Délégation de service public relative à la mise en place, l'organisation et la gestion d'un accueil de loisirs à destination des enfants du personnel du centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Délégation de service public relative à la mise en place, l'organisation et la gestion d'un accueil de loisirs de jour à destination des enfants du personnel du centre hospitalier régional universitaire de Nancy durant leurs vacances scolaires, à l'exception de celles de fin d'année (convention conclue en application de la loi n° 93-122 du 29.1.1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques)
Plus précisément, la prestation demandée devra comprendre:
— du lundi au vendredi inclus, l'accueil et la prise en charge en journée des enfants dans un objectif de loisir, d'épanouissement et d'accompagnement dans tous ses aspects au travers de programmes d'animation construits et variés;
— la gestion, directe ou déléguée, et la prise en charge des repas sur les temps de midi et d'une collation d'après-midi;
— la gestion de l'ensemble des aspects matériels et immobiliers nécessaire à la prestation d'accueil et de repas. Le CHRU ne disposant pas de lieu dédié, le délégataire devra prévoir des locaux propres à la prise en charge des enfants;
— le transport des enfants entre les 2 sites hospitaliers (hôpital central à Nancy et hôpital de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy) et le lieu de prise en charge le matin et le soir, ainsi que l'accueil et la surveillance sur ces sites, en amont ou en aval du transport à compter de 7:45 le matin et jusqu'à 18:00 le soir.
La durée de la délégation est prévue entre 3 et 5 ans avec date d'effet à début avril 2016, étant précisé qu'elle sera définitivement fixée à l'issue des négociations avec les candidats en fonction des offres proposées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Qui ?

• Centre hospitalier régional universitaire de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-03	Avis de marché

Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:

