2015-dafj-arbres

Epcmdn-Versailles

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres pour les besoins des services des jardins de Versailles et de Trianon et Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Epcmdn-Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-15	Avis de marché
2016-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

Montants du marché pour chaque lot:Montant minimum: sans montant minimumMontant maximum: sans montant maximumPour information, à titre indicatif et non contractuel, l'estimation:— du lot n° 1 Baliveaux ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),— du lot n° 2 Arbres d'ornement et cépées mottes grillagées est fixée à 100 000 EUR (HT),— du lot n° 3 Conifères est fixée à 80 000 EUR (HT),— du lot n° 4 Arbustes de haie, broderie et plantes pour l'art topiaire est fixée à 80 000 EUR (HT),— du lot n° 5 Arbres d'alignement est fixée à 160 000 EUR (HT),— du lot n° 6 Baliveaux ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),— du lot n° 7 Arbres d'ornements ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),— du lot n° 8 Arbres d'alignement (tige) de qualité supérieure — mottes grillagées est fixée à 80 000 EUR (HT),— du lot n° 9 Conifères ramifiés est fixée à 80 000 EUR (HT),— du lot n° 10 Arbustes de haie pour intérieur de bosquet, lisière et autres est fixée à 160 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446674
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'Union européenne. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Baliveaux ramifiés pour les jardins de Trianon et Marly
Brève description: Baliveaux ramifiés pour les jardins de Trianon et Marly.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arbres d'ornement et cépées mottes grillagées pour les jardins de Trianon et Marly
Brève description:

Arbres d'ornement et cépées mottes grillagées pour les jardins de Trianon et Marly.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conifères pour les jardins de Trianon et Marly
Brève description: Conifères pour les jardins de Trianon et Marly.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arbustes de haie, broderie et plantes pour l'art topiaire pour les jardins de Trianon et Marly
Brève description:

Arbustes de haie, broderie et plantes pour l'art topiaire pour les jardins de Trianon et Marly.

Numéro du lot: 5
Brève description: Arbres d'alignement pour les jardins de Trianon et Marly.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Baliveaux ramifiés pour les jardins de Versailles
Brève description: Baliveaux ramifiés pour les jardins de Versailles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Arbres d'ornement ramifiés pour les jardins de Versailles
Brève description: Arbres d'ornement ramifiés pour les jardins de Versailles.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Arbres d'alignement (tige) de qualité supérieure — motte grillagées pour les jardins de Versailles
Brève description:

Arbres d'alignement (tige) de qualité supérieure — motte grillagées pour les jardins de Versailles.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Conifères pour les jardins de Versailles
Brève description: Conifères pour les jardins de Versailles.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Arbustes de haie pour intérieur de bosquet, lisière et autres pour les jardins de Versailles
Brève description:

Arbustes de haie pour intérieur de bosquet, lisière et autres pour les jardins de Versailles.

Quantité ou étendue:

Montants du marché pour chaque lot:

Montant minimum: sans montant minimum

Montant maximum: sans montant maximum

Pour information, à titre indicatif et non contractuel, l'estimation:

— du lot n° 1 Baliveaux ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),

— du lot n° 2 Arbres d'ornement et cépées mottes grillagées est fixée à 100 000 EUR (HT),

— du lot n° 3 Conifères est fixée à 80 000 EUR (HT),

— du lot n° 4 Arbustes de haie, broderie et plantes pour l'art topiaire est fixée à 80 000 EUR (HT),

— du lot n° 5 Arbres d'alignement est fixée à 160 000 EUR (HT),

— du lot n° 6 Baliveaux ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),

— du lot n° 7 Arbres d'ornements ramifiés est fixée à 100 000 EUR (HT),

— du lot n° 8 Arbres d'alignement (tige) de qualité supérieure — mottes grillagées est fixée à 80 000 EUR (HT),

— du lot n° 9 Conifères ramifiés est fixée à 80 000 EUR (HT),

— du lot n° 10 Arbustes de haie pour intérieur de bosquet, lisière et autres est fixée à 160 000 EUR (HT).

Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en œuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.

Numéro de référence: 2015-DAFJ-Arbres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément à l'article 43 du CMP (incluse dans Dc1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).

Si le signataire des documents n'est pas le représentant légal du candidat, ce dernier doit établir un pouvoir daté et signé en original.

Déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail.

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;

Règlement par virement bancaire;

Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_I4pyxPdYoQ&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Mme Schaal Christelle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_I4pyxPdYoQ&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-29 📅
Date de fin: 2020-03-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DAFJ-Arbres
Informations complémentaires

L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.

Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr

Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord-cadre au sens du droit de l'Union européenne.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 246-446674 (2015-12-15)

Avis d'attribution de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Versailles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205702
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-446674
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de baliveaux ramifiés pour les jardins de Trianon et Marly.
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en oeuvres de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaires compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.

Brève description:

Fourniture d'arbres d'ornement et cépées mottes grillagées pour les jardins de Trianon et Marly.

Fourniture de conifères pour les jardins de Trianon et Marly.

Fourniture d'arbustes de haie, broderie et plantes pour l'art topiaire pour les jardins de Trianon et Marly.

Intitulé du lot: Arbres d'alignement pour les jardins de Trianon et Marly
Brève description: Fourniture d'arbres d'alignement pour les jardins de Trianon et Marly.
Intitulé du lot: Baliveaux ramifiès pour les jardins de Versailles
Brève description:

Fourniture de baliveaux pour les jardins de Versailles.

Fourniture d'arbres d'ornement ramifiés pour les jardins de Versailles.

Fourniