Construction d'un gymnase et réhabilitation partielle du lycée viti vinicole à Orange (84)

Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Construction d'un gymnase neuf: SU = 1 000 mètres carrés environ. Restructuration partielle de l'externat existant SU d'intervention = 2 255 mètres carrés environ dont 140 mètres carrés d'extension. Restructuration partielle du mas SU d'intervention 750 mètres carrés environ, dont 63 mètres carrés d'extension. Restructuration des aménagements extérieurs su = 8 500 mètres carrés environ.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-24	Avis de marché
2016-01-22	Informations complémentaires
2016-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:

Marché séparé à tranches conditionnelles. Tranche ferme: construction d'un gymnase neuf et réhabilitation partielle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Région PACA, 29 boulevard Charles Nedelec, CS 90250
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-459948
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr Marché à tranches conditionnelles: Durée du marché: à compter du 1.6.2016 jusqu'au 30.6.2018. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. Ref AAPC 2015/124cc — valeur indicative de l'ensemble des lots objet de la présente consultation 6 000 000 EUR HT. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les travaux sont à exécuter dans un site ou des locaux occupés par des usagers ainsi que pendant les vacances scolaires le cas échéant. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description:

VRD — espaces verts.Terrassement VRD, voiries (enrobé, béton désactivé, stabilisé), réseaux secs et humides, assainissement, signalisation PMR, plantations et traitement de l'infiltration sur l'ensemble du site — 8 500 mètres carrés environ.

VRD — espaces verts.

Terrassement VRD, voiries (enrobé, béton désactivé, stabilisé), réseaux secs et humides, assainissement, signalisation PMR, plantations et traitement de l'infiltration sur l'ensemble du site — 8 500 mètres carrés environ.

Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 24 mois.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 1311; 1351 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 02
Brève description:

Gros-œuvre / clos-couvert.Démolitions, désamiantage (mas), terrassement GO, fondations, fondations profondes (gymnase), structure béton gris et béton sablé (gymnase), murs et murets béton sablé (extérieurs), charpente bois (gymnase et mas), ossature métallique (gymnase), couverture zinc (1 000 mètres carrés environ).

Gros-œuvre / clos-couvert.

Démolitions, désamiantage (mas), terrassement GO, fondations, fondations profondes (gymnase), structure béton gris et béton sablé (gymnase), murs et murets béton sablé (extérieurs), charpente bois (gymnase et mas), ossature métallique (gymnase), couverture zinc (1 000 mètres carrés environ).

Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 24 mois. Délai tranche condi. 1: 2 mois.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 1112; 3212; 2332 2112 1552; suivant Qualibat ou équivalent; Qualibat 2312 «fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure bois (technicité confirmée)» Qualibat 2413 «constructions et structures métalliques (technicité supérieure)» Qualibat 1552. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 03
Brève description:

Menuiseries extérieures / serrurerie.Menuiseries aluminium thermolaqué à RPT (mise en œuvre en neuf pour le gymnase, mise en œuvre en rénovation pour l'externat et le mas) / stores toiles intérieurs (externat et mas), volets bois extérieurs (mas), brise-soleil (mas), stores vénitiens (gymnase) / clôtures treillis soudé (mas), treille (externat), mains-courantes et garde-corps intérieurs et extérieurs, trappes et grilles métalliques.

Menuiseries extérieures / serrurerie.

Menuiseries aluminium thermolaqué à RPT (mise en œuvre en neuf pour le gymnase, mise en œuvre en rénovation pour l'externat et le mas) / stores toiles intérieurs (externat et mas), volets bois extérieurs (mas), brise-soleil (mas), stores vénitiens (gymnase) / clôtures treillis soudé (mas), treille (externat), mains-courantes et garde-corps intérieurs et extérieurs, trappes et grilles métalliques.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 4712 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 04
Brève description:

Cloisons, doublages, peinture, faux-plafonds.blocs-portes, chassis intérieurs, trappes de visites, plinthes, habillages muraux bois (400 mètres carrés environ — gymnase), plafonds bois (800 mètres carrés environ — gymnase), signalétique / doublages thermique et acoustique / cloisons platre / faux-plafonds platre / faux-plafonds démontables / revêtement de sol sportif (environ 800 mètres carrés dans le gymnase) / peintures (6 500 mètres carrés environ) / nettoyage.

Cloisons, doublages, peinture, faux-plafonds.

blocs-portes, chassis intérieurs, trappes de visites, plinthes, habillages muraux bois (400 mètres carrés environ — gymnase), plafonds bois (800 mètres carrés environ — gymnase), signalétique / doublages thermique et acoustique / cloisons platre / faux-plafonds platre / faux-plafonds démontables / revêtement de sol sportif (environ 800 mètres carrés dans le gymnase) / peintures (6 500 mètres carrés environ) / nettoyage.

Quantité ou étendue: Délai Tranche ferme: 24 mois. Délai Tranche condi. 1: 2 mois.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 4112; 6112; 6263; suivant Qualibat ou équivalent.. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 05
Brève description:

Chauffage — ventilation — plomberieChauffage — ventilation — plomberie.

Chauffage — ventilation — plomberie

Chauffage — ventilation — plomberie.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 5111; 5431 suivant Qualibat ou équivalent.. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 06
Brève description:

Électricité.Courants forts / courants faibles.

Électricité.

