Groupement_Alim_33_2016

Lycée Victor Louis Talence

Fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables aux adhérents du groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Victor Louis de Talence. Ce groupement comprend 129 adhérents: 128 établissements Publics Locaux d'enseignement du département de la Gironde (lycées et collèges) des Ministères de l'éducation Nationale et de l'agriculture, ainsi que le site ESPE d' Aquitaine).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-30 Avis de marché
2016-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Valeur totale du marché: 11 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Victor Louis Talence
Adresse postale: 2 avenue de Thouars
Code postal: 33405
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lvlouis.net 🌏
Téléphone: +33 556807640 📞
Fax: +33 556043175 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-231950
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le DCE complet peut être téléchargé sur le site https://marchespublics-aquitaine.org sous la référence Groupement_Alim_33_2016. Les modalités de remise des offres, les pièces demandées, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires et de produits jetables aux adhérents du groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Victor Louis de Talence. Ce groupement comprend 129 adhérents: 128 établissements Publics Locaux d'enseignement du département de la Gironde (lycées et collèges) des Ministères de l'éducation Nationale et de l'agriculture, ainsi que le site ESPE d' Aquitaine).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conserves de légumes
Brève description: Conserves de légumes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conserves de viandes et de poissons
Brève description: Conserves de viandes et de poissons.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Riz et légumes secs
Brève description: Riz et légumes secs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pâtes
Brève description: Pâtes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Semoule et Blé
Brève description: Semoule et Blé.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Dérivés de pommes de terre
Brève description: Dérivés de pommes de terre.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bouillons, Jus, Sauces, Fonds et Fumets en boîte
Brève description: Bouillons, Jus, Sauces, Fonds et Fumets en boîte.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: A garnir
Brève description: A garnir.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sucre, Assaisonnements, Potages, Condiments, Epiceries et Eau
Brève description: Sucre, Assaisonnements, Potages, Condiments, Epiceries et Eau.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Epices et herbes
Brève description: Épices et herbes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Huiles, Vinaigres, Moutarde, Mayonnaise et Sauce
Brève description: Huiles, Vinaigres, Moutarde, Mayonnaise et Sauce.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Sachet Repas Froid
Brève description: Sachet Repas Froid.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Conserves et coupelles de fruits
Brève description: Conserves et coupelles de fruits.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fruits cuits en poche
Brève description: Fruits cuits en poche.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fruits secs et Fruits confits
Brève description: Fruits secs et Fruits confits.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Petit déjeuner
Brève description: Petit déjeuner.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Entremets, chocolat, alcool et pâtisserie
Brève description: Entremets, chocolat, alcool et pâtisserie.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Produits Biologiques et Equitable
Brève description: Produits Biologiques et Equitable.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Céréales biologiques
Brève description: Céréales biologiques.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Epiceries, Boissons et Compotes et Purées de Fruits Biologiques
Brève description: Epiceries, Boissons et Compotes et Purées de Fruits Biologiques.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Conserves de légumes et condiments Biologiques
Brève description: Conserves de légumes et condiments Biologiques.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Riz, Pâtes, Blé et Semoules Biologiques
Brève description: Riz, Pâtes, Blé et Semoules Biologiques.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Huiles biologiques
Brève description: Huiles biologiques.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Légumes surgelés crus, blanchis et herbes aromatiques
Brève description: Légumes surgelés crus, blanchis et herbes aromatiques.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Produits de pommes de terre pré frites surgelées et Poelees de légumes
Brève description: Produits de pommes de terre pré frites surgelées et Poêlées de légumes.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés pré frits ou cuits à coeur (+ catalogue)
Brève description: Produits de la mer surgelés pré frits ou cuits à coeur (+ catalogue).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Autres produits de la mer surgelés (+ catalogue)
Brève description: Autres produits de la mer surgelés (+ catalogue).
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Volailles surgelées et Viandes surgelées (+ catalogue)
Brève description: Volailles surgelées et Viandes surgelées (+ catalogue).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Desserts glacés
Brève description: Desserts glacés.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Entrées chaudes surgelées
Brève description: Entrées chaudes surgelées.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Surgelés biologiques
Brève description: Surgelés biologiques.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Poulets,Poule,Pintade frais certifiés et Label rouge
Brève description: Poulets,Poule,Pintade frais certifiés et Label rouge.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Lapin, Canard frais et Dinde fraîche
Brève description: Lapin, Canard frais et Dinde fraîche.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Volailles biologiques
Brève description: Volailles biologiques.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Fromages portions
Brève description: Fromages portions.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Fromages à la coupe
Brève description: Fromages à la coupe.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Beurre, lait et crème fraîche
Brève description: Beurre, lait et crème fraîche.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Petits suisses et yaourts
