Fourniture de gaz naturel pour les équipements de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Cté de cnes du Pays de Cruseilles
Le marché comprend la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage client; il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-15 | Avis de marché |
| 2015-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de ville
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de cnes du Pays de Cruseilles
Adresse postale: 268 route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Contact
Courrier électronique: b.cetin@ccpaysdecruseilles.org 📧
Téléphone: +33 450081616 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133633
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 2015FOU03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Valeur technique de l'offre % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740011200063
Contact
Point de contact: Combet Jean-Michel, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Cruseilles: service commande publique
Téléphone: +33 450083181 📞
Fax: +33 450081620 📠
Nom: Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015FOU03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 076-133633 (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de ville
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de cnes du Pays de Cruseilles
Adresse postale: 268 route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Contact
Courrier électronique: b.cetin@ccpaysdecruseilles.org 📧
Téléphone: +33 450081616 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133633
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage client; il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison.
Afficher plus
Brève description:
Fourniture de gaz pour les bâtiments intercommunaux situés sur la Commune de Cruseilles.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de gaz pour les bâtiments intercommunaux situés sur la Commune d'Allonzier-la-Caille.
Durée de l'accord: 24 mois Numéro de référence: 2015FOU03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif sur le budget propre de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles dans un délai maximum de 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Valeur technique de l'offre % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740011200063
Contact
Point de contact: Combet Jean-Michel, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Cruseilles: service commande publique
Téléphone: +33 450083181 📞
Fax: +33 450081620 📠
Nom: Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015FOU03
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 076-133633 (2015-04-15)
Avis d'attribution de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 481,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261325
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133633
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: GDF Suez — Atalante 2 — ZAC Moulin Neuf
Adresse postale: 2 impasse Augustin Fresnel — BP 40149
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Energie et services de Seyssel
Adresse postale: 32 rue de Savoie
Commune postale: Seyssel
Code postal: 74910
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2015/S 142-261325 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 481,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261325
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133633
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-57815, mise en ligne le 16.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: GDF Suez — Atalante 2 — ZAC Moulin Neuf
Adresse postale: 2 impasse Augustin Fresnel — BP 40149
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Energie et services de Seyssel
Adresse postale: 32 rue de Savoie
Commune postale: Seyssel
Code postal: 74910
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2015/S 142-261325 (2015-07-22)
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