Animation — location, montage et démontage de matériel pour l'alimentation électrique et l'éclairage de spectacles et manifestations — marché à bons de commande — années 2015 à 2018 — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Location, montage et démontage de matériel pour l'alimentation électrique et l'éclairage dans le cadre de l'organisation et du déroulement des manifestations et spectacles: spectacles de variétés, de danse, de théâtre, de jazz et autres, dans des salles ou en extérieur sur la commune d'Hyères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Revolt

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-07	Avis de marché
2015-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Quantité ou étendue: Montants annuels (TTC): Pas de montant minimum, Maximum 50 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-283966
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: Accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum criteres d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service Commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyeres Tél: +33 494007832 renseignements techniques: Service Animation, +33 494007974 (poste 71.44) unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignementsplateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 33-02. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: quatrième trimestre 2015. Délais d'exécution seront indiqués dans les bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Le marché est passé pour l'année 2015 à compter de la notification et renouvelable par expresse reconduction en 2016, 2017 et 2018.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 04/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1-lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises)(si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]

2-attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature.

3- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]

Situation économique et financière:

4-tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir *.

Capacité technique et professionnelle:

5- la présentation d'une liste des principales fournitures et principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du candidat à exécuter le présent marché à fournir*. [*Cf. Liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique].

Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance (hors location): le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres. Pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: Service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hotel de VIlle 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 04/15
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché: Accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum

criteres d'attributions: Documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.

Renseignements administratifs:

Commune d'Hyères-les-Palmiers, Service Commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709

83412 Hyeres

Tél: +33 494007832

renseignements techniques:

Service Animation, +33 494007974 (poste 71.44)

unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du Code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignementsplateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 33-02. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: quatrième trimestre 2015. Délais d'exécution seront indiqués dans les bons de commande.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 154-283966 (2015-08-07)

Avis d'attribution de marché (2015-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 666,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-391055
Se réfère à l'avis: 2015/S 154-283966
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Nº de nomenclature: 33-02. Montants annuels du marché: — pas de montant minimum — maximum: 50 000 EUR TTC (DENC valant BP: 9 534,36 EUR TTC). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-124020, mise en ligne le 10.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-02 📅
Nom: SARL Revolt
Adresse postale: 22 ZAC Carrière Dorée
Commune postale: Orchies
Code postal: 59310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 214-391055 (2015-11-03)

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