Brève description: Petits suisses et yaourts.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Crèmes desserts
Brève description: Crèmes desserts.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Laitages et desserts biologiques
Brève description: Laitages et desserts biologiques.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Lait et beurre biologique
Brève description: Lait et beurre biologique.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Fromages biologiques
Brève description: Fromages biologiques.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Ovo-Produits dont biologiques
Brève description: Ovo-Produits dont biologiques.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Quatrième gamme et Frites fraîches
Brève description: Quatrième gamme et Frites fraîches.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Cinquième gamme
Brève description: Cinquième gamme.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Charcuterie et Saurisserie
Brève description: Charcuterie et Saurisserie.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Saucisserie
Brève description: Saucisserie.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Jetables pour les cuisines centrales
Brève description: Jetables pour les cuisines centrales.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Viande de gros bovins biologiques ou conversion biologique
Brève description: Viande de gros bovins biologiques ou conversion biologique.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Viande de veau biologiques ou conversion biologique
Brève description: Viande de veau biologiques ou conversion biologique.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Viande de porc ou conversion biologique
Brève description: Viande de porc ou conversion biologique.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: GROUPEMENT_ALIM_33_2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les pièces demandées à l'appui de la candidature concernent les justifications de la capacité du candidat définies aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics.
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1. La lettre de candidature: formulaire Dc1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager le candidat (signature originale), incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises, ainsi que la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat (et ses co-traitants le cas échéant) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés, conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi nº 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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2. Les documents relatifs aux pouvoirs du signataire pour engager le candidat.
3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
6. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: formulaire Dc2 ou équivalent.
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Capacité technique et professionnelle:
4. Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Les certificats de qualification professionnelle en rapport avec l'objet du marché. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Une description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et de la sureté sanitaire des produits fournis, jusqu'à leur livraison. Pourront notamment être produits l'agrément du candidat à un plan HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point), ou toute autre forme d'assurance qualité (certifications, garanties, etc.).
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5. Les documents obligatoires suivants en fonction des lots:
Pour les lots issus de l'agriculture biologique (lots 18, 19,20, 21, 22, 23, 32, 35, 41, 42, 43, 44, 50, 51, 52), le candidat devra fournir un certificat ou une licence en agriculture biologique en cours de validité, et/ou un certificat établi par les Services chargés du contrôle et de la qualité, et habilités à attester la conformité des fournitures aux spécifications de l'agriculture biologique. A défaut, le candidat sera éliminé des lots concernés et son offre ne sera pas prise en considération.
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Pour les lots de fourniture de denrées d'origine animale (lots 26, 27, 28, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 47, 48, 50, 51 et 52), le candidat devra fournir son numéro d'agrément sanitaire pour les produits concernés, conformément aux exigences définies dans le cctp. A défaut, le candidat sera éliminé des lots concernés et son offre ne sera pas prise en considération.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés correspondant à chacun des lots sont des marchés à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Chaque adhérent passera ses propres commandes et les règlera sur son budget. Le délai global de paiement est de 30 jours (20 jours pour les produits frais).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements conjoints au moment de la notification du marché conformément à l'article 51 VII du CMP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19330126400019
Contact
Point de contact: M. coordonnateur gestionnaire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏
Point de contact: M. l'intendant
M. Jérôme Glere
Téléphone: +33 680018673 📞
Courrier électronique: gest.0330126h@ac-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556377084 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏
Commune postale: Talence
URL des documents: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GROUPEMENT_ALIM_33_2016
Informations complémentaires
Le DCE complet peut être téléchargé sur le site https://marchespublics-aquitaine.org sous la référence Groupement_Alim_33_2016. Les modalités de remise des offres, les pièces demandées, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel possible avant la signature du marché,
— recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions,
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Marché renouvelable
Ce marché est remis en concurrence tous les ans.
Source: OJS 2015/S 127-231950 (2015-06-30)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 469,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038129
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-231950
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le lot 08: à garnir a reçu trois candidatures. Les trois offres ont été écartées car non conformes au cahier des charges techniques particulières. Le marché est déclaré infructueux. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-100200, mise en ligne le 1.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Nom: Pro a pro
Adresse postale: 3 rue Voltaire — ZI Nord
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032
Courrier électronique: marches.montauban@proapro.fr 📧

