Achat de titres restaurant et de tickets de cinema pour les agents du Département de l'isère
Conseil général de l'Isère
Marché alloti d'achat: — lot 1 — de titres restaurants matérialisés ou dématérialisés destinés aux agents du Département qui n'ont pas accès à un restaurant administratif — a titre indicatif: environ 1 300 agents. Le Département fonctionne actuellement de façon exclusive avec des titres matérialisés et se réserve la possibilité de basculer sur l'utilisation de titres dématérialisés en cours d'exécution du marché (pour tout ou partie des prestations) — lot 2 — de tickets cinéma distribués à l'occasion de Noel pour les enfants des agents du Département et accompagnateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services financiers et d'assurance › Services bancaires et d'investissement
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2015-08-20 | Informations complémentaires |
| 2016-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des ressources humaines, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-248208
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Achat de titres restaurant pour les agents du Département de l'isère
Brève description: Montant estimatif du lot: 1 270 000,00 EUR (HT) / an environ.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 5 080 000.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Achat de tickets de cinéma
Brève description:
Numéro de référence: F15DRH-AF001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Prix des prestations (30)
2. Lot 01: Valeur technique (50)
3. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de traitement et suivi de l'exécution des prestations (20)
4. Lot 01: Valeur technique: Qualité des propositions pour la gestion et le suivi des titres dématérialisés par les agents (20)
5. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de livraison des titres matérialisés et des cartes à puce (10)
6. Lot 01: Nombre d'enseignes disponibles proposées pour les titres dématérialisés sur le département de l'isère (20)
7. Lot 02: Prix des prestations (50)
8. Lot 02: Valeur technique (50)
9. Lot 02: Valeur technique: Pertinence des modalités de reprise et de remboursement des tickets de cinéma (20)
10. Lot 02: Valeur technique: Qualité du conditionnement des tickets de cinéma et procédés de sécurisation des livraisons (20)
11. Lot 02: Valeur technique: Durée de validité des tickets de cinéma (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, Service de la commande publique, Bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Fax: +33 476006096 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DRH-AF001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2015/S 134-248208 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 5 172 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des ressources humaines, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-248208
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 6.0.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti d'achat: — lot 1 — de titres restaurants matérialisés ou dématérialisés destinés aux agents du Département qui n'ont pas accès à un restaurant administratif — a titre indicatif: environ 1 300 agents. Le Département fonctionne actuellement de façon exclusive avec des titres matérialisés et se réserve la possibilité de basculer sur l'utilisation de titres dématérialisés en cours d'exécution du marché (pour tout ou partie des prestations) — lot 2 — de tickets cinéma distribués à l'occasion de Noel pour les enfants des agents du Département et accompagnateurs.
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Intitulé du lot: Achat de titres restaurant pour les agents du Département de l'isère
Brève description: Montant estimatif du lot: 1 270 000,00 EUR (HT) / an environ.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 5 080 000.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Achat de tickets de cinéma
Brève description:
Achat de tickets de cinéma pour les enfants des agents du Département de l'isère à l'occasion de Noel. Montant estimatif du lot: 23 000,00 EUR (HT)/ an environ.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 92 000.00 EUR (HT)
Numéro de référence: F15DRH-AF001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
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Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Prix des prestations (30)
2. Lot 01: Valeur technique (50)
3. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de traitement et suivi de l'exécution des prestations (20)
4. Lot 01: Valeur technique: Qualité des propositions pour la gestion et le suivi des titres dématérialisés par les agents (20)
5. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de livraison des titres matérialisés et des cartes à puce (10)
6. Lot 01: Nombre d'enseignes disponibles proposées pour les titres dématérialisés sur le département de l'isère (20)
7. Lot 02: Prix des prestations (50)
8. Lot 02: Valeur technique (50)
9. Lot 02: Valeur technique: Pertinence des modalités de reprise et de remboursement des tickets de cinéma (20)
10. Lot 02: Valeur technique: Qualité du conditionnement des tickets de cinéma et procédés de sécurisation des livraisons (20)
11. Lot 02: Valeur technique: Durée de validité des tickets de cinéma (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, Service de la commande publique, Bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Fax: +33 476006096 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DRH-AF001
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 6.0.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2015/S 134-248208 (2015-07-10)
Informations complémentaires (2015-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-20 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298623
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-248208
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2015/S 163-298623 (2015-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-20 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298623
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-248208
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2015/S 163-298623 (2015-08-20)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 080 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources humaines, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045798
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 01: Valeur technique (70)
3. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de traitement et suivi de l'exécution des prestations (30)
4. Lot 01: Valeur technique: Qualité des propositions pour la gestion et le suivi des titres dématérialisés par les agents (30)
6. Lot 02: Prix des prestations (50)
7. Lot 02: Valeur technique (50)
8. Lot 02: Valeur technique: Pertinence des modalités de reprise et de remboursement des tickets de cinéma (20)
9. Lot 02: Valeur technique: Qualité du conditionnement des tickets de cinéma et procédés de sécurisation des livraisons (20)
10. Lot 02: Valeur technique: Durée de validité des tickets de cinéma (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Le Chèque Déjeuner
Adresse postale: 1 allée des Pierres Mayettes
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2016/S 028-045798 (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 080 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources humaines, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045798
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Lot 02: Marché infructueux La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-108742, mise en ligne le 13.7.2015.
Références de publication rectificative:
Annonce nº 15-129402, mise en ligne le 21.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 01: Valeur technique (70)
3. Lot 01: Valeur technique: Pertinence des modalités de traitement et suivi de l'exécution des prestations (30)
4. Lot 01: Valeur technique: Qualité des propositions pour la gestion et le suivi des titres dématérialisés par les agents (30)
6. Lot 02: Prix des prestations (50)
7. Lot 02: Valeur technique (50)
8. Lot 02: Valeur technique: Pertinence des modalités de reprise et de remboursement des tickets de cinéma (20)
9. Lot 02: Valeur technique: Qualité du conditionnement des tickets de cinéma et procédés de sécurisation des livraisons (20)
10. Lot 02: Valeur technique: Durée de validité des tickets de cinéma (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Le Chèque Déjeuner
Adresse postale: 1 allée des Pierres Mayettes
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2016/S 028-045798 (2016-02-05)
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