Maîtrise d'œuvre Sornay

Semcoda

Sornay — maîtrise d'œuvre pour réalisation en 2 tranches, d'une quarantaine de logements collectifs/individuels, locatifs et accession sociale, environ 500 m de commerces et aménagement de 12 lots libres — SDP approx. 3 300 m.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-07 Avis de marché
2016-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Quantité ou étendue: Mission base+EXE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: M. le président directeur général — 50 rue du Pavillon — CS 91007
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Courrier électronique: joelle.virion@semcoda.com 📧
: marlene.richard@semcoda.com 📧
Téléphone: +33 474228343 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435625
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le présent avis tient lieu de règlement de consultation. Pas de document complémentaire fourni aux candidats au stade de l'appel de candidatures. Les candidatures sous enveloppe cachetée, portant la mention «maîtrise d'œuvre Sornay — ne pas ouvrir» seront adressées par plis recommandé AR ou remises contre récipissé à: M. le président directeur général, Semcoda, à l'attention de Mme J. Virion — bureau 1.009, 50 rue du Pavillon — CS 91007, 01009 Bourg-en-Bresse Cédex. Transmission des candidatures et/ou des offres par voie électronique: non autorisée. Les équipes sélectionnées par le comité directeur, sur conformité administrative et analyse des références présentées, seront invitées à remettre une proposition, au vu du dossier de consultation qui leur sera adressé par courrier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sornay — maîtrise d'œuvre pour réalisation en 2 tranches, d'une quarantaine de logements collectifs/individuels, locatifs et accession sociale, environ 500 m
Numéro de référence: 151671CSTMOE7624P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les champs Gautriots/route du Temple, 71500 Sornay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
DC1 «lettre de candidature» signée de tous les membres du groupement, avec indication de la discipline de chacun.
Documents à fournir par chaque membre du groupement:
— DC2 «déclaration du candidat»,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur (si non reprise sur DC), attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumisionner,
— attestations d'assurances 2016 (attestations 2015 acceptées jusqu'au 31.1.2016),
— attestations impôts, Urssaf, congés payés.
Capacité technique et professionnelle:
L'architecte mandataire du groupement présentera 2 références réalisées, de mêmes nature et importance, datant de moins de 5 ans et illustrées de photographies «non reliées». Sur chaque planche de référence, format A3, il conviendra d'indiquer précisément la nature et l'importance de l'opération, type de mission, SHON, nom du maître d'ouvrage et année de réalisation. Les co-traitants joindront leur liste générale de références.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: L.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement constitué d'un:
— architecte mandataire inscrit à l'ordre des architectes,
— économiste,
— BET structure,
— BET fluides,
— BET VRD,
— co-traitants justifiant tous de qualification(s) et/ou références.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux d'honoraires (90)
2. Délais d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Virion bur 1.009

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 151671CSTMOE7624P
Informations complémentaires
Le présent avis tient lieu de règlement de consultation. Pas de document complémentaire fourni aux candidats au stade de l'appel de candidatures. Les candidatures sous enveloppe cachetée, portant la mention «maîtrise d'œuvre Sornay — ne pas ouvrir» seront adressées par plis recommandé AR ou remises contre récipissé à: M. le président directeur général, Semcoda, à l'attention de Mme J. Virion — bureau 1.009, 50 rue du Pavillon — CS 91007, 01009 Bourg-en-Bresse Cédex.
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Transmission des candidatures et/ou des offres par voie électronique: non autorisée. Les équipes sélectionnées par le comité directeur, sur conformité administrative et analyse des références présentées, seront invitées à remettre une proposition, au vu du dossier de consultation qui leur sera adressé par courrier
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2015/S 240-435625 (2015-12-07)
Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-050623
Se réfère à l'avis: 2015/S 240-435625
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-183218, mise en ligne le 8.12.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Champs Gautriots / Route du Temple, 71500 Sornay.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-04 📅
Nom: Chambaud architectes
Adresse postale: 5 bis boulevard Rocca
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 031-050623 (2016-02-10)
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