Fourniture de carburants en station service pour les véhicules de la Ville
Ville d'Orthez
Fourniture de carburants en station service pour les véhicules de la Ville (diesel, essence sans plomb et Gpl) avec un système de cartes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orthez
Adresse postale: Hôtel de Ville, place d'Armes
Code postal: 64300
Commune postale: Orthez
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-orthez.fr 🌏
Courrier électronique: mpub-yvallade@mairie-orthez.fr 📧
Téléphone: +33 559690083 📞
Fax: +33 559697687 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071692
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Flotte automobile de la Ville.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Flotte automobile du restaurant municipal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile de la Régie des Eaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte automobile de la Régie d'assainissement.
Numéro du lot: 5
Brève description: Flotte automobile de Sainte-Suzanne.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2015/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Orthez, 64300 Orthez
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais accordés (60)
2. Facilités d'utilisation et de facturation (appréciées sur fiches techniques) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Darrigrand Yves, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-orthez.fr/?menu=MARCHEPUBLIC 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=52285 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=52285 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Marché renouvelable
Dans 4 ans suivant la date de notification du marché.
Source: OJS 2015/S 042-071692 (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Le marché représente environ 100 000 EUR HT par an d'achat de carburant tous lots confondus. Il est renouvelable 3 fois pour une période de un an.100 000
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orthez
Adresse postale: Hôtel de Ville, place d'Armes
Code postal: 64300
Commune postale: Orthez
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-orthez.fr 🌏
Courrier électronique: mpub-yvallade@mairie-orthez.fr 📧
Téléphone: +33 559690083 📞
Fax: +33 559697687 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071692
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu avec un seul attributaire par lot selon le droit national, d'un accord cadre conclu avec un seul attributaire par lot, selon le droit européen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants en station service pour les véhicules de la Ville (diesel, essence sans plomb et Gpl) avec un système de cartes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Flotte automobile de la Ville.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Flotte automobile du restaurant municipal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile de la Régie des Eaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte automobile de la Régie d'assainissement.
Numéro du lot: 5
Brève description: Flotte automobile de Sainte-Suzanne.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché représente environ 100 000 EUR HT par an d'achat de carburant tous lots confondus. Il est renouvelable 3 fois pour une période de un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Orthez, 64300 Orthez
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture conforme. Ressources propres de la Ville: 100 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Rabais accordés (60)
2. Facilités d'utilisation et de facturation (appréciées sur fiches techniques) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Darrigrand Yves, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-orthez.fr/?menu=MARCHEPUBLIC 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=52285 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=52285 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/06
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu avec un seul attributaire par lot selon le droit national, d'un accord cadre conclu avec un seul attributaire par lot, selon le droit européen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Marché renouvelable
Dans 4 ans suivant la date de notification du marché.
Source: OJS 2015/S 042-071692 (2015-02-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)