2015 DASCO 120 Marché à bons de commande relatifs au chargement, au transport et à la livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris

Ville de Paris

Marché à bons de commande relatif au chargement, transport et livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris. L'Objet du présent marché consiste dans:
— a l'aller: la collecte dans les écoles, l'acheminement et la livraison dans les centres de séjour des classes de découvertes, des bagages de chaque classe et des malles pédagogiques;
— au retour: la collecte dans les centres de séjour des classes de découvertes, l'acheminement et la livraison dans les écoles, des bagages de chaque classe. Et des malles pédagogiques;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geoparts SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-06	Avis de marché
2015-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande, avec montants minimum et maximum, en application des dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Les prestations s'exécuteront par émission de bons de commande successifs, dans les limites suivantes:Montant minimum: 250 000 EUR HT pour 24 moismontant maximum: 1 000 000 EUR HT pour 24 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243348
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande relatif au chargement, transport et livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris. L'Objet du présent marché consiste dans:

— a l'aller: la collecte dans les écoles, l'acheminement et la livraison dans les centres de séjour des classes de découvertes, des bagages de chaque classe et des malles pédagogiques;

— au retour: la collecte dans les centres de séjour des classes de découvertes, l'acheminement et la livraison dans les écoles, des bagages de chaque classe. Et des malles pédagogiques;

Quantité ou étendue:

Montant minimum: 250 000 EUR HT pour 24 mois

montant maximum: 1 000 000 EUR HT pour 24 mois.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015V12008060

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Une avance est accordée au titulaire du marché; le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant minimum du marché, ramené à 12 mois. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article no IV du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP no 2015v12008060). Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — DFA — sous direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage), 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00 — 16:00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage), 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00 — 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12008060
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-243348 (2015-07-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-462007
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243348
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103, 17 boulevard Morland, 75004 Paris (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-104436, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité de la prestation (30)
3. Qualité environnemental (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Geoparts SAS
Adresse postale: 26 quai Michelet
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92309
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 252-462007 (2015-12-29)

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