Enfants concernés et capacité d'accueil:L'accueil est proposé aux enfants scolarisés, à partir de 4 ans et jusqu'à 17 ans. A titre indicatif, les enfants les plus âgés ont en général moins de 14 ans. Les enfants de 3 ans pourront être accueillis sous réserve de la présentation d'un certificat de scolarité.A titre indicatif, l'accueil actuellement mis en place propose un cinquantaine de places sur les petites vacances et environ 80 sur la période d'été.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430625
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Modalités de présentation des candidatures: Les candidats doivent impérativement choisir, pour le dépôt de leur candidature, entre: — soit, la transmission par voie postale: Expédition par la poste en recommandé avec accusé de réception (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception); Adresse à laquelle les candidatures doivent être envoyées: Monsieur le directeur général — centre hospitalier régional universitaire de Nancy — direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics — 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034 — 54035 Nancy Cedex, — soit, la transmission en main propre au secteur des marchés publics de la direction des services économiques, des achats et des approvisionnements au centre hospitalier régional universitaire de Nancy (hôpital Central — Entrée CH 10 — Bureau « Marchés Publics »), contre un accusé de réception. Les candidats transmettent leur candidature par voie postale ou en main propre sous pli cacheté portant la mention « NE PAS OUVRIR — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs ». En cas de transmission de la candidature sur support « papier », il est demandé aux sociétés de joindre, dans leur pli, outre l'original papier, une copie numérique (CDRom ou clé USB) de l'intégralité de leurs documents de candidature. Les candidats ont également la possibilité de transmettre leur candidature sur un support physique électronique (CDRom ou clé USB), en tant qu'alternative au support physique « papier ». Dans ce cas, les documents contenus sur ce support auront été signés électroniquement, de la même façon que pour un envoi par voie dématérialisée (voir paragraphe infra). Les contraintes informatiques et les modalités de traitement des programmes informatiques malveillants sont celles définies ci-après au sujet des modalités de transmission par voie électronique. — soit, la transmission par voie dématérialisée: Les sociétés souhaitant remettre leur candidature de façon dématérialisée peuvent le faire exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche — référence de la consultation: DSP 15153 DSE). Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté. Les frais d'accès de réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com Contraintes informatiques: Les candidats doivent s'assurer de disposer sur leur poste de travail, en plus de leurs logiciels bureautiques habituels, des outils suivants: — un logiciel de création de fichiers d'archive au format zip: Le CHRU de Nancy conseille l'utilisation du logiciel gratuit 7-ZIP, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.7-zip.org/ — une machine virtuelle Java, — un certificat de signature électronique permettant d'authentifier la signature du représentant de l'entreprise, signataire de l'offre (Certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/) Depuis le 19.5.2013, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (RGS) seront acceptés (niveaux ** et *** RGS). Les formats de signature de références acceptés sont XAdES, PAdES et CAdES. Le CHRU de Nancy souhaite attirer l'attention des sociétés sur le délai administratif demandé par les organismes de certification pour la délivrance des certificats de signature électronique. Il convient donc d'anticiper le plus possible la demande de certificat par rapport à la date limite de réception des candidatures. Afin d'empêcher la diffusion des virus informatique, les fichiers comportant notamment les extensions suivantes ne doivent pas être utilisés par le candidat: exe, com, bat, pif, vbs, scr, msi, eml. Par ailleurs les fichiers dont le format est autorisé ne doivent pas contenir de macros. La liste des formats de fichiers acceptés par le CHRU de Nancy est la suivante: — portable Document Format (.pdf), — Rich Text Format (.rtf), — compressés (exemples d'extensions: .zip, .rar), — applications bureautiques (exemples d'extensions: .doc, .xls, .pwt, .pub, .mdb), — multimédias (exemples d'extensions: gif, .jpg, .png), — internet (exemple d'extension: .htm). Signature individuelle des fichiers: Lors de la constitution de leur réponse en ligne, les candidats doivent signer individuellement les formulaires constitutifs de leur candidature au moyen de leur certificat de signature électronique. La signature d'un fichier zip n'est pas suffisante si les documents qu'il contient ne sont pas, eux aussi, signés électroniquement. Le fait que les documents requis aient été signés sur le support papier et scannés avant leur transmission électronique est sans incidence sur le bien-fondé de la constatation par le CHRU Nancy de leur absence de signature sous forme électronique, telle que requise par les textes. Ces fichiers seront signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible au niveau de la procédure concernée sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. L'action de signature crée, dans le même répertoire, un nouveau document dont le nom est celui du document suffixé avec «.sig ». A noter qu'en cas de modification du document après signature, le « couple » document signé et document de signature n'est plus cohérent. L'opération de signature du document modifié est donc à renouveler. L'opération de signature de document est décrite dans le « Manuel Entreprises » accessible à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/cgapc/aide/APCFC_03_SDM_MANUEL ENTREPRISE.pdf Pour apposer leur signature, les candidats peuvent toutefois utiliser l'outil de signature de leur choix (le cas échéant, autre que celui disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com), s'ils transmettent, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder gratuitement à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document. Présentation des fichiers de réponse: Afin de déposer leur réponse, les candidats doivent se connecter au site Internet https://www.achatshopitaux.com et s'identifier avec leur compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à leur espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. Les candidats procèdent alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les candidatures sont transmises en une seule fois. Si plusieurs dépôts sont successivement transmis par un même candidat, seule est ouverte la dernière candidature reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé. Tout fichier constitutif de la candidature doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour. Copie de sauvegarde: En cas de dépôt de candidature par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de faire parvenir à l'adresse indiquée pour le dépôt des plis par voie « physique », un pli portant la mention « ne pas ouvrir — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs — copie de sauvegarde ». Ce pli contiendra, soit sur un support physique électronique, soit sur un support papier, un second original, dûment signé, de la candidature déposée par voie électronique. Les candidatures envoyées sur support physique électronique sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les conditions exposées précédemment. L'envoi de ce pli devra se conformer aux règles définies pour le dépôt des plis par voie « papier ». Il devra impérativement parvenir au CHRU dans le délai imparti pour le dépôt des enveloppes de candidature. Une copie de sauvegarde arrivée ou déposée après cette date sera retournée, non ouverte. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les 2 cas suivants: — si un programme informatique malveillant est détecté par le CHRU de Nancy dans la candidature transmise par voie électronique; — lorsqu'une candidature a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au CHRU de Nancy dans les délais de dépôt des candidatures ou bien n'a pas pu être ouverte par le CHRU de Nancy, sous réserve que la copie lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures. Conditions de délai: Toute candidature arrivée ou déposée après la date limite de réception fixée sera retournée non ouverte. Les candidats sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique: ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des candidatures. Candidats admis à présenter une offre: Les candidats admis à présenter une offre recevront un cahier des charges, présentant le service délégué avec les caractéristiques quantitatives et qualitatives souhaitées. Des négociations seront organisées avec les candidats, suite à la réception des offres initiales. Le CHRU de Nancy choisira le délégataire au terme des négociations.

