Ao 15-19

Agence de la biomédecine

Recherche d'une agence pouvant fournir des abonnements à des journaux, périodiques et bases de données pour le centre de documentation de l'agence de la biomédecine (papier et électronique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO Information

Qui ?

• Agence de la biomédecine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-14	Avis de marché
2015-08-27	Informations complémentaires
2015-08-31	Informations complémentaires
2016-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue: Gestion des abonnements papier et électroniques.300 000
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de la biomédecine
Adresse postale: 1 av. du Stade de France
Code postal: 93212
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Contact
Courrier électronique: sylvaine.afonso@biomedecine.fr 📧
Téléphone: +33 155936579 📞
Fax: +33 155936900 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292578
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 août 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Recherche d'une agence pouvant fournir des abonnements à des journaux, périodiques et bases de données pour le centre de documentation de l'agence de la biomédecine (papier et électronique).

Quantité ou étendue: Gestion des abonnements papier et électroniques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 15-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue du stade de france, 93212 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Une lettre de candidature (ou formulaire Dc1) datée et signée par la personne habilitée à engager la société et contenant les éléments suivants:

— les conditions de la candidature: en cas de groupement, forme solidaire ou conjointe;

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat si le signataire de l'offre n'est pas le représentant légal du candidat.

2/ Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou tout document libre dûment complété et signé incluant les informations demandées aux articles 43, 44, 44-1 et 45 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'une liste des principales prestations similaires réalisées par les candidats au cours des trois dernières années, en corrélation avec l'objet du marché. Ces références sont contrôlables et comprennent notamment le nom et les coordonnées du donneur d'ordre, l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants annuels des prestations et la date de réalisation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il ne sera pas exigé de retenue de garantie. En application des articles 87 et suivants du code des marchés publics, sauf renonciation expresse du titulaire, une avance forfaitaire de 5 % calculée sur le montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre de l'établissement public. Paiement par virement dans un délai global de paiement de 30 jours maximum à compter de la réception de de la facture conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. L'Opérateur économique désigné comme mandataire du groupement représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur. Ce même opérateur économique ne peut faire partie de plusieurs groupements concurrents. De même, il est interdit à tout candidat de présenter une candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres de plusieurs groupements. Seul le mandataire du groupement est habilité à signer la candidature et l'offre du groupement transmise.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont: (60)
2. Suivi des abonnements (délai, suivi des réclamations) (50)
3. Parcours de l'interlocuteur dédié (30)
4. Autres services pouvant être proposés (20)
5. Prix (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009258700013
Contact
Point de contact: Mme Afonso Sylvaine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Agence de la biomédecine
Adresse postale: 1 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis
Point de contact: mme Afonso Sylvaine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uey1-Kyo11 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
: greffe.ta-montreuil@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15-19

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreui Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil Cedex
Source: OJS 2015/S 159-292578 (2015-08-14)

Informations complémentaires (2015-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304851
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292578
Numéro JO-S: 167
Source: OJS 2015/S 167-304851 (2015-08-27)

Informations complémentaires (2015-08-31)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309835
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2015/S 170-309835 (2015-08-31)

Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053924
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Références de publication rectificative: Annonce n Références de publication rectificative: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: EBSCO Information
Adresse postale: 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montreuil Cedex
Source: OJS 2016/S 033-053924 (2016-02-12)

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