Livinglab/oin/hb

EPA Alzette-Belval

Ecocité Alzette-Belval — mise en œuvre d'un smart city living lab.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-11 Avis de marché
2015-09-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:
Le projet urbain de l'OIN Alzette-Belval est atypique par bien des aspects. Il prend place dans un environnement contraint, et se dote d'ambitions élevées en termes de performance et de contribution à la transition énergétique. Toutes ces caractéristiques contribuent à en faire une sorte de laboratoire idéal pour innover dans les domaines de la ville de demain, en lien notamment avec le fonds Ville de Demain dans le cadre de la démarche Ecocité.Pour autant, la « génération spontanée » de projets innovants ne se décrète pas, il est nécessaire d'accompagner sur le long terme l'émergence de projets véritablement innovants sur ce territoire.L'État, la Caisse des dépôts et consignations et l'EPA Alzette-Belval ont donc souhaité mettre en place cet accompagnement sur le territoire de l'OIN, dans le cadre de la démarche Ecocité, avec le soutien du Fonds Ville de Demain.C'est pourquoi, dans le cadre du Fonds Ville de Demain, le prestataire devra mettre en œuvre une démarche de Living Lab sur le territoire d'Alzette-Belval, et pour cela réaliser les actions décrites dans les pages suivantes et visant à:— mettre en œuvre une animation sur le territoire d'Alzette-Belval propre à faire vivre la notion de territoire d'innovation,— faire émerger des projets d'innovation urbaine sur le territoire d'Alzette-Belval,— accueillir et accompagner les porteurs de projets sur le territoire d'Alzette-Belval.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Alzette-Belval
Adresse postale: site de Micheville
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-Tiche
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: helene.bisaga@alzette-belval.fr 📧
Téléphone: +33 383800236 📞
Fax: +33 382572405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-287115
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'octobre 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ecocité Alzette-Belval — mise en œuvre d'un smart city living lab.
Quantité ou étendue:
Le projet urbain de l'OIN Alzette-Belval est atypique par bien des aspects. Il prend place dans un environnement contraint, et se dote d'ambitions élevées en termes de performance et de contribution à la transition énergétique. Toutes ces caractéristiques contribuent à en faire une sorte de laboratoire idéal pour innover dans les domaines de la ville de demain, en lien notamment avec le fonds Ville de Demain dans le cadre de la démarche Ecocité.
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Pour autant, la « génération spontanée » de projets innovants ne se décrète pas, il est nécessaire d'accompagner sur le long terme l'émergence de projets véritablement innovants sur ce territoire.
L'État, la Caisse des dépôts et consignations et l'EPA Alzette-Belval ont donc souhaité mettre en place cet accompagnement sur le territoire de l'OIN, dans le cadre de la démarche Ecocité, avec le soutien du Fonds Ville de Demain.
C'est pourquoi, dans le cadre du Fonds Ville de Demain, le prestataire devra mettre en œuvre une démarche de Living Lab sur le territoire d'Alzette-Belval, et pour cela réaliser les actions décrites dans les pages suivantes et visant à:
— mettre en œuvre une animation sur le territoire d'Alzette-Belval propre à faire vivre la notion de territoire d'innovation,
— faire émerger des projets d'innovation urbaine sur le territoire d'Alzette-Belval,
— accueillir et accompagner les porteurs de projets sur le territoire d'Alzette-Belval.
Description des options:
En application de l article 35 II 6° du code des marchés publics, le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: livinglab/OIN/HB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'opération d'intérêt national (OIN) Alzette-Belval.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. Règlement de la consultation.
Situation économique et financière: V. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 30 % sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dans les délais et conditions prévus par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 et le code des marchés publics.
Il ne sera demandé aucune garantie contre le versement de cette avance.
Les modalités de paiement sont définies par le CCAG pi et par l'article 98 du CMP.
Les prix seront fermes révisables selon les modalités fixées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes et d'un solde selon le rythme défini au CCAP.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec:
— soit un prestataire unique,
— soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire (forme imposée avant notification).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bisaga Hélène
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement public d'aménagement Alzette-Belval
Adresse postale: Site de Micheville
Téléphone: +33 383804022 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xWYfCujW3- 🌏
Point de contact: mme Bisaga Hélène
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: livinglab/OIN/HB
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'octobre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2015/S 156-287115 (2015-08-11)
Informations complémentaires (2015-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321278
Se réfère à l'avis: 2015/S 156-287115
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2015/S 177-321278 (2015-09-09)
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