Fourniture de carburants Gplc et bouteilles de propane

Ville de Besançon

Fourniture de carburants Gplc et bouteilles de propane.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Butagaz SAS

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Propane et butane › Gaz propane
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-02	Avis de marché
2015-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
Quantité ou étendue: 296 000
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312506
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants Gplc et bouteilles de propane.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de Gplc
Brève description: Fourniture de carburant Gplc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bouteilles de gaz propane carburation de 13 kg
Brève description: Fourniture de bouteilles de gaz propane carburation de 13 kg.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clemenceau, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat — habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres

paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Paiement sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.

Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (aucune garantie ni caution n'est exigée) dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire remisé net (T.T.C.) (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communanuté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB)
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS) de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Point de contact: Mme Véronique Magaud et M. Guy Verchere
Téléphone: +33 381415533 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Point de contact: Mm Ghislain Genevois et Eric Pingrit
Téléphone: +33 381415750 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 172-312506 (2015-09-02)

Avis d'attribution de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000403
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312506
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-134604, mise en ligne le 3.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire remisé net (TTC) (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Butagaz SAS
Adresse postale: 47/53 rue Raspail
Commune postale: Levallois Cedex
Code postal: 92594
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisabeth.teixeira@shell.com 📧

2️⃣
Courrier électronique: elisabeth.texeira@shell.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Centre communal d'action social de Besançon
Source: OJS 2016/S 001-000403 (2015-12-30)

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