2️⃣
Nom: Fromafruit
Adresse postale: allée de Gascogne, ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Courrier électronique: jp.durgueil@groupegmd.com 📧

3️⃣
Adresse postale: 3 rue Voltaire, ZI Nord

4️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZA d'Auguste, chemin d'Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Courrier électronique: n.ramsaran@pomona-episaveurs.com 📧

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 3 ure Voltaire ZI Nord

9️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZAC des Landes, avenue de Lescart
Commune postale: Saint Loubes
Code postal: 33450
Courrier électronique: jerome.goudichaud@transgourmet.fr 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Pomona episaveurs

1️⃣1️⃣
Nom: La Triade
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus, BP 40047
Commune postale: Franconville Cedex
Code postal: 95132
Courrier électronique: marches@latriade.fr 📧

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 3 rue Voltaire, ZI Nord, BP 215

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-01 📅
Commune postale: Saint-Loubes

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 3 rue Voltaire, ZI Nord BP 215

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Manger Bio Sud Ouest
Adresse postale: Romas rd 8130
Commune postale: Port Sainte Marie
Code postal: 47130
Courrier électronique: avillain@mangerbiosudouest.fr 📧

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Adresse postale: allée de Gascogne ZAC Agen Sud

2️⃣1️⃣
Nom: Id services
Adresse postale: ZAE Pierre Levee avenue André Maurois
Commune postale: Brantome
Code postal: 24130

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Lotissement du Grand Chemin BP 41
Commune postale: Yvrac Cedex
Code postal: 33370
Courrier électronique: laurence.fezas@fr.nestle.com 📧

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Gda
Adresse postale: Espace Neptune, 117 route de Nexon, BP 338
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87009
Courrier électronique: commercial@gda-surgeles.fr 📧

2️⃣6️⃣
Nom: Pomona Passion froid
Adresse postale: Parc d'activités, 3 rue Newton
Commune postale: Tresses

2️⃣7️⃣
Nom: Estiveau Fragnaud
Adresse postale: 99 101 quai de Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Courrier électronique: estiveau-fragnaud@wanadoo.fr 📧

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Pomona passion froid

3️⃣1️⃣
Courrier électronique: commercial.dusouest@pomona.fr 📧

3️⃣2️⃣
Courrier électronique: comercial.sudouest@pomona.fr 📧

3️⃣3️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Courrier électronique: dgros@sda-volailles.fr 📧

3️⃣4️⃣
Nom: Blason d'Or SA
Adresse postale: route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Courrier électronique: contact@blasondor.fr 📧

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: pomona passion froid
Adresse postale: Parc d'activités 3 rue newton
Courrier électronique: commercial.sudouest@pomona.fr 📧

3️⃣7️⃣
Adresse postale: Parc d'activités, 3 rue Nwton

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Nom: JPS lait Biochamps
Adresse postale: ZI Le Lachet
Commune postale: Lezat-sur-Leze
Code postal: 09210
Courrier électronique: biochamps@wanadoo.fr 📧

4️⃣1️⃣
Nom: Lodifrais
Adresse postale: rue Pierre Mendes France BP 15
Commune postale: Lormont Cedex
Code postal: 33305
Courrier électronique: regis.guenot@groupelodi.com 📧

4️⃣2️⃣
Nom: Transgoumet

4️⃣3️⃣
Adresse postale: allée de Gascogne, ZAC d'Agen Sud

4️⃣4️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Min de Brienne BP 43
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33038

4️⃣5️⃣
Nom: Sainfruit
Adresse postale: 10 rue des Acacias PA du pays de Langon
Commune postale: Mazeres
Code postal: 33210
Courrier électronique: daniel.labarbe@sainfruit.fr 📧

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: Garnier
Courrier électronique: etsgarnier@wanadoo.fr 📧

4️⃣8️⃣
Nom: First Hygienes et consommables
Adresse postale: rue Jean Raymond Guyon zone industrielle
Code postal: 33310
Courrier électronique: first.bordeaux@wanadoo.fr 📧

4️⃣9️⃣
Nom: ETS Faget
Adresse postale: 49 rue Pey
Commune postale: Lamayou
Code postal: 64460
Courrier électronique: ets.faget@orange.fr 📧

5️⃣0️⃣
Nom: Arcadie
Adresse postale: Centre d'Auch route d'Agen
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Courrier électronique: m.gount@arcadie-so.com 📧

5️⃣1️⃣
Nom: Le comptoir des viandes biologiques
Adresse postale: rue de l'Europe
Commune postale: Maulevrier
Code postal: 49360
Courrier électronique: lpb@lepaysanbio.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
4
6
9
13
5
3
1
2
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Coordonnateur Gestionnaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — Référé précontractuel possible avant la signature du marché,
Source: OJS 2016/S 024-038129 (2016-02-01)