Achats215
Commune de Menton
Marché de services de publications, d'impression et d'infographie/PAO (5 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Cartes
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Imprimés infalsifiables › Tickets
- • Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines › Journaux
- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Dépliants
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-16 | Avis de marché |
| 2016-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: Service des marchés publics, 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409836
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de services de publications, d'impression et d'infographie/PAO (5 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Papier à entête, enveloppes.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Cartes, cartons, fiches, dossiers et carnets.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Dépliants et journaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Affiches.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Infographie/PAO.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: ACHATS215
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton, 06500 Menton.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guibal Jean-Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Point de contact: Service des achats
Téléphone: +33 492105129 📞
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 492105046 📞
Fax: +33 492105142 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4cbJcnx_BW 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHATS215
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service des greffes
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Téléphone: +33 432041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 225-409836 (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: Service des marchés publics, 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409836
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
La présente consultation se déroule dans le cadre d'un groupement de commandes régi par le code des marchés publics, notamment ses articles 8-i-2 et 8-iii et constitué des collectivités suivantes désignées comme «membres du groupement»: la ville de menton et le CCAS de Menton.
Le coordonnateur du groupement et pouvoir adjudicateur est la ville de Menton.
Le dossier de consultation peut être retiré sur le site wwww.achatpublic.com
Pour un envoi par internet, les candidats devront fournir leur adresse courrier électronique.
Ce marché fait l'objet d'un envoi électronique et dématérialisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de services de publications, d'impression et d'infographie/PAO (5 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Papier à entête, enveloppes.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (TTC): 3 000 EUR/an.Montant maximum (TTC): 15 000 EUR/an.Le durée du marché est de 1 an reconductibles 2 fois 1 an.
Montant minimum (TTC): 3 000 EUR/an.
Montant maximum (TTC): 15 000 EUR/an.
Le durée du marché est de 1 an reconductibles 2 fois 1 an.
Brève description: Lot 2: Cartes, cartons, fiches, dossiers et carnets.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (TTC): 16 000 EUR/an.Montant maximum (TTC): 45 000 EUR/an.Le durée du marché est de 1 an reconductible 2 fois 1 an.
Montant minimum (TTC): 16 000 EUR/an.
Montant maximum (TTC): 45 000 EUR/an.
Le durée du marché est de 1 an reconductible 2 fois 1 an.
Brève description: Lot 3: Dépliants et journaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (TTC): 70 000 EUR/an.Montant maximum (TTC): 210 000 EUR/an.Le durée du marché est de 1 an reconductible 2 fois 1 an.
Montant minimum (TTC): 70 000 EUR/an.
Montant maximum (TTC): 210 000 EUR/an.
Brève description: Lot 4: Affiches.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (TTC): 12 000 EUR/an.Montant maximum (TTC): 20 000 EUR/an.Le durée du marché est de 1 an reconductible 2 fois 1 an.
Montant minimum (TTC): 12 000 EUR/an.
Montant maximum (TTC): 20 000 EUR/an.
Brève description: Lot 5: Infographie/PAO.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (TTC): 15 000 EUR/an.Montant maximum (TTC): 45 000 EUR/an.Le durée du marché est de 1 an reconductible 2 fois 1 an.Ce marché est multi attributaire, plusieurs candidats peuvent prétendre être attributaires (au nombre de 3).
Montant minimum (TTC): 15 000 EUR/an.
Ce marché est multi attributaire, plusieurs candidats peuvent prétendre être attributaires (au nombre de 3).
Numéro de référence: ACHATS215
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton, 06500 Menton.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un extrait registre K bis.
Une attestation de pouvoir de signature.
— Dc1 (site: http://www.minefi.gouv/) ou lettre de candidature,
— Dc2 (site: http://www.minefi.gouv/) ou déclaration du candidat avec toutes les attestations prévus aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
— état des matériels et équipements techniques du candidat,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée partout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références des prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
Afficher plus
— chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices,
— pour les candidats résidant en Principauté de Monaco, fournir une attestation précisant être à jour du paiement de la TVA et pour les entreprises assujetties, fournir une attestation de paiement de l'impôt sur les bénéfices. Pour les entreprises non assujetties à l'impôt sur les bénéfices, fournir une attestation de non assujettissement,
Afficher plus
— pour les candidats établis dans un pays tiers, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu dans ledit pays à la délivrance d'un certificat, une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays,
Afficher plus
— chacune des références ou qualifications précitées pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir celles délivrées par les organismes de leur État d'origine.
Pour le lot 5:
Références techniques, humaines et artistiques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal de la ville de Menton.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guibal Jean-Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Point de contact: Service des achats
Téléphone: +33 492105129 📞
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 492105046 📞
Fax: +33 492105142 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4cbJcnx_BW 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHATS215
Informations complémentaires
La présente consultation se déroule dans le cadre d'un groupement de commandes régi par le code des marchés publics, notamment ses articles 8-i-2 et 8-iii et constitué des collectivités suivantes désignées comme «membres du groupement»: la ville de menton et le CCAS de Menton.
Afficher plus
Le coordonnateur du groupement et pouvoir adjudicateur est la ville de Menton.
Le dossier de consultation peut être retiré sur le site wwww.achatpublic.com
Pour un envoi par internet, les candidats devront fournir leur adresse courrier électronique.
Ce marché fait l'objet d'un envoi électronique et dématérialisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service des greffes
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Téléphone: +33 432041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L. 551.1 du code de justice administrative: référé précontractuel possible jusqu'à la signature du marché.
Article R 421-1 du code de la justice administrative: recours exercé dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Cartes 📦
Dépliants 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 0492105069 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291076
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409836
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton 06500.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
2016-03-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0432041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 161-291076 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Cartes 📦
Dépliants 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 0492105069 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291076
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409836
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: papier à entête, enveloppes.
Lot 2: cartes, cartons, fiches, dossiers et carnets.
Lot 3: dépliants et journaux.
Lot 4: affiches.
Lot 5: infographie/PAO.
Site principal ou lieu d'exécution: Menton 06500.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
2016-03-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — service des greffes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0432041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L. 551.1 du code de justice administrative: référé précontractuel possible jusqu'à la signature du marché,
— article R. 421-1 du code de la justice administrative: recours exercé dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
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