Abonnements à des périodiques français et étrangers et abonnements à des bases de données et/ou bibliographiques

Université Joseph Fourier

Abonnements à des périodiques français et étrangers et abonnements à des bases de données et/ou bibliographiques - 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-24 Avis de marché
Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:
Chaque lot fera l'objet d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum.A titre indicatif, le montant annuel estimatif (non contractuel) pour chacun des lots est de:— 800 000 EUR HT, pour le lot 1,— 150 000 EUR HT, pour le lot 2,— 50 000 EUR HT, pour le lot 3,— 60 000 EUR HT, pour le lot 4.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Téléphone: +33 456520915 📞
Fax: +33 456520914 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147252
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (Accord cadre au sens européen). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct pour lequel un seul candidat sera retenu. Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les critères relatifs au jugement des offres sont: Lot 1 Critères pondération 1. Adéquation et pertinence des services proposés 60 %. 2. Prix des prestations 20 %. 3. Délais de livraison 20 %. Lot 2 Critères pondération 1. Adéquation et pertinence des services proposés 60 %. 2. Prix des prestations 20 %. 3. Délais de livraison 20 %. Pour les lots 1 et 2: 1. L'Adéquation et la pertinence des services proposés seront jugées d'après la proposition technique du candidat précisant les prestations et leurs modalités d'exécution, concernant: a) Outil de gestion en ligne: 35 % (annexe 3 à l'acte d'engagement), b) Réclamations: 25 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), c) Gestion des revues électroniques: 20 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), d) Modalités d'exécution du service de groupage: 10 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), e) Personnes affectées à l'exécution du lot: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement), f) Formation des personnels: 5 % (annexe 6 à l'acte d'engagement). 2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur, de la commission du candidat et du prix du service de groupage (annexe 1 à l'acte d'engagement). 3. Les Délais de livraison seront jugés d'après la proposition que le candidat indiquera à l'annexe 2 de l'acte d'engagement. les délais maximum de livraison sont de* : a) Pour les abonnements " Version papier " : — jour J pour la France, — j + 3 pour l'union européenne, — j + 10 pour l'étranger (Hors Union européenne). * en jours ouvrés Le candidat pourra proposer des délais plus favorables à l'annexe 2 de l'acte d'engagement, en indiquant les moyens particuliers mis en œuvre pour les respecter. b) Pour les abonnements " Version électronique " Les délais mentionnés par les candidats sont indiqués à titre uniquement informatif. Lot 3 Critères pondération 1. Adéquation et pertinence des services proposés 60 %. 2. Prix des prestations 20 %. 3. Délais de livraison 20 %. 1. L'adéquation et la pertinence des services proposés seront jugées d'après la proposition technique du candidat précisant les prestations et leurs modalités d'exécution, concernant: a) Outil de gestion en ligne: 40 % (annexe 3 à l'acte d'engagement), b) Réclamations: 25 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), c) Gestion des revues électroniques: 20 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), d) Personnes dédiées au marché: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement), e) Formation des personnels: 10 % (annexe 6 à l'acte d'engagement). 2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur et de la commission du candidat. (annexe 1 à l'acte d'engagement) 3. Les Délais de livraison seront jugés d'après la proposition que le candidat indiquera à l'annexe 2 de l'acte d'engagement. Les délais maximum de livraison sont de* : a) Pour les abonnements " Version papier " : — jour J pour la France, — j + 3 pour l'union européenne, — j + 10 pour l'étranger (Hors Union européenne). * en jours ouvrés Le candidat pourra proposer des délais plus favorables à l'annexe 2 de l'acte d'engagement b) Pour les abonnements " Version électronique " Les délais mentionnés par les candidats sont indiqués à titre uniquement informatif. Lot 4 Critères pondération 1. Adéquation et pertinence des services proposés 60 %. 2. Prix des prestations 20 %. 3. Délais de mise en place des accès 20 %. 1. L'adéquation et la pertinence des services proposés seront jugées d'après la proposition technique du candidat précisant les prestations et leurs modalités d'exécution, concernant: a) Outil de gestion en ligne: 40 % (annexe 3 à l'acte d'engagement), b) Souscriptions et réclamations: 45 % (annexe 4 à l'acte d'engagement), c) Personnes dédiées au marché: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement), d) Formation des personnels: 10 % (annexe 6 à l'acte d'engagement). 2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur et de la commission du candidat. (annexe 1 à l'acte d'engagement). 3. Les Délais de mise en place des accès seront jugés d'après la proposition que le candidat indiquera à l'annexe 2 de l'acte d'engagement. Les délais de mise en place des accès sont de 10 jours maximum (jours ouvrés). Le candidat pourra proposer des délais plus favorables à l'annexe 2 de l'acte d'engagement, en indiquant les moyens particuliers mis en œuvre pour les respecter. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: marches-publics.gouv.fr La personne publique attire l'attention des candidats sur le fait qu'il est de leur intérêt de s'identifier de manière précise afin de pouvoir être prévenus de toutes modifications éventuelles durant la procédure avant la remise des offres. Adresse postale: Université Joseph Fourier Service de la commande publique BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 Adresse géographique: université Joseph Fourier Service de la commande publique 15 rue du Tour de l'eau 38400 St Martin d'Hères Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Renseignement(S) administratif(s): https://www.marches-publics.gouv.fr Renseignement(S) technique(s): https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Abonnements à des périodiques français et étrangers et abonnements à des bases de données et/ou bibliographiques - 4 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements à des publications en série scientifiques et techniques éditées en France et à l'étranger
Brève description:
Abonnements à des publications en série scientifiques et techniques éditées en France et à l'étranger.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abonnements à des publications en série médicales et pharmaceutiques éditées en France et à l'étranger
Brève description:
Abonnements à des publications en série médicales et pharmaceutiques éditées en France et à l'étranger.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Abonnements à des publications en série administratives, juridiques, de culture générale et de sciences humaines et sociales éditées en France et à l'étranger
Brève description:
Abonnements à des publications en série administratives, juridiques, de culture générale et de sciences humaines et sociales éditées en France et à l'étranger.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Abonnements à des bases de données et /Ou bibliographiques éditées en France et à l'étranger
Brève description:
Abonnements à des bases de données et /Ou bibliographiques éditées en France et à l'étranger.
