Conseil et assistance de l'Epora aux opérations de recrutement, et d'accompagnement en gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Epora

Le présent marché porte sur des prestations de recrutement, d'outplacement et d'accompagnement et conseil en gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-22 Avis de marché
2016-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Quantité ou étendue:
Le présent marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est passé pour une durée de de 1 an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même durée par tacite reconduction. Le marché comporte un montant maximum de 180 000 EUR HT sur toute sa durée, et pas de montant minimum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-378098
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr/ Marché à bons de commande Critères d'attributions: la note valeur technique de l'offre sera attribuée comme suit: Les prestations de recrutement 35 pts: — modalités de recherche des candidats (détail des sources et bases de données utilisées, moyens humains et techniques mis en œuvre pour s'assurer de la pertinence des candidatures) 7 pts, —modalités d'évaluation des candidats (méthodologie, moyens mis en œuvre, outils ?). 7 pts. Sélection des candidatures et établissement de la short list (méthodologie de sélection des candidatures, méthodes d'évaluation, outils, tests). 10 pts Il conviendra d'indiquer: 1. Le type et le nom des tests demandés aux candidats retenus pour la short list (avec traduction des objectifs poursuivis en fonction du type de test). 2. Les critères prépondérants qui seront analysés lors des recrutements. 3. Livrables, contenu et forme du rapport remis sur chaque candidat. — planning avec phasage de chacune des étapes du recrutement respectant les délais imposés au CCTP 6 pts. — les moyens humains mis en œuvre pour la prestation de recrutement 5 pts. Outplacement (cadres et cadres supérieurs) 10 pts: — méthodologie, moyens humains et techniques mis en œuvre et outils utilisés. Accompagnement, conseil en gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 25 pts: — composition et organisation de l'équipe dédiée 10 pts, — méthodologie (y compris mode de travail avec l'Epora), moyens et outils mis en œuvre pour les domaines identifiés 15 pts. La note totale technique maximale pouvant être obtenue sur le critère technique est de 70 points. Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à l'article 51 VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. La version papier du dossier de consultation des entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site Internet de l'Epora www.epora.fr ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info La version papier du dossier de consultation des entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site Internet de l'Epora www.epora.fr ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info Un seul titulaire sera retenu pour ce marché à bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de recrutement, d'outplacement et d'accompagnement et conseil en gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
Description des options:
Le marché comporte 2 options:
— le présent marché est passé pour un an reconductible trois fois pour la même durée,
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir au marché pour prestations similaires conformément à l'article 35 II 6 du CMP. Si cette possibilité est utilisée, ce marché sera passé dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Recrutement-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner, 42029 Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, formulaire CERFA Dc1 ou document équivalent, dûment remplie et signée en original (comportant notamment l'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP — y compris l'attestation concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes).
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Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement (en cohérence avec le montant du marché et ses caractéristiques).
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Déclaration du candidat, formulaire CERFA Dc2 ou document équivalent, dûment remplie.
Le cas échéant, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conformément à l'article 45-iii du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement d'entreprises, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres prestataires quelque soit la nature juridique des liens existant entre ces prestataires et lui.
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Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces prestataires et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution.
Pour cela, il devra fournir, en sus de son propre dossier de candidature, un dossier de candidature propre à l'opérateur sur lequel il entend s'appuyer composé des mêmes éléments que son propre dossier ainsi que les pièces ci-dessous:
Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché concerné;
L'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures ou des principaux services (références) effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours suivant la réception des factures. (Paiement par virement administratif).
Le défaut de paiement dans le délai indiqué ci-dessus fait courir de plein droit, et sans formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou de son sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 point de pourcentage.
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Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, l'avance est accordée au titulaire du marché lorsque:
— le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT),
— et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Cette avance est calculée sur la base du montant du marché diminué du montant des prestations confiées à des sous-traitants et donnants lieux au paiement direct.