Informations complémentaires

Modalités de présentation des candidatures:

Les candidats doivent impérativement choisir, pour le dépôt de leur candidature, entre:

— soit, la transmission par voie postale: Expédition par la poste en recommandé avec accusé de réception (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception);

Adresse à laquelle les candidatures doivent être envoyées: Monsieur le directeur général — centre hospitalier régional universitaire de Nancy — direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics — 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034 — 54035 Nancy Cedex,

— soit, la transmission en main propre au secteur des marchés publics de la direction des services économiques, des achats et des approvisionnements au centre hospitalier régional universitaire de Nancy (hôpital Central — Entrée CH 10 — Bureau « Marchés Publics »), contre un accusé de réception.

Les candidats transmettent leur candidature par voie postale ou en main propre sous pli cacheté portant la mention « NE PAS OUVRIR — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs ».

En cas de transmission de la candidature sur support « papier », il est demandé aux sociétés de joindre, dans leur pli, outre l'original papier, une copie numérique (CDRom ou clé USB) de l'intégralité de leurs documents de candidature.

Les candidats ont également la possibilité de transmettre leur candidature sur un support physique électronique (CDRom ou clé USB), en tant qu'alternative au support physique « papier ». Dans ce cas, les documents contenus sur ce support auront été signés électroniquement, de la même façon que pour un envoi par voie dématérialisée (voir paragraphe infra). Les contraintes informatiques et les modalités de traitement des programmes informatiques malveillants sont celles définies ci-après au sujet des modalités de transmission par voie électronique.

— soit, la transmission par voie dématérialisée:

Les sociétés souhaitant remettre leur candidature de façon dématérialisée peuvent le faire exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche — référence de la consultation: DSP 15153 DSE). Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté.

Les frais d'accès de réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com

Contraintes informatiques:

Les candidats doivent s'assurer de disposer sur leur poste de travail, en plus de leurs logiciels bureautiques habituels, des outils suivants:

— un logiciel de création de fichiers d'archive au format zip: Le CHRU de Nancy conseille l'utilisation du logiciel gratuit 7-ZIP, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.7-zip.org/

— une machine virtuelle Java,

— un certificat de signature électronique permettant d'authentifier la signature du représentant de l'entreprise, signataire de l'offre (Certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/)

Depuis le 19.5.2013, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (RGS) seront acceptés (niveaux ** et *** RGS). Les formats de signature de références acceptés sont XAdES, PAdES et CAdES.

Le CHRU de Nancy souhaite attirer l'attention des sociétés sur le délai administratif demandé par les organismes de certification pour la délivrance des certificats de signature électronique. Il convient donc d'anticiper le plus possible la demande de certificat par rapport à la date limite de réception des candidatures.

Afin d'empêcher la diffusion des virus informatique, les fichiers comportant notamment les extensions suivantes ne doivent pas être utilisés par le candidat: exe, com, bat, pif, vbs, scr, msi, eml. Par ailleurs les fichiers dont le format est autorisé ne doivent pas contenir de macros.

La liste des formats de fichiers acceptés par le CHRU de Nancy est la suivante:

— portable Document Format (.pdf),

— Rich Text Format (.rtf),

— compressés (exemples d'extensions: .zip, .rar),

— applications bureautiques (exemples d'extensions: .doc, .xls, .pwt, .pub, .mdb),

— multimédias (exemples d'extensions: gif, .jpg, .png),

— internet (exemple d'extension: .htm).

Signature individuelle des fichiers:

Lors de la constitution de leur réponse en ligne, les candidats doivent signer individuellement les formulaires constitutifs de leur candidature au moyen de leur certificat de signature électronique.

La signature d'un fichier zip n'est pas suffisante si les documents qu'il contient ne sont pas, eux aussi, signés électroniquement.

Le fait que les documents requis aient été signés sur le support papier et scannés avant leur transmission électronique est sans incidence sur le bien-fondé de la constatation par le CHRU Nancy de leur absence de signature sous forme électronique, telle que requise par les textes.

Ces fichiers seront signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible au niveau de la procédure concernée sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.

L'action de signature crée, dans le même répertoire, un nouveau document dont le nom est celui du document suffixé avec «.sig ». A noter qu'en cas de modification du document après signature, le « couple » document signé et document de signature n'est plus cohérent. L'opération de signature du document modifié est donc à renouveler.