Courants forts / courants faibles.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: E2CF2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Tranche conditionnelle 1: Agrandissement et réaménagement de la vie scolaire.
Numéro de référence: 807BTXXA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orange (84).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Le(s) certificat(s) de qualification demandé(s) ou référence(s) ou qualification(s) équivalentes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 20 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 20 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: assuré en totalité par le Conseil régional.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. En cas de réponse en groupement, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en cas de réponse en groupement, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter du 1.6.2016 jusqu'au 30.6.2018.

Tranche ferme: délai 24 mois.

Tranche conditionnelle 1: délai 2 mois.

des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 06: Prix des prestations (40)
2. Lot 06: Valeur technique (60)
3. Lot 05: Prix des prestations (40)
4. Lot 05: Valeur technique (60)
5. Lot 04: Prix des prestations (40)
6. Lot 04: Valeur technique (60)
7. Lot 03: Prix des prestations (40)
8. Lot 03: Valeur technique (60)
9. Lot 02: Prix des prestations (40)
10. Lot 02: Valeur technique (60)
11. Lot 01: Prix des prestations (60)
12. Lot 01: Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34020657200067
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Région PACA: direction des lycées
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesdes Cedex 20
Code postal: 13481
Contact
Point de contact: Maria Jean-Charles, directeur général délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom: Area Provence-Alpes-Côte d'Azur: Mme de Vino
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec, CS 90250 Cedex 03
Téléphone: +33 491143600 📞
Nom: Area Provence-Alpes-Côte d'Azur: service marchés
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec, horaires: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00, CS 90250 Cedex 03

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 807BTXXA
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr

Marché à tranches conditionnelles:

Durée du marché: à compter du 1.6.2016 jusqu'au 30.6.2018.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation.

Ref AAPC 2015/124cc — valeur indicative de l'ensemble des lots objet de la présente consultation 6 000 000 EUR HT.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que les travaux sont à exécuter dans un site ou des locaux occupés par des usagers ainsi que pendant les vacances scolaires le cas échéant. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 251-459948 (2015-12-24)

Informations complémentaires (2016-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-026867
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-459948
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2016/S 018-026867 (2016-01-22)

Avis d'attribution de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 807btxxa
Brève description:

Construction d'un gymnase neuf: SU = 1 000 mètres carrés environ; Restructuration partielle de l'externat existant SU d'intervention = 2 255 mètres carrés environ dont 140 mètres carrés d'extension; Restructuration partielle du mas SU d'intervention 750 mètres carrés environ, dont 63 mètres carrés d'extension; Restructuration des aménagements extérieurs SU = 8 500 mètres carrés environ.

Valeur totale du marché: 6102351.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de construction de bâtiments 📦
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Région PACA, 29 bd Charles Nedelec
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: damj@areapaca.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335231
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Références et qualifications: 1311; 1351 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un gymnase neuf: SU = 1 000 mètres carrés environ;

Restructuration partielle de l'externat existant SU d'intervention = 2 255 mètres carrés environ dont 140 mètres carrés d'extension;

Restructuration partielle du mas SU d'intervention 750 mètres carrés environ, dont 63 mètres carrés d'extension;

Restructuration des aménagements extérieurs SU = 8 500 mètres carrés environ.

Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Brève description:

Description des options: Tranche Conditionnelle 1: agrandissement et réaménagement de la vie scolaire.
Informations complémentaires:

Références et qualifications: 1311; 1351 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Gros-œuvre/clos-couvert
Brève description:

Démolitions, désamiantage (MAS), terrassement GO, Fondations, fondations profondes (gymnase), structure béton gris et béton sablé (gymnase), murs et murets béton sablé (extérieurs), charpente bois (gymnase et mas), ossature métallique (gymnase), couverture zinc (1 000 m² environ).

Description des options: Tranche conditionnelle 1: agrandissement et réaménagement de la vie scolaire.
Informations complémentaires:

Références et qualifications: 1112; 3212; 2332 2112 1552; suivant Qualibat; Qualibat 2312 «Fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure bois (technicité confirmée)» Qualibat 2413 «Constructions et structures métalliques (technicité supérieure)» pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures/Serrurerie
Brève description:

Menuiseries aluminium thermolaqué à RPT (mise en œuvre en neuf pour le gymnase, mise en œuvre en rénovation pour l'externat et le mas)/stores toiles intérieurs (externat et mas), volets bois extérieurs (mas), brise-soleil (mas), stores vénitiens (gymnase)/clôtures treillis soudé (mas), treille (externat), mains-courantes et garde-corps intérieurs et extérieurs, trappes et grilles métalliques.

Informations complémentaires:

Références et qualifications: 4712 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Cloisons, doublages, peinture, faux-plafonds
Brève description:

Blocs-Portes, châssis intérieurs, trappes de visites, plinthes, habillages muraux bois (400 m² environ — gymnase), plafonds bois (800 m² environ — gymnase), signalétique/doublages thermique et acoustique/cloisons plâtre/faux-plafonds plâtre/faux-plafonds démontables/revêtement de sol sportif (environ 800 m² dans le gymnase)/peintures (6 500 m² environ)/nettoyage.

Informations complémentaires:

Références et qualifications: 4112; 6112; 6263; suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Informations complémentaires:

Références et qualifications: 5111; 5431 suivant Qualibat ou équivalent. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Courants forts/courants faibles.
Informations complémentaires:

Références et qualifications: E2CF2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-03 📅
2016-07-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région PACA: Direction des lycées
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesdes
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 491575057 📞
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 187-335231 (2016-09-23)

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