Appel à candidatures pour l'acquisition de matériel roulant pour les tramways T9 et T10

Transamo

Cette mission consiste en l'acquisition du matériel roulant tramway nécessaire à l'exploitation de projets en Île de France, projets tramways T9 et T10 notamment, en conformité avec les études et les travaux futurs.
Elle comprend la réalisation des études, la fabrication, la participation aux essais/réceptions, l'assistance à la mise en service et le suivi de la garantie générale des véhicules acquis. Selon l'affermissement des tranches conditionnelles, le titulaire peut se voir confier la responsabilité de l'entretien et de la maintenance des véhicules acquis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alstom Transport SA

Qui ?

• Transamo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-03	Avis de marché
2015-04-22	Informations complémentaires
2017-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Quantité ou étendue:

La tranche ferme (Tf) comprend:- etudes des matériels roulants nécessaires à l'exploitation de projets en Île de France, projets T9 et T10 notamment (prix forfaitaires),- fourniture de 22 rames et pièces de rechange associées nécessaires à l'exploitation de T9 (prix forfaitaires),- fourniture jusqu'à 18 rames supplémentaires strictement identiques à celles commandées précédemment pour le projet T9 et pièces de rechange associées (prix unitaires à bons de commande).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Transamo
Adresse postale: 21 rue Camille Desmoulins, CS 70017
Code postal: 92789
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Contact
Courrier électronique: benedicte.kennel@transamo.com 📧
Téléphone: +33 174342222 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-122520
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

La procédure négociée se déroulera en phases successives. Il sera procédé à un seul tour de négociation sous forme d'au minimum 2 séances distinctes. En effet, compte tenu du nombre de sujets présents dans ce type de marché et afin que les négociations restent efficaces, il sera réalisé au minimum 2 séances de négociations avec l'ensemble des candidats sélectionnés au stade de la candidature. transmission des dossiers de candidature: 1. Soit par voie électronique à l'adresse achatpublic.com 2. Soit par voie postale ou remise contre reçu. Dans le cas no2, les dossiers devront être établis en quatre (4) exemplaires (deux exemplaires en version papier et deux exemplaires en version informatique sur Cd-Rom, clé USB ou autre) et seront envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou remis contre reçu à l'adresse suivante: Transamo, Mandataire du STIF, Projet T9, 21 rue Camille Desmoulins, CS 70017, 92789 Issy-les-Moulineaux Cedex 9 (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Ils seront contenus dans une enveloppe portant de façon parfaitement identifiable la mention "Ne pas ouvrir. Appel à candidatures pour l'acquisition de matériel roulant pour les tramways T9 et T10". Les renseignements complémentaires ne peuvent être obtenus que par écrit. Le dossier de consultation du marché ne sera remis qu'aux candidats sélectionnés dont les capacités techniques, professionnelles et financières auront été jugées suffisantes pour leur permettre de réaliser les prestations objet du marché. L'Analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés à l'article Iii.2. L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas d'éléments manquants, d'utiliser des documents obtenus dans le cadre d'une précédente consultation, à condition que ceux-ci soient encore valables. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Le délai de validité des offres de 240 jours court à compter du jour de la remise de l'offre finale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires

La procédure négociée se déroulera en phases successives. Il sera procédé à un seul tour de négociation sous forme d'au minimum 2 séances distinctes. En effet, compte tenu du nombre de sujets présents dans ce type de marché et afin que les négociations restent efficaces, il sera réalisé au minimum 2 séances de négociations avec l'ensemble des candidats sélectionnés au stade de la candidature.

transmission des dossiers de candidature:

1. Soit par voie électronique à l'adresse achatpublic.com

2. Soit par voie postale ou remise contre reçu.

Dans le cas no2, les dossiers devront être établis en quatre (4) exemplaires (deux exemplaires en version papier et deux exemplaires en version informatique sur Cd-Rom, clé USB ou autre) et seront envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou remis contre reçu à l'adresse suivante: Transamo, Mandataire du STIF, Projet T9, 21 rue Camille Desmoulins, CS 70017, 92789 Issy-les-Moulineaux Cedex 9 (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).