L'opération de signature de document est décrite dans le « Manuel Entreprises » accessible à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/cgapc/aide/APCFC_03_SDM_MANUEL ENTREPRISE.pdf

Pour apposer leur signature, les candidats peuvent toutefois utiliser l'outil de signature de leur choix (le cas échéant, autre que celui disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com), s'ils transmettent, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder gratuitement à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document.

Présentation des fichiers de réponse:

Afin de déposer leur réponse, les candidats doivent se connecter au site Internet https://www.achatshopitaux.com et s'identifier avec leur compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à leur espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée.

Les candidats procèdent alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme.

La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet.

Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les candidatures sont transmises en une seule fois. Si plusieurs dépôts sont successivement transmis par un même candidat, seule est ouverte la dernière candidature reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé.

Tout fichier constitutif de la candidature doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.

Copie de sauvegarde:

En cas de dépôt de candidature par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de faire parvenir à l'adresse indiquée pour le dépôt des plis par voie « physique », un pli portant la mention « ne pas ouvrir — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs — copie de sauvegarde ».

Ce pli contiendra, soit sur un support physique électronique, soit sur un support papier, un second original, dûment signé, de la candidature déposée par voie électronique.

Les candidatures envoyées sur support physique électronique sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les conditions exposées précédemment.

L'envoi de ce pli devra se conformer aux règles définies pour le dépôt des plis par voie « papier ». Il devra impérativement parvenir au CHRU dans le délai imparti pour le dépôt des enveloppes de candidature. Une copie de sauvegarde arrivée ou déposée après cette date sera retournée, non ouverte.

La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les 2 cas suivants:

— si un programme informatique malveillant est détecté par le CHRU de Nancy dans la candidature transmise par voie électronique;

— lorsqu'une candidature a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au CHRU de Nancy dans les délais de dépôt des candidatures ou bien n'a pas pu être ouverte par le CHRU de Nancy, sous réserve que la copie lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures.

Conditions de délai:

Toute candidature arrivée ou déposée après la date limite de réception fixée sera retournée non ouverte.

Les candidats sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique: ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des candidatures.

Candidats admis à présenter une offre:

Les candidats admis à présenter une offre recevront un cahier des charges, présentant le service délégué avec les caractéristiques quantitatives et qualitatives souhaitées.

Des négociations seront organisées avec les candidats, suite à la réception des offres initiales. Le CHRU de Nancy choisira le délégataire au terme des négociations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plus précisément, la prestation demandée devra comprendre:

— du lundi au vendredi inclus, l'accueil et la prise en charge en journée des enfants dans un objectif de loisir, d'épanouissement et d'accompagnement dans tous ses aspects au travers de programmes d'animation construits et variés;

— la gestion, directe ou déléguée, et la prise en charge des repas sur les temps de midi et d'une collation d'après-midi;

— la gestion de l'ensemble des aspects matériels et immobiliers nécessaire à la prestation d'accueil et de repas. Le CHRU ne disposant pas de lieu dédié, le délégataire devra prévoir des locaux propres à la prise en charge des enfants;

— le transport des enfants entre les 2 sites hospitaliers (hôpital central à Nancy et hôpital de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy) et le lieu de prise en charge le matin et le soir, ainsi que l'accueil et la surveillance sur ces sites, en amont ou en aval du transport à compter de 7:45 le matin et jusqu'à 18:00 le soir.

La durée de la délégation est prévue entre 3 et 5 ans avec date d'effet à début avril 2016, étant précisé qu'elle sera définitivement fixée à l'issue des négociations avec les candidats en fonction des offres proposées.

Quantité ou étendue:

Enfants concernés et capacité d'accueil:

L'accueil est proposé aux enfants scolarisés, à partir de 4 ans et jusqu'à 17 ans. A titre indicatif, les enfants les plus âgés ont en général moins de 14 ans. Les enfants de 3 ans pourront être accueillis sous réserve de la présentation d'un certificat de scolarité.

A titre indicatif, l'accueil actuellement mis en place propose un cinquantaine de places sur les petites vacances et environ 80 sur la période d'été.

Numéro de référence: DSP 15153 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux du délégataire (Meurthe-et-Moselle).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats pourront se présenter soit seuls, soit en groupement d'entreprises.

Ils feront parvenir un dossier comprenant:

Une lettre de candidature (DC1) précisant l'identité du candidat et l'objet de sa candidature, signée d'une personne ayant autorité pour engager l'entreprise candidate ou le groupement d'entreprises, ainsi que, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle à télécharger sur la plateforme http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou https://www.achats-hopitaux.com).