Le montant de l'avance du marché sera déterminé comme suit:
Le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, à 5 % du montant du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois.
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Financements sur fonds propres de l'Epora.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
Point de contact: Guillet Jean, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr/ 🌏
Nom: Epora: Nelly Riviere-Dubois et Sophie Bénet
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902 Cedex 1
Nom: Copy Space: Bernard Scaramus
Adresse postale: 32 rue Voltaire
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477387655 📞
Courrier électronique: copy.space@orange.fr 📧
Fax: +33 477415174 📠
Nom: Epora
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Recrutement-2015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr/
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: la note valeur technique de l'offre sera attribuée comme suit:
Les prestations de recrutement 35 pts:
— modalités de recherche des candidats (détail des sources et bases de données utilisées, moyens humains et techniques mis en œuvre pour s'assurer de la pertinence des candidatures) 7 pts,
—modalités d'évaluation des candidats (méthodologie, moyens mis en œuvre, outils ?). 7 pts.
Sélection des candidatures et établissement de la short list (méthodologie de sélection des candidatures, méthodes d'évaluation, outils, tests). 10 pts Il conviendra d'indiquer:
1. Le type et le nom des tests demandés aux candidats retenus pour la short list (avec traduction des objectifs poursuivis en fonction du type de test).
2. Les critères prépondérants qui seront analysés lors des recrutements.
3. Livrables, contenu et forme du rapport remis sur chaque candidat.
— planning avec phasage de chacune des étapes du recrutement respectant les délais imposés au CCTP 6 pts.
— les moyens humains mis en œuvre pour la prestation de recrutement 5 pts.
Outplacement (cadres et cadres supérieurs) 10 pts:
— méthodologie, moyens humains et techniques mis en œuvre et outils utilisés.
Accompagnement, conseil en gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 25 pts:
— composition et organisation de l'équipe dédiée 10 pts,
— méthodologie (y compris mode de travail avec l'Epora), moyens et outils mis en œuvre pour les domaines identifiés 15 pts.
La note totale technique maximale pouvant être obtenue sur le critère technique est de 70 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à l'article 51 VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La version papier du dossier de consultation des entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site Internet de l'Epora www.epora.fr ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info
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Un seul titulaire sera retenu pour ce marché à bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Une nouvelle consultation sera lancée à l'issue de la durée du marché (toutes reconductions) comprises, ou avant si le marché n'est pas reconduit.
Source: OJS 2015/S 208-378098 (2015-10-22)
Avis d'attribution de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-266021
Se réfère à l'avis: 2015/S 208-378098
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Point de contact: Nelly Rivière-Dubois. Courriel: nelly.riviere-dubois@epora.fr Adresse principale: www.epora.fr Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. Activité principale: opérateur foncier. Publication antérieure: BOAMP le 23.10.2015 2015-296 et au Joue le 27.10.2015 2015/S 208-378098 (avis de marché). Code Nuts: Fr715. Coordonnées de l'attributaire: Courriel: accueil@groupe-menway.fr Tél.: 03.87.16.28.28. Fax: 03.59.81.23.14. Adresse Internet: http://www.menway.com/
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— le présent marché est passé pour un an reconductible 3 fois pour la même durée,
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir au marché pour prestations similaires conformément à l'article 35 Ii 6 du CMP. Si cette possibilité est utilisée, ce marché sera passé dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner, 42029 Saint-Etienne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Point de contact: Nelly Rivière-Dubois.
Adresse principale: www.epora.fr
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public.
Activité principale: opérateur foncier.
Publication antérieure: BOAMP le 23.10.2015 2015-296 et au Joue le 27.10.2015 2015/S 208-378098 (avis de marché).
Code Nuts: Fr715.
Coordonnées de l'attributaire:
Tél.: 03.87.16.28.28.
Fax: 03.59.81.23.14.
Adresse Internet: http://www.menway.com/

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 147-266021 (2016-07-28)
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