lots pour lesquelles ils sont classés premiers, dans la limite de trois zones par corps d'état et selon l'ordre de préférence mentionné dans l'acte d'engagement. La ou les autres zones du corps d'état seront attribuées aux candidats suivants dans l'ordre du classement. En effet, au regard de l'étendue géographique et de la diversité des sites d'intervention, l'attribution de plus de 3 zones au même prestataire est susceptible de le mettre en difficulté et de l'empêcher d'assurer une exécution optimale de ces prestations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sans seuils pour la réalisation de travaux de maintenance, d'aménagement et de gros entretien dans l'ensemble du patrimoine bâti départemental.

Il s'agit de tous travaux nécessaires aux divers aménagements, aux gros entretien et à la maintenance préventive et curative du patrimoine bâti du département du Gard.

Numéro du lot: 115
Intitulé du lot: Travaux d'alarme incendie bâtiments Dgadif et collèges Zone Rhône
Brève description: Travaux d'alarme incendie bâtiments Dgadif et collèges Zone Rhône.
Numéro du lot: 116
Intitulé du lot: Travaux de VRD bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône
Brève description: Travaux de VRD bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône.
Numéro du lot: 117
Intitulé du lot: Travaux de chauffage bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône
Brève description: Travaux de chauffage bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône.
Numéro du lot: 118
Intitulé du lot: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône
Brève description: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône.
Numéro du lot: 119
Intitulé du lot: Travaux de désamiantage bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône
Brève description: Travaux de désamiantage bâtiments Dgadif et collèges zone Rhône.
Numéro du lot: 215
Intitulé du lot: Travaux d'alarme incendie bâtiments sociaux et collèges Zone Cévennes
Brève description: Travaux d'alarme incendie bâtiments sociaux et collèges Zone Cévennes.
Numéro du lot: 216
Intitulé du lot: Travaux de VRD bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes
Brève description: Travaux de VRD bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes.
Numéro du lot: 217
Intitulé du lot: Travaux de chauffage bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes
Brève description: Travaux de chauffage bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes.
Numéro du lot: 218
Intitulé du lot: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes
Brève description: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes.
Numéro du lot: 219
Intitulé du lot: Travaux de désamiantage bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes
Brève description: Travaux de désamiantage bâtiments sociaux et collèges zone Cévennes.
Numéro du lot: 315
Intitulé du lot: Travaux d'alarme incendie bâtiments gendarmerie et collèges Zone Vidourle Camargue
Brève description:

Travaux d'alarme incendie bâtiments gendarmerie et collèges Zone Vidourle Camargue.

Numéro du lot: 316
Intitulé du lot: Travaux de VRD bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue
Brève description: Travaux de VRD bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue.
Numéro du lot: 317
Intitulé du lot: Travaux de chauffage bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidoule-Camargue
Brève description: Travaux de chauffage bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidoule-Camargue.
Numéro du lot: 318
Intitulé du lot: Travaux d'équipements de cuisine bât gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue
Brève description:

Travaux d'équipements de cuisine bât gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue.

Numéro du lot: 319
Intitulé du lot: Travaux de désamiantage bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue
Brève description:

Travaux de désamiantage bâtiments gendarmeries et collèges zone Vidourle-Camargue.

Numéro du lot: 415
Intitulé du lot: Travaux d'alarme incendie bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque
Brève description:

Travaux d'alarme incendie bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque.

Numéro du lot: 416
Intitulé du lot: Travaux de VRD bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque
Brève description: Travaux de VRD bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque.
Numéro du lot: 417
Intitulé du lot: Travaux de chauffage bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque
Brève description: Travaux de chauffage bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque.
Numéro du lot: 418
Intitulé du lot: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque
Brève description:

Travaux d'équipements de cuisine bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque.

Numéro du lot: 419
Intitulé du lot: Travaux de désamiantage bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque
Brève description: Travaux de désamiantage bâtiments administratifs et collèges zone Gardonnenque.
Numéro du lot: 515
Intitulé du lot: Travaux d'alarme incendie bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre
Brève description:

Travaux d'alarme incendie bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre.

