Assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans le champ des usages, de l'innovation de services et des changements de comportements

Métropole de Lyon

Assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans le champ des usages, de l'innovation de services et des changements de comportements.
— Lot no 1: Conception et réalisation d'études d'usages et études marketing
— lot no 2: Conception et animation de démarches de créativité
— lot no 3: Conception et animation de dispositifs d'appui aux changements de comportements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Corpoe Mandataire du groupement Corpoe/Tipi Formation
• E3D Environnement
• NOVA 7

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en gestion de la production › Services de conseil en conception

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-10	Avis de marché
2016-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en conception
Quantité ou étendue:

Marchés publics à bons de commande monoattributaires sans minimum avec un montant maximum total (tous lots confondus et reconduction comprise) de 514 000 EUR (HT ).

Valeur totale du marché: 1 028 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en conception 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325325
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale. — précision du 2-1-9: Les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords -cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004. La durée des marchés (ou le délai d'exécution des prestations) est de deux ans fermes reconductibles une fois deux ans à compter de la date du 21 décembre 2015 ou de leur notification si elle leur est postérieure. Sans Montant total minimum et un montant total maximum tous lots confondus de 514 000 EUR HT pour la période ferme. — précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouverte. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 2015sfar020. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. — précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative; — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016; — marchés conclus à lots séparés; — forme des candidatures; — les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché; — sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature; — modalités de remise des plis; — les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation; — le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier; — les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires

Précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale.

— précision du 2-1-9: Les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords -cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004. La durée des marchés (ou le délai d'exécution des prestations) est de deux ans fermes reconductibles une fois deux ans à compter de la date du 21 décembre 2015 ou de leur notification si elle leur est postérieure.

Sans Montant total minimum et un montant total maximum tous lots confondus de 514 000 EUR HT pour la période ferme.

— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouverte.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 2015sfar020. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016;

— marchés conclus à lots séparés;

— forme des candidatures;

— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;

— modalités de remise des plis;

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier;

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit de 3 lots, soit 3 marchés à bons de commande distincts faisant chacun l'objet d'une monoattribution.

Brève description:

Assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans le champ des usages, de l'innovation de services et des changements de comportements.

— Lot no 1: Conception et réalisation d'études d'usages et études marketing

— lot no 2: Conception et animation de démarches de créativité

— lot no 3: Conception et animation de dispositifs d'appui aux changements de comportements.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conception et réalisation d'études d'usages et études marketing
Brève description: Conception et réalisation d'études d'usages et études marketing.
Quantité ou étendue: 660 000.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché public à bons de commande monoattributaire conclu sans minimum avec un montant maximum de 330 000 EUR HT pour une durée ferme de deux années reconductible une fois deux années à compter du 21.12.2015 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conception et animation de démarches de créativité
Brève description: Conception et animation de démarches de créativité.
Quantité ou étendue: 200 000.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché public à bons de commande monoattributaire conclu sans minimum avec un montant maximum de 100 000 EUR HT pour une durée ferme de deux années reconductible une fois deux années à compter du 21.12.2015 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conception et animation de dispositifs d'appui aux changements de comportements
Brève description: Conception et animation de dispositifs d'appui aux changements de comportements.
Quantité ou étendue: 168 000.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché public à bons de commande monoattributaire conclu sans minimum avec un montant maximum de 84 000 EUR HT pour une durée ferme de deux années reconductible une fois deux années à compter du 21.12.2015 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure.

Description des options:

Ces marchés sont conclus pour une durée de deux ans ferme reconductible une fois deux années à compter du 21.12.2015 ou de sa date de sa notification si elle lui est postérieure.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015SFAR020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent

en cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature.

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (article 44-1° du code des marchés publics).

— Une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-i-2° du code des marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.

— Si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager, (statuts ou K-Bis ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

Capacité technique:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Capacité professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimum exigé en matière de capacité technique:

aucune exigence particulière.

Niveau minimum exigé en matière de capacité professionnelle:

être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française.

Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par l'article 98 modifié du code des marchés publics et par le décret no2013-269 du 29.3.2013.

— acomptes: Acomptes versés dans les conditions fixées par l'article 91 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement — ccap.

— Avance: avance versée dans les conditions fixées par l'article 87 à 90 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement — ccap.

— Variation des prix: Prix révisable

le présent marché est financé sur des fonds: Budget de la Métropole de Lyon.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-22 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: E ou les représentants du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Compréhension par le candidat du cahier des charges, du contexte et des besoins de la collectivité (25)
3. Qualité et pertinence des approches méthodologiques proposées (25)
4. Adéquation des compétences et de l'organisation de l'équipe dédiée (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Métropole de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Métropole de Lyon — délégation ressources — service finances achats ressources
Adresse postale: CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Fax: +33 426993545 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: 177 rue Garibaldi
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015SFAR020
Informations complémentaires

Précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale.

— précision du 2-1-9: Les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et des accords -cadres au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004. La durée des marchés (ou le délai d'exécution des prestations) est de deux ans fermes reconductibles une fois deux ans à compter de la date du 21 décembre 2015 ou de leur notification si elle leur est postérieure.

Sans Montant total minimum et un montant total maximum tous lots confondus de 514 000 EUR HT pour la période ferme.

— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouverte.

Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence: 2015sfar020. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative;

— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2016;

— marchés conclus à lots séparés;

— forme des candidatures;

— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;

— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature;

— modalités de remise des plis;

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier;

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 179-325325 (2015-09-10)

Avis d'attribution de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 028 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 20 rue du Lac — BP 3103 — 69 399

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-080359
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-325325
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

— La date d'attribution correspond à la date de notification. — Il s'agit de marchés à bons de commande d'une durée de deux ans fermes reconductible une fois deux ans à compter de la date du 21 décembre 2015 ou de leur notification si elle leur est postérieure. — Sans montant total minimum et un montant total maximum tous lots confondus de 514 000 EUR (HT) pour la période ferme. — Lot 1: montant maximum pour la durée ferme: 330 000 EUR (HT). — Lot 2: montant maximum pour la période ferme: 100 000 EUR (HT). — Lot 3: montant maximum pour la période ferme: 84 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour chaque période. — Modalités de consultation des marchés: Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de la délégation ressources — service finances achats ressources (177 rue Garibaldi - 69003 Lyon); sur demande écrite (20 rue du Lac - CS 33569-69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (04-26-99-35-45). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-129475, mise en ligne le 11.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Nova 7
Adresse postale: 282 rue de Créqui
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Corpoe Mandataire du groupement Corpoe/Tipi Formation
Adresse postale: 42 boulevard des Brotteaux
Code postal: 69006

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: E3D Environnement
Adresse postale: avenue Louis Philibert
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13857
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
9
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE;

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n° 291545);

— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014 « Tarn-et-Garonne », n° 358994);

Source: OJS 2016/S 048-080359 (2016-03-04)

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