Gestion des abonnements à différentes publications françaises et étrangères

SHOM

Gestion des abonnements à différentes publications françaises et étrangères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-16 Avis de marché
2015-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 256312496 📞
Fax: +33 298220577 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214867
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le SHOM recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. Cependant, chaque candidat conserve la possibilité de transmission d'une offre sur support papier. Le candidat choisit l'un de ces modes de transmission pour l'ensemble de la procédure et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale ou par porteur. Les candidats qui répondent par voie électronique ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie ne sera ouverte que si l'offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue au SHOM dans les délais de dépôt des offres ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention «Copie de sauvegarde». Le dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être téléchargé sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Shom-15014-Aoo. Ceci peut s'effectuer en s'identifiant, de façon à être informé en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme. Quelque soit le mode de transmission choisi, il est rappelé que les documents doivent être signés par la personne habilitée pour engager le candidat. Rappel: un ZIP signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément. Une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des abonnements à différentes publications françaises et étrangères.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SHOM-15014-AOO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services au cours des 3 dernières années. Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, notamment des références dans le domaine concerné.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'établissement. Le paiement est effectué conformément aux articles 86 à 109 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 44
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000398100011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Thomas Laurence
Adresse postale: 13 rue du Châtellier CS 92803
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238261&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: EPA SHOM Service des achats
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238261&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-15014-AOO
Informations complémentaires
Le SHOM recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. Cependant, chaque candidat conserve la possibilité de transmission d'une offre sur support papier. Le candidat choisit l'un de ces modes de transmission pour l'ensemble de la procédure et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale ou par porteur.
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Les candidats qui répondent par voie électronique ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des offres. Cette copie ne sera ouverte que si l'offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue au SHOM dans les délais de dépôt des offres ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention «Copie de sauvegarde».
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Le dossier de consultation des entreprises (Dce) doit être téléchargé sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Shom-15014-Aoo. Ceci peut s'effectuer en s'identifiant, de façon à être informé en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme.
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Quelque soit le mode de transmission choisi, il est rappelé que les documents doivent être signés par la personne habilitée pour engager le candidat.
Rappel: un ZIP signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
Une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, DIRECCTE des Pays de la Loire, Pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie,
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 118-214867 (2015-06-16)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339684
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-214867
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-92406, mise en ligne le 17.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 187-339684 (2015-09-23)