Numéro du lot: 516
Intitulé du lot: Travaux de VRD bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre
Brève description: Travaux de VRD bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre.
Numéro du lot: 517
Intitulé du lot: Travaux de chauffage bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre
Brève description: Travaux de chauffage bâtiments culturels et sportifs et col zone Nîmes Vistre.
Numéro du lot: 518
Intitulé du lot: Travaux d'équipements de cuisine bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre
Brève description:

Travaux d'équipements de cuisine bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre.

Numéro du lot: 519
Intitulé du lot: Travaux de désamiantage bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre
Brève description:

Travaux de désamiantage bâtiments culturels et sportifs et collèges zone Nîmes Vistre.

Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15SMA010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidats:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles:

Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Prix unitaires, révisables annuellement.

Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement à l'attributaire.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu du devis type (55)
2. Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil départemental du Gard
Point de contact: Renseignements administratifs: direction de la commande publique, Isabelle Villers, fax +33 466763600. Renseignements techniques: direction des bâtiments, service maintenance et aménagement, fax +33 466767937
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1195&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1195&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Envoi postal et remise contre récépissé: Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1195&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SMA010
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Limitation des lots:

Les candidats sont autorisés à présenter une offre par lot de la consultation.

Les candidats se verront attribuer les lots pour lesquelles ils sont classés premiers, dans la limite de trois zones par corps d'état et selon l'ordre de préférence mentionné dans l'acte d'engagement.

La ou les autres zones du corps d'état seront attribuées aux candidats suivants dans l'ordre du classement.

En effet, au regard de l'étendue géographique et de la diversité des sites d'intervention, l'attribution de plus de 3 zones au même prestataire est susceptible de le mettre en difficulté et de l'empêcher d'assurer une exécution optimale de ces prestations.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 098-176545 (2015-05-19)

Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072198
Se réfère à l'avis: 2015/S 098-176545
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 1.2.2016. Type de procédure: Appel d'offres, accord-cadre avec un seul opérateur économique, marché à bons de commande sans minimum ni maximum, pour la réalisation de travaux de maintenance, d'aménagement et de gros entretien dans l'ensemble du patrimoine bâti départemental. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-75850, mise en ligne le 19.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-16 📅
Nom: Etni lr
Adresse postale: 103 rue de l'Artisanat
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400

2️⃣
Nom: Laupie SAS
Adresse postale: 951 route de Bessèges Clairac
Commune postale: Meyrannes
Code postal: 30410

3️⃣
Nom: Idex Énergies
Adresse postale: ZAC Pôle Actif, 14 allée de Piot
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Nom: Pertuis Froid Nîmes
Adresse postale: 726 rue Le Corbusier
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000

5️⃣
Nom: Valgo SA
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg, CS 72836
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31128

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Energy D
Adresse postale: 870 avenue du Docteur Fleming
Code postal: 30900

9️⃣

1️⃣0️⃣
Commune postale: Portet-sur-Garonne Cedex

1️⃣1️⃣
Nom: modern'Telecom
Adresse postale: 6 place Joseph Pallanca
Commune postale: La Roquette-sur-Siagne
Code postal: 06650

1️⃣2️⃣
Nom: Lautier Moussac SA Établissement Braja Vesigne
Adresse postale: Avenue du Gardon BP 4
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Nom: Mod SARL
Adresse postale: 17-34 avenue de la Moutte
Commune postale: Châteauneuf -es-Martigues
Code postal: 13220

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 6 place Joseph Palllanca

1️⃣7️⃣
Adresse postale: avenue du Gardon BP 4

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Cuisine et Froid CFPL
Adresse postale: 500 rue des Fournels

2️⃣0️⃣
Nom: mOD SARL
Commune postale: Châteauneuf-les-Martigues

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Adresse postale: Avenue du gardon b.p. 4

2️⃣3️⃣
Adresse postale: ZAC Pôle Actif, 14 allée du Piot

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2016/S 044-072198 (2016-03-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)