Achat de périodiques pour l'ensemble des services municipaux de la Ville de Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation a pour objet l'achat de périodiques pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-12 Avis de marché
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé comme suit:— lot 1: 10 000 EUR TTC,— lot 2: 80 000 EUR TTC.Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de notification (à titre prévisionnel: octobre 2015).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170425
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: La pondération des critères par lot est la suivante: Lot 1: Prix 55 % valeur technique 45 % Lot 2: prix 40 % valeur technique 30 % Qualité de l'outil de gestion 30 % les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de périodiques pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Saint-Étienne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et portage de périodiques au numéro.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et gestion d'abonnements périodiques (support papier et /Ou numérique).
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé comme suit:
— lot 1: 10 000 EUR TTC,
— lot 2: 80 000 EUR TTC.
Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de notification (à titre prévisionnel: octobre 2015).
Description des options:
Ils pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans ( périodes initiale et de reconductions comprises).
Numéro de référence: 15AOO111

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
Situation économique et financière:
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— Moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)
— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne;
Prix unitaires, ajustables;
avance prévue;
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction achat et logistique: Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO111
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: La pondération des critères par lot est la suivante:
Lot 1:
Prix 55 %
valeur technique 45 %
Lot 2:
prix 40 %
valeur technique 30 %
Qualité de l'outil de gestion 30 %
les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés
2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 094-170425 (2015-05-12)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381598
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-170425
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Les critères retenus pour le jugement des offres sont les suivants: Pour le lot 1: Prix des fournitures 55 %, Valeur technique 45 %. Pour le lot 2: Prix des fournitures 40 %, Valeur technique 30 % Qualité de l'outil de gestion 30 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-73413, mise en ligne le 13.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Nom: France Publications
Adresse postale: 40/42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 210-381598 (2015-10-26)
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