Chaque entreprise candidate, ou en cas de candidature présentée en groupement, chaque membre du groupement, devra fournir en outre les documents suivants:

Une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du Code du travail.

Si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure équivalente pour les candidats non établis en France), la copie du jugement prononcé à cet effet.

Les justificatifs attestant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales, dans les conditions prévues à l'article 8 du décret n°97-638 du 31.5.1997 ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Les justificatifs attestant que le candidat respecte l'obligation définie aux articles L. 5212-1 et suivants du Code du travail.

Une attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés.

Situation économique et financière: Copie des comptes annuels (bilan, compte de résultat) des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

— description des moyens humains et matériels;

— références et/ou expériences détaillées et vérifiables de prestations similaires au cours des 5 dernières années ou en cours de réalisation ou tous autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le marché envisagé;

— éventuellement, qualifications et/ou certification du candidat;

— aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public: chaque entreprise candidate, ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement, devra fournir un mémoire.

Précisant l'aptitude du candidat à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délégataire sera principalement rémunéré par les tarifs appliqués aux familles et directement perçus par lui.

Afin de répondre à des spécificités propres à cette délégation, notamment liées au transport ou à l'accueil multi-sites du matin et du soir, le délégataire pourra recevoir de la part du CHRU une subvention d'équilibre. Cette subvention ne saurait constituer l'essentiel de la rémunération du délégataire.

Procédure
Critères objectifs de sélection:

Le centre hospitalier régional universitaire de Nancy dressera la liste des candidats admis à présenter une offre (sans limitation de leur nombre) après examen de leurs garanties professionnelles et financières et de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public. Cet examen se fera sur la base des documents demandés aux candidats (tels que listés dans la section III).

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics
Isabelle Langbour
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSP 15153 DSE
Informations complémentaires

Modalités de présentation des candidatures:

Les candidats doivent impérativement choisir, pour le dépôt de leur candidature, entre:

— soit, la transmission par voie postale: Expédition par la poste en recommandé avec accusé de réception (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception);

Adresse à laquelle les candidatures doivent être envoyées: Monsieur le directeur général — centre hospitalier régional universitaire de Nancy — direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics — 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034 — 54035 Nancy Cedex,

— soit, la transmission en main propre au secteur des marchés publics de la direction des services économiques, des achats et des approvisionnements au centre hospitalier régional universitaire de Nancy (hôpital Central — Entrée CH 10 — Bureau « Marchés Publics »), contre un accusé de réception.

Les candidats transmettent leur candidature par voie postale ou en main propre sous pli cacheté portant la mention « NE PAS OUVRIR — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs ».

En cas de transmission de la candidature sur support « papier », il est demandé aux sociétés de joindre, dans leur pli, outre l'original papier, une copie numérique (CDRom ou clé USB) de l'intégralité de leurs documents de candidature.

Les candidats ont également la possibilité de transmettre leur candidature sur un support physique électronique (CDRom ou clé USB), en tant qu'alternative au support physique « papier ». Dans ce cas, les documents contenus sur ce support auront été signés électroniquement, de la même façon que pour un envoi par voie dématérialisée (voir paragraphe infra). Les contraintes informatiques et les modalités de traitement des programmes informatiques malveillants sont celles définies ci-après au sujet des modalités de transmission par voie électronique.

— soit, la transmission par voie dématérialisée:

Les sociétés souhaitant remettre leur candidature de façon dématérialisée peuvent le faire exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche — référence de la consultation: DSP 15153 DSE). Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté.

Les frais d'accès de réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com

Contraintes informatiques:

Les candidats doivent s'assurer de disposer sur leur poste de travail, en plus de leurs logiciels bureautiques habituels, des outils suivants:

— un logiciel de création de fichiers d'archive au format zip: Le CHRU de Nancy conseille l'utilisation du logiciel gratuit 7-ZIP, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.7-zip.org/

— une machine virtuelle Java,

— un certificat de signature électronique permettant d'authentifier la signature du représentant de l'entreprise, signataire de l'offre (Certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/)

Depuis le 19.5.2013, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (RGS) seront acceptés (niveaux ** et *** RGS). Les formats de signature de références acceptés sont XAdES, PAdES et CAdES.