Ils seront contenus dans une enveloppe portant de façon parfaitement identifiable la mention "Ne pas ouvrir. Appel à candidatures pour l'acquisition de matériel roulant pour les tramways T9 et T10".

Les renseignements complémentaires ne peuvent être obtenus que par écrit.

Le dossier de consultation du marché ne sera remis qu'aux candidats sélectionnés dont les capacités techniques, professionnelles et financières auront été jugées suffisantes pour leur permettre de réaliser les prestations objet du marché. L'Analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés à l'article Iii.2. L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas d'éléments manquants, d'utiliser des documents obtenus dans le cadre d'une précédente consultation, à condition que ceux-ci soient encore valables. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché.

Le délai de validité des offres de 240 jours court à compter du jour de la remise de l'offre finale.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les missions à bons de commande sont sans minimum ni maximum.
Brève description:

Elle comprend la réalisation des études, la fabrication, la participation aux essais/réceptions, l'assistance à la mise en service et le suivi de la garantie générale des véhicules acquis. Selon l'affermissement des tranches conditionnelles, le titulaire peut se voir confier la responsabilité de l'entretien et de la maintenance des véhicules acquis.

Quantité ou étendue:

La tranche ferme (Tf) comprend:

- etudes des matériels roulants nécessaires à l'exploitation de projets en Île de France, projets T9 et T10 notamment (prix forfaitaires),

- fourniture de 22 rames et pièces de rechange associées nécessaires à l'exploitation de T9 (prix forfaitaires),

- fourniture jusqu'à 18 rames supplémentaires strictement identiques à celles commandées précédemment pour le projet T9 et pièces de rechange associées (prix unitaires à bons de commande).

Description des options:

La tranche conditionnelle 1 Matériel Roulant T10 (Tc1mrt10) comprend:

- fourniture de 13 rames strictement identiques aux rames de la TF type T10, rames nécessaires à l'exploitation de T10 phase 1 et pièces de rechange associées (prix forfaitaires),

- fourniture jusqu'à 14 rames supplémentaires strictement identiques à celles commandées précédemment pour le projet T10 dans cette tranche conditionnelle Tc1mrt10 et pièces de rechange associées (prix unitaires à bons de commande).

La tranche conditionnelle 2 (Tc2mrautre) Matériel Roulant Autre projet type T9 comprend:

- fourniture jusqu'à 23 rames identiques aux rames de la TF type T9 (rames nécessaires à l'exploitation d'autres projets) et pièces de rechange associées (prix unitaires à bons de commande).

Les Tranches Conditionnelles Maintenance sont:

- tc3maint9a: Réalisation de la maintenance des 22 rames de la TF,

- tc4maint9b: Réalisation de la maintenance des autres rames T9, achetées sur bons de commande

- tc5maint10a: Réalisation de la maintenance des 13 rames de la Tc1mrt10,

- tc6maint10b: Réalisation de la maintenance des autres rames des Tc1mr10, achetées sur bons de commande.

Durée de l'accord: 192 mois
Numéro de référence: 2015-04_3.001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

2. La déclaration de candidature (imprimé Dc1 -version du 25.8.2014 - ou équivalent). Le Dc1 constitue à la fois la lettre de candidature et, en cas de groupement momentané d'entreprises, l'habilitation du mandataire par chacun de ses cotraitants. Seuls les Dc1 originaux sont acceptés. En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire et les co-traitants signent un Dc1 original. Toutefois, si les co-traitants n'ont pas tous la possibilité de signer cet original, ils doivent alors signer, chacun, une photocopie de cet original comprenant les coordonnées de tous les co-traitants. Ainsi le mandataire remet-il au maître d'ouvrage une liasse constituée par le Dc1 original et toutes les copies de ce même original complétées par la signature de chacun des co-traitants n'ayant pas pu signer l'original. Cet imprimé Dc1 doit être accompagné de toute(s) pièce(s) de nature à prouver que les personnes ayant signé le Dc1 (recto et verso) sont bien habilitées à engager l'entreprise, au nom et pour le compte de laquelle elles ont signé.

3. Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcés.

Situation économique et financière:

4. La déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent)

en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété.

Le candidat veillera à remplir la partie concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années et le chiffre d'affaires des 3 dernières années relatif aux prestations similaires aux prestations objet du présent marché.