Quantité ou étendue:
Chaque lot fera l'objet d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum.
A titre indicatif, le montant annuel estimatif (non contractuel) pour chacun des lots est de:
— 800 000 EUR HT, pour le lot 1,
— 150 000 EUR HT, pour le lot 2,
— 50 000 EUR HT, pour le lot 3,
— 60 000 EUR HT, pour le lot 4.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 18 mois du 1.7.2015 au 31.12.2016.
Le marché sera reconduit selon les modalités explicitées au 1.3 du CCAP.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15FSAO22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toutes les composantes de l'université Joseph Fourier- Grenoble I sont concernées, 38041 Grenoble Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Les candidats fourniront, en outre:
— un organigramme et un trombinoscope.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Desmartin Jérôme
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FSAO22
Informations complémentaires
Marché à bons de commande (Accord cadre au sens européen).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct pour lequel un seul candidat sera retenu.
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les critères relatifs au jugement des offres sont:
Lot 1
Critères pondération
1. Adéquation et pertinence des services proposés 60 %.
2. Prix des prestations 20 %.
3. Délais de livraison 20 %.
Lot 2
Pour les lots 1 et 2:
1. L'Adéquation et la pertinence des services proposés seront jugées d'après la proposition technique du candidat précisant les prestations et leurs modalités d'exécution, concernant:
a) Outil de gestion en ligne: 35 % (annexe 3 à l'acte d'engagement),
b) Réclamations: 25 % (annexe 4 à l'acte d'engagement),
c) Gestion des revues électroniques: 20 % (annexe 4 à l'acte d'engagement),
d) Modalités d'exécution du service de groupage: 10 % (annexe 4 à l'acte d'engagement),
e) Personnes affectées à l'exécution du lot: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement),
f) Formation des personnels: 5 % (annexe 6 à l'acte d'engagement).
2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur, de la commission du candidat et du prix du service de groupage (annexe 1 à l'acte d'engagement).
3. Les Délais de livraison seront jugés d'après la proposition que le candidat indiquera à l'annexe 2 de l'acte d'engagement.
les délais maximum de livraison sont de* :
a) Pour les abonnements " Version papier " :
— jour J pour la France,
— j + 3 pour l'union européenne,
— j + 10 pour l'étranger (Hors Union européenne).
* en jours ouvrés
Le candidat pourra proposer des délais plus favorables à l'annexe 2 de l'acte d'engagement, en indiquant les moyens particuliers mis en œuvre pour les respecter.
b) Pour les abonnements " Version électronique "
Les délais mentionnés par les candidats sont indiqués à titre uniquement informatif.
Lot 3
1. L'adéquation et la pertinence des services proposés seront jugées d'après la proposition technique du candidat précisant les prestations et leurs modalités d'exécution, concernant:
a) Outil de gestion en ligne: 40 % (annexe 3 à l'acte d'engagement),
d) Personnes dédiées au marché: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement),
e) Formation des personnels: 10 % (annexe 6 à l'acte d'engagement).
2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur et de la commission du candidat. (annexe 1 à l'acte d'engagement)
Les délais maximum de livraison sont de* :
Le candidat pourra proposer des délais plus favorables à l'annexe 2 de l'acte d'engagement
Lot 4
3. Délais de mise en place des accès 20 %.
b) Souscriptions et réclamations: 45 % (annexe 4 à l'acte d'engagement),
c) Personnes dédiées au marché: 5 % (annexe 5 à l'acte d'engagement),
d) Formation des personnels: 10 % (annexe 6 à l'acte d'engagement).
2. Le prix des prestations sera jugé sur la base de la remise éditeur et de la commission du candidat. (annexe 1 à l'acte d'engagement).
3. Les Délais de mise en place des accès seront jugés d'après la proposition que le candidat indiquera à l'annexe 2 de l'acte d'engagement.
Les délais de mise en place des accès sont de 10 jours maximum (jours ouvrés).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: marches-publics.gouv.fr
La personne publique attire l'attention des candidats sur le fait qu'il est de leur intérêt de s'identifier de manière précise afin de pouvoir être prévenus de toutes modifications éventuelles durant la procédure avant la remise des offres.
Adresse postale:
Université Joseph Fourier
Service de la commande publique
BP 53
38041 Grenoble Cedex 9
Adresse géographique:
université Joseph Fourier
15 rue du Tour de l'eau
38400 St Martin d'Hères
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Renseignement(S) administratif(s):
Renseignement(S) technique(s):
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 083-147252 (2015-04-24)
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