Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction ou de rénovation de bâtiments
A partir de documents (DIAG-Esquisse-AVP) transmis par la Maîtrise d'Ouvrage, le présent accord-cadre a pour objet de définir les prestations à exécuter au titre de celui-ci. Seuls sont concernés les travaux de construction ou de rénovation de bâtiments dont le montant prévisionnel (y compris honoraires et taxes) sera inférieur ) 4 MEUR H.T.
Les éléments de missions susceptibles d'être confiés sont les suivants:
— APS/APD/DPC,
— PRO/ACT/EXE/AOR
et éventuellement les missions DIAG-Esquisse-AVP-AOC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-18
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Avis de marché
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