Gestion des abonnements dynamique et optimisée pour le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle et la MDPH — groupement de commandes
Département de Meurthe-et-Moselle
Gestion des abonnements dynamique et optimisée pour le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle et la MDPH — groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-15 | Avis de marché |
| 2015-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.departement54.fr 🌏
Courrier électronique: jbberthelot@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945280 📞
Fax: +33 383945282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252725
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 196 000 💰
808 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration DC 2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: (60)
2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: délais et modalités de traitement des opérations (20)
3. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: relations prestataire / Conseil départemental de M&M (10)
4. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: tests de l'outil de gestion (20)
5. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: fonctionnement du site web (10)
6. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Berthelot Jean-Baptiste
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement54.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirlog, service achats, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Odile Cruciani
Téléphone: +33 383945215 📞
Courrier électronique: achats@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945647 📠
Point de contact: Mme Hanus Liliane
Téléphone: +33 383945375 📞
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: Difaje, service marchés publics, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: M. Poulain
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1512001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 137-252725 (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 49 000 EUR HT, seuil maximum 202 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible pour 3 périodes d'un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.departement54.fr 🌏
Courrier électronique: jbberthelot@departement54.fr 📧
Téléphone: +33 383945280 📞
Fax: +33 383945282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252725
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «Marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Critères de sélection des candidatures:
Capacités techniques, professionnelles et financières du candidat à réaliser les prestations.
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de M. Berthelot au +33 383945280 — émail: jbberthelot@departement54.fr
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 196 000 💰
808 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Gestion des abonnements dynamique et optimisée pour le Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle et la MDPH — groupement de commandes.
Numéro de référence: A1512001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
DC 1 ou lettre de candidature.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques;
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À ce stade de la consultation, éventuellement: Un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou document équivalent;
Déclaration NOTI 2 ou renseignements équivalents;
Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Modalités de financements: ressources propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est possible aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: (60)
2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: délais et modalités de traitement des opérations (20)
3. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: relations prestataire / Conseil départemental de M&M (10)
4. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: tests de l'outil de gestion (20)
5. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: fonctionnement du site web (10)
6. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Berthelot Jean-Baptiste
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement54.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirlog, service achats, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: Mme Odile Cruciani
Téléphone: +33 383945215 📞
Courrier électronique: achats@departement54.fr 📧
Fax: +33 383945647 📠
Point de contact: Mme Hanus Liliane
Téléphone: +33 383945375 📞
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse postale: Difaje, service marchés publics, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Point de contact: M. Poulain
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@departement54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1512001
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique «Marchés publics». Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Afficher plus
Critères de sélection des candidatures:
Capacités techniques, professionnelles et financières du candidat à réaliser les prestations.
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de M. Berthelot au +33 383945280 — émail: jbberthelot@departement54.fr
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2015/S 137-252725 (2015-07-15)
Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435967
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252725
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Délais et modalités de traitement des opérations (20)
3. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Relations prestataire / Conseil départemental de M et M (10)
4. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Tests de l'outil de gestion (20)
5. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante:Fonctionnement du site Web (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-02 📅
Nom: EBSCO Informations Services SAS
Adresse postale: 7 rue Jacques Rueff, immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Berthelot
Source: OJS 2015/S 240-435967 (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435967
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252725
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-109550, mise en ligne le 15.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Délais et modalités de traitement des opérations (20)
3. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Relations prestataire / Conseil départemental de M et M (10)
4. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante: Tests de l'outil de gestion (20)
5. Valeur technique déterminée au regard du mémoire technique et des tests de l'outil de gestion, et décomposée de la manière suivante:Fonctionnement du site Web (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-02 📅
Nom: EBSCO Informations Services SAS
Adresse postale: 7 rue Jacques Rueff, immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Berthelot
Source: OJS 2015/S 240-435967 (2015-12-09)
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