Affaire 15s0069 — transports scolaires des élèves et étudiants handicapés
Département du Lot
Affaire 15s0069 — transports scolaires des élèves et étudiants handicapés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-14 | Avis de marché |
| 2015-10-19 | Informations complémentaires |
| 2016-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330034
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire 15s0069 — transports scolaires des élèves et étudiants handicapés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Souillac — Vayrac — Martel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prayssac — Puy-l'Eveque.
Numéro de référence: 15S0069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-08-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0069
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 182-330034 (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330034
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés Publics».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire 15s0069 — transports scolaires des élèves et étudiants handicapés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Souillac — Vayrac — Martel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prayssac — Puy-l'Eveque.
Numéro de référence: 15S0069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1).
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours — avance non prévue — financement sur le budget de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG — SG — CPCJ — cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2017-08-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0069
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés Publics».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
Article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché).
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
Informations complémentaires (2015-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372346
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330034
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2015/S 205-372346 (2015-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372346
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330034
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2015/S 205-372346 (2015-10-19)
Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056767
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: SAS Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
2️⃣
Nom: SARL autocars du lot
Adresse postale: ZA de Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 51 rue Raymond i v
Source: OJS 2016/S 035-056767 (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056767
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «services en ligne — marchés publics»
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-140535, mise en ligne le 14.9.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce nº 15-159789, mise en ligne le 19.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: SAS Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
2️⃣
Nom: SARL autocars du lot
Adresse postale: ZA de Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 51 rue Raymond i v
Source: OJS 2016/S 035-056767 (2016-02-16)
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