Enlèvement, transport et traitement des déchets

Communauté de communes du Moyen Verdon

Le présent marché concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets admis dans les déchetteries et la plateforme de collecte sélective de la Communauté de communes du Moyen Verdon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Moyen Verdon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-06	Avis de marché
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:

Quantités transportées en 2014:Lot 1: fer et métaux: 140 tonnes.Lot 2: encombrants: 438 tonnes.Lot 3: cartons: 148 tonnes.Lot 4: bois: 202 tonnes.Lot 5: déchets verts: 224 tonnes.Lot 6: DDS: 7,51 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Moyen Verdon
Adresse postale: 126 avenue Frédéric Mistral, BP 28
Code postal: 04120
Commune postale: Castellane
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-moyenverdon.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccmv.fr 📧
Téléphone: +33 492836899 📞
Fax: +33 492837436 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240933
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopie au +33 492837436 ou par mail à l'adresse suivante: contact@ccmv.fr Il est également disponible en téléchargement gratuit sur la plateforme du BOAMP: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Métaux et ferrailles
Brève description:

Mise à disposition d'une benne de 30 m3 minimum sur chaque siteEnlèvement, transport et traitement des métaux et ferrailles.

Mise à disposition d'une benne de 30 m

Enlèvement, transport et traitement des métaux et ferrailles.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Encombrants
Brève description:

Mise à disposition de 2 bennes de 30 m3 minimum sur les sites de Barrême, Castellane, La Mure Argens.Mise à disposition de 1 benne de 30 m3 minimum sur le site de La Palud sur Verdon.Enlèvement, transport et traitement des encombrants.

Mise à disposition de 2 bennes de 30 m

Mise à disposition de 1 benne de 30 m

Enlèvement, transport et traitement des encombrants.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cartons
Brève description:

Mise à disposition d'une benne de 30 m3 minimum sur chaque site.Enlèvement, transport et traitement des cartons.

Enlèvement, transport et traitement des cartons.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bois
Brève description:

Mise à disposition d'une benne de 30 m3 minimum sur chaque site.Enlèvement, transport et traitement des déchets du bois.

Enlèvement, transport et traitement des déchets du bois.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets verts
Brève description:

Broyage, chargement, transport et traitement des déchets verts sur chacun des sites.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Déchets diffus spécifiques (DDS)
Brève description: Enlèvement transport et traitement des DDS.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantités transportées en 2014:

Lot 1: fer et métaux: 140 tonnes.

Lot 2: encombrants: 438 tonnes.

Lot 3: cartons: 148 tonnes.

Lot 4: bois: 202 tonnes.

Lot 5: déchets verts: 224 tonnes.

Lot 6: DDS: 7,51 tonnes.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et du code des marchés publics français telles qu'elles sont prévues par ses articles 86 à 110.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-95349 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-08
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement après demande par télécopie au +33 492837436 ou par mail à l'adresse suivante: contact@ccmv.fr

Il est également disponible en téléchargement gratuit sur la plateforme du BOAMP:

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Source: OJS 2015/S 131-240933 (2015-07-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455684
Se réfère à l'avis: 2015/S 131-240933
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-95349, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: SARL Baptiste
Adresse postale: 2334 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Mallemoisson
Code postal: 04510
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SITA Sud
Adresse postale: Agence Alpes Méditerranée — centre de service de Forcalquier — ZAC des Chalus
Commune postale: Forcalquier
Code postal: 04300

3️⃣

4️⃣
Nom: Travaux Environnement
Adresse postale: Dabisse
Commune postale: Les Mées
Code postal: 04190

5️⃣

6️⃣
Nom: Alpes Environnement
Adresse postale: ZI de la Cassine
Commune postale: Peyruis
Code postal: 04310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2015/S 249-455684 (2015-12-21)

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