Capacité technique et professionnelle:

5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

6. Une note détaillant les moyens matériels dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés similaires.

7. Une liste des principales prestations d'objet similaire effectuées au cours des trois dernières années en indiquant pour chacune d'elles la nature, le lieu, la date de réalisation, le client public ou privé, si elle a été réalisée en propre, en groupement ou en tant que sous-traitant et le montant.

Ces prestations de service seront prouvées par des attestations du client ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Cette liste portera également sur les co-traitants et sous-traitants éventuels.

Pour justifier de la capacité d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, en application de l'article 45.iii du CMP, le candidat produit les mêmes documents (article Iii.2 du présent avis) ainsi qu'un engagement écrit de l'opérateur économique.

Si le candidat fait état des moyens d'un ou plusieurs sous-traitant(s) pour justifier de ses capacités, il devra l'indiquer dans sa candidature et produire les pièces ci-dessus relatives à ce(s) intervenant(s) et fournir un engagement écrit du (des) sous-traitant(s) attestant qu'il disposera bien des moyens de ce(s) dernier(s).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à première demande spécifique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par le Stif.

Les règlements seront effectués par Transamo, Mandataire du Stif.

Le paiement du marché et son régime financier se feront en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application de l'article 87 du code des marchés publics.

Modalités de paiement: unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet de paiement d'acomptes.

Prix forfaitaires et unitaires révisables.

Mode de règlement: virement bancaire. Les sous-traitants de premier rang seront payés directement en application des dispositions de la loi 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique (sur 50 points) Sous critère 1: Conception générale et performances du système Matériel Roulant (sur 12,5 points) Sous critère 2: Exploitabilité et maintenabilité (sur 12,5 points) Sous critère 3: Organisation et moyens proposés (sur 10 points) Sous critère 4: Architecture intérieur, diagramme, accessibilité, confort (sur 10 points) Sous critère 5: Design (sur 5 points) (50)
2. Critère 2: Prix (sur 45 points) Sous-Critère 1: Prix des tranches de fourniture des rames (tranche ferme + tranche conditionnelle no1 + tranche conditionnelle no2): sur 40,5 points. Sous-Critère 2: Prix des tranches conditionnelles de maintenance (tranche conditionnelle no3 + no4 + no5 + no6): sur 4,5 points (45)
3. Critère 3: Coût du cycle de vie (Life Cycle Cost) (sur 5 points) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Mme Kennel Bénédicte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Transamo, mandataire du STIF, projet T9

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 068-122520 (2015-04-03)

Informations complémentaires (2015-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-22 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-144632
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-122520
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2015/S 081-144632 (2015-04-22)

Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette mission consiste en l'acquisition du matériel roulant tramway nécessaire à l'exploitation de projets en Île-de-France, projets tramways T9 et T10 notamment, en conformité avec les études et les travaux futurs. Elle comprend la réalisation des études, la fabrication, la participation aux essais/réceptions, l'assistance à la mise en service et le suivi de la garantie générale des véhicules acquis. Selon l'affermissement des tranches conditionnelles, le titulaire peut se voir confier la responsabilité de l'entretien et de la maintenance des véhicules acquis.

Valeur totale du marché: 168 673 414 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.transamo.com/fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-077319
Se réfère à l'avis: 2015/S 068-122520
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Ce marché comprend une Tranche ferme (TF) et 6 tranches conditionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition du matériel roulant tramway nécessaire à l'exploitation de projets en Île-de-France, projets tramways T9 et T10 notamment, en conformité avec les études et les travaux futurs.

Description des options:

Tranche conditionnelle 1: matériel roulant T10.

Tranche conditionnelle 2: matériel roulant autre projet type T9.

Tranches conditionnelles maintenance: Tc3maint9a, Tc4maint9b, Tc5maint10a, Tc6maint10b.

Informations complémentaires: Ce marché comprend une Tranche ferme (TF) et 6 tranches conditionnelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2: coût du cycle de vie (Life Cycle Cost)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-30 📅
Nom: Alstom Transport SA
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.alstom.com/fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
La valeur du marché correspond au montant du détail quantitatif estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 042-077319 (2017-02-24)

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