Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire

Commune de Cazères

Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire des élèves de maternelles et de primaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-02 Avis de marché
2016-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Quantité ou étendue:
Environ 400-450 repas en période scolaire et 60 repas en période de vacances sauf 3 semaines en Août et 2 semaines pour Noël pendant lequel le restaurant scolaire est fermé.144 000510 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cazères
Adresse postale: Hôtel de Ville, Hôtel de Ville Mairie
Code postal: 31220
Commune postale: Cazères
Contact
Adresse Internet: http://mairie-cazeres.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-cazeres.fr 📧
Téléphone: +33 561984600 📞
Fax: +33 561984612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312496
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La consultation en vue de l'attribution de l'accord-cadre est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des article 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 76 IV du code des marchés publics, la consultation débouchera sur le choix d'un opérateur économique pour chaque lot, sous réserve de candidat et d'offres indicatives. L'Accord-Cadre définit les termes et conditions des marchés à intervenir pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au restaurant scolaire de la commune de Cazeres/Garonne. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre et des marchés à intervenir sont déterminés au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et le Bordereau des prix (Bp) valant également acte d'engagement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 144 000 💰
510 000 💰
Brève description:
Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire des élèves de maternelles et de primaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés ou congelés
Brève description: Viandes, poissons, légumes, glaces.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes et abats de volaille, frais ou réfrigérés
Brève description: Viandes et abats de volaille, frais ou réfrigérés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes de boucherie et charcuterie frais ou réfrigérés
Brève description: Viandes de boucherie et charcuterie frais ou réfrigérés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Saucisserie
Brève description: Saucisson, pâté.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Légumes préparés réfrigérés
Brève description: Salades, frites.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Conserves, boissons, café, paquet gâteaux, thé.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Brève description: Laits, desserts lactés.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pain et viennoiserie frais
Brève description: Pains, galette des rois, flûtes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Produits frais de la mer et d'eau douce
Brève description: Calamars, crevettes, soupe de poissons.
Quantité ou étendue:
Environ 400-450 repas en période scolaire et 60 repas en période de vacances sauf 3 semaines en Août et 2 semaines pour Noël pendant lequel le restaurant scolaire est fermé.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 60 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 135.013.2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue des Capucins, 31220 Cazères

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. Remplir le DC 1 et le visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupe) le formulaire cerfa DC 2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat.
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Situation économique et financière:
Remplir et signer les imprimés cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestation sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité — mandatement 30 jours à réception des factures.
Autres conditions particulières: Cf dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Reconduction possible au terme des deux ans par reconduction expresse annuellement sur 3 ans.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: En cas de langue étrangère tous les documents doivent être traduits en français.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-134499 🌏
URL pour la participation: http://reprocolor31.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL des documents: http://mairie-cazeres.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 135.013.2015
Informations complémentaires
La consultation en vue de l'attribution de l'accord-cadre est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des article 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 76 IV du code des marchés publics, la consultation débouchera sur le choix d'un opérateur économique pour chaque lot, sous réserve de candidat et d'offres indicatives. L'Accord-Cadre définit les termes et conditions des marchés à intervenir pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au restaurant scolaire de la commune de Cazeres/Garonne. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre et des marchés à intervenir sont déterminés au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et le Bordereau des prix (Bp) valant également acte d'engagement.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA DE Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juriadm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2015/S 172-312496 (2015-09-02)
Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016772
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312496
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-134499, mise en ligne le 3.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue des Capucins, 31220 Cazères

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Gelso
Adresse postale: 6 rue Jean Grandjean — parc d'activités Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31104
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Vst
Adresse postale: chemin de l'Officiaou
Commune postale: Cazeres
Code postal: 31220

3️⃣
Nom: Gros
Adresse postale: 6 rue du IV Septembre
Commune postale: Cazères

4️⃣

5️⃣
Nom: PM Distribution

6️⃣
Nom: PM distribution

7️⃣
Nom: Episaveur Pomona
Adresse postale: ZI du Terroir — 2 rue du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140

8️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: 10 rue du Petit Paradis — ZI du Petit Paradis
Commune postale: Brugières
Code postal: 31150

9️⃣
Nom: La Cazérienne
Adresse postale: 35 rue Émile Zola

1️⃣0️⃣
Nom: Terre Azur Pomona
Adresse postale: 146 avenue des États Unis
Code postal: 31018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2016/S 012-016772 (2016-01-14)