Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron
SDIS de l'Aveyron
Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Aveyron
- • France
- • Midi-Pyrénées
- • Sud-Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-30 | Avis de marché |
| 2015-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'aveyron
Adresse postale: ZA Bel Air — rue de la Sauvegarde — CS 53121
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis12.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@sdis12.fr 📧
Téléphone: +33 565771200 📞
Fax: +33 565771244 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154814
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le site de l'état-major
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde, 12000 Rodez.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Rodez
Brève description: Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 6 500 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: impasse Paul Ramadier, 12000 Rodez.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS du Bassin-Decazeville-Aubin
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 3 900 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: plateau de Laubarède, 12110 Viviez.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Millau
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 5 700 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: 17 rue Lucien Costes, 12100 Millau.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Saint-Affrique
Brève description: Repas midi pour les sapeurs-pompiers en garde postée.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 1 300 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: 4 boulevard Aristide Briand, 12400 Saint-Affrique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Villefranche-de-Rouergue
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 4 200 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: Les Cabrières, 12200 Villefranche-de-Rouergue.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 15S0003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimés Dc1 et Dc2 à fournir.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques opérationnelles (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 086-154814 (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Quantité ou étendue:
Concerne la fourniture et la livraison de repas pour les sapeurs-pompiers en formation ou travaillant à l'état-major à Rodez et pour les sapeurs-pompiers en garde postée (24h/24 - 7j/7) dans 5 centres d'incendie et de secours.À titre indicatif, en 2014, environ 32 000 repas ont été livrés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'aveyron
Adresse postale: ZA Bel Air — rue de la Sauvegarde — CS 53121
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis12.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@sdis12.fr 📧
Téléphone: +33 565771200 📞
Fax: +33 565771244 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154814
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur http://www.e-aveyron.fr
Envoi dématérialisé possible sur demande écrite auprès de la cellule marchés (cellule-marches@sdis12.fr).
La remise des offres par voie dématérialisée est possible uniquement sur le site du profil d'acheteur (http://www.e-aveyron.fr). Les pré-requis techniques et les modalités sont accessibles sur le site. Les modalités de remise des offres sur support papier sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui est considéré comme un accord-cadre au sens communautaire.
Brève description: Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le site de l'état-major
Brève description:
Repas pour les stagiaires de l'école départementale et pour les sapeurs-pompiers travaillant au centre du traitement de l'alerte…
… (CTA/Codis).Ponctuellement: repas améliorés pour réunions et cérémonies; repas «Pique-Nique».
… (CTA/Codis).
Ponctuellement: repas améliorés pour réunions et cérémonies; repas «Pique-Nique».
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 10 000 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde, 12000 Rodez.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Rodez
Brève description: Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 6 500 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: impasse Paul Ramadier, 12000 Rodez.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS du Bassin-Decazeville-Aubin
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 3 900 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: plateau de Laubarède, 12110 Viviez.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Millau
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 5 700 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: 17 rue Lucien Costes, 12100 Millau.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Saint-Affrique
Brève description: Repas midi pour les sapeurs-pompiers en garde postée.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 1 300 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: 4 boulevard Aristide Briand, 12400 Saint-Affrique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas pour le CIS de Villefranche-de-Rouergue
Quantité ou étendue: À titre indicatif, cela représente environ 4 200 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison: Les Cabrières, 12200 Villefranche-de-Rouergue.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Concerne la fourniture et la livraison de repas pour les sapeurs-pompiers en formation ou travaillant à l'état-major à Rodez et pour les sapeurs-pompiers en garde postée (24h/24 - 7j/7) dans 5 centres d'incendie et de secours.
À titre indicatif, en 2014, environ 32 000 repas ont été livrés.
Marché conclu pour un an à compter du 1.9.2015.
Reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimés Dc1 et Dc2 à fournir.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens matériels et humains, qualifications et références de moins de 3 ans pour des prestations similaires.
Renseignements portant sur le site où seront fabriqués les repas et notamment la copie de l'agrément des services vétérinaires concernant la fabrication des plats cuisinés à l'avance.
Le dernier rapport des services vétérinaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre du SDIS. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours selon disposition de l'article 98 du CMP. Le défaut de paiement dans les délais fait courir des intérêts moratoires en application du décret 2013-269 du 29.3.2013.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques opérationnelles (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0003
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur http://www.e-aveyron.fr
Envoi dématérialisé possible sur demande écrite auprès de la cellule marchés (cellule-marches@sdis12.fr).
La remise des offres par voie dématérialisée est possible uniquement sur le site du profil d'acheteur (http://www.e-aveyron.fr). Les pré-requis techniques et les modalités sont accessibles sur le site. Les modalités de remise des offres sur support papier sont mentionnées dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Par référé précontractuel dans les délais et conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Par référé contractuel codifié aux articles L.551-13 à L.551-21 du code de justice administrative.
Par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 185 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Adresse postale: ZA Bel Air — 284 rue de la Sauvegarde — CS 53121
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413175
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-154814
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Crm sas
Adresse postale: ZA Bel Air — 605 rue des Artisans
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Ansamble MIDI Gastronomie
Adresse postale: Direction régionale — 101 boulevard de Suisse — BP 52106
Commune postale: Toulouse Cédex 2
Code postal: 31019
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 7007 — 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 227-413175 (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 185 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Adresse postale: ZA Bel Air — 284 rue de la Sauvegarde — CS 53121
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413175
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-154814
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
La consultation des contrats signés est possible à l'État-major du SDIS de l'Aveyron, ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde à Rodez du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
La publication de cet avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne déclenche le délai de recours de 31 jours du référé contractuel (décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Crm sas
Adresse postale: ZA Bel Air — 605 rue des Artisans
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Ansamble MIDI Gastronomie
Adresse postale: Direction régionale — 101 boulevard de Suisse — BP 52106
Commune postale: Toulouse Cédex 2
Code postal: 31019
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 7007 — 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— toute personne qui a un intérêt à conclure le contrat et qui est susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé contractuel régi par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
Afficher plus
— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)