Les lots qui composent cette consultation sont les suivants:
— lot 1: café et thé issus du commerce équitable,
— lot 2: épicerie.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un contrat distinct.
Il s'agit de deux (2) marchés à bons de commande.
Lot 1: il s'agit de café 100 % arabica moulu, décaféiné, en grain et de thé noir, vert, vert à la menthe et aux fruits rouges, issus du commerce équitable.
Lot 2: Il s'agit de divers produits d'épicerie des familles: apéritif, huile-vinaigre, fruits secs, légumes secs, petit-déjeuner, féculents, conserves, épices-sel-poivre, condiments, sauces, produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie.
Ces fournitures sont détaillées aux CCTP et aux bordereaux de prix unitaires.
Aussi, les prix unitaires en euro(s) HT et (TTC) indiqués au bordereau de prix unitaires:
— sont des prix nets HT et nets (TTC) (sur lesquels a déjà été appliqué le taux de remise décidé par le soumissionnaire),
— comprennent la livraison des fournitures en trois points de la métropole lilloise. Ces points de livraison étant repris à l'article 11.3 du CCAP.
Le bordereau de prix unitaires prévoit également l'indication par le soumissionnaire d'un taux de remise, unique pour chaque famille de produits, à établir par le soumissionnaire par rapport à son tarif public, pour les articles ne figurant pas au bordereau de prix unitaires. Ce taux s'appliquera donc à tous les articles des familles concernées par le présent marché et repris au(x) catalogue(s) du soumissionnaire.
Le bordereau de prix unitaires prévoit enfin, l'indication par le soumissionnaire de deux forfaits de livraison (classique et urgente) correspondant aux livraisons éventuelles (hors 3 points de la métropole lilloise repris à l'article 11.3 du CCAP). Il ne sera facturé qu'un seul forfait de livraison par lieu de livraison.
Précisions sur la date à laquelle seront fournies les fournitures: novembre 2015.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2015-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
“Les quantités sont fixées dans les documents de la consultation.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr🌏
Téléphone: +33 359735073📞
Fax: +33 359735059 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-01 📅
Date de publication: 2015-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 164-299791
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Les mentions visées à l'article 2.1.5 du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.”
Source: OJS 2015/S 164-299791 (2015-08-21)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003848
Se réfère à l'avis: 2015/S 164-299791
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
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Source: OJS 2016/S 004-003848 (2016-01-05)