Le CHRU de Nancy souhaite attirer l'attention des sociétés sur le délai administratif demandé par les organismes de certification pour la délivrance des certificats de signature électronique. Il convient donc d'anticiper le plus possible la demande de certificat par rapport à la date limite de réception des candidatures.

Afin d'empêcher la diffusion des virus informatique, les fichiers comportant notamment les extensions suivantes ne doivent pas être utilisés par le candidat: exe, com, bat, pif, vbs, scr, msi, eml. Par ailleurs les fichiers dont le format est autorisé ne doivent pas contenir de macros.

La liste des formats de fichiers acceptés par le CHRU de Nancy est la suivante:

— portable Document Format (.pdf),

— Rich Text Format (.rtf),

— compressés (exemples d'extensions: .zip, .rar),

— applications bureautiques (exemples d'extensions: .doc, .xls, .pwt, .pub, .mdb),

— multimédias (exemples d'extensions: gif, .jpg, .png),

— internet (exemple d'extension: .htm).

Signature individuelle des fichiers:

Lors de la constitution de leur réponse en ligne, les candidats doivent signer individuellement les formulaires constitutifs de leur candidature au moyen de leur certificat de signature électronique.

La signature d'un fichier zip n'est pas suffisante si les documents qu'il contient ne sont pas, eux aussi, signés électroniquement.

Le fait que les documents requis aient été signés sur le support papier et scannés avant leur transmission électronique est sans incidence sur le bien-fondé de la constatation par le CHRU Nancy de leur absence de signature sous forme électronique, telle que requise par les textes.

Ces fichiers seront signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible au niveau de la procédure concernée sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.

L'action de signature crée, dans le même répertoire, un nouveau document dont le nom est celui du document suffixé avec «.sig ». A noter qu'en cas de modification du document après signature, le « couple » document signé et document de signature n'est plus cohérent. L'opération de signature du document modifié est donc à renouveler.

L'opération de signature de document est décrite dans le « Manuel Entreprises » accessible à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/cgapc/aide/APCFC_03_SDM_MANUEL ENTREPRISE.pdf

Pour apposer leur signature, les candidats peuvent toutefois utiliser l'outil de signature de leur choix (le cas échéant, autre que celui disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com), s'ils transmettent, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder gratuitement à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document.

Présentation des fichiers de réponse:

Afin de déposer leur réponse, les candidats doivent se connecter au site Internet https://www.achatshopitaux.com et s'identifier avec leur compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à leur espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée.

Les candidats procèdent alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme.

La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet.

Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les candidatures sont transmises en une seule fois. Si plusieurs dépôts sont successivement transmis par un même candidat, seule est ouverte la dernière candidature reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé.

Tout fichier constitutif de la candidature doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.

Copie de sauvegarde:

En cas de dépôt de candidature par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de faire parvenir à l'adresse indiquée pour le dépôt des plis par voie « physique », un pli portant la mention « ne pas ouvrir — DSP 15153 DSE — Appel à candidatures DSP Accueil de loisirs — copie de sauvegarde ».

Ce pli contiendra, soit sur un support physique électronique, soit sur un support papier, un second original, dûment signé, de la candidature déposée par voie électronique.

Les candidatures envoyées sur support physique électronique sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les conditions exposées précédemment.

L'envoi de ce pli devra se conformer aux règles définies pour le dépôt des plis par voie « papier ». Il devra impérativement parvenir au CHRU dans le délai imparti pour le dépôt des enveloppes de candidature. Une copie de sauvegarde arrivée ou déposée après cette date sera retournée, non ouverte.

La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les 2 cas suivants:

— si un programme informatique malveillant est détecté par le CHRU de Nancy dans la candidature transmise par voie électronique;

— lorsqu'une candidature a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au CHRU de Nancy dans les délais de dépôt des candidatures ou bien n'a pas pu être ouverte par le CHRU de Nancy, sous réserve que la copie lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures.

Conditions de délai:

Toute candidature arrivée ou déposée après la date limite de réception fixée sera retournée non ouverte.

Les candidats sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique: ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des candidatures.

Candidats admis à présenter une offre:

Les candidats admis à présenter une offre recevront un cahier des charges, présentant le service délégué avec les caractéristiques quantitatives et qualitatives souhaitées.

Des négociations seront organisées avec les candidats, suite à la réception des offres initiales. Le CHRU de Nancy choisira le délégataire au terme des négociations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 237-430625 (2015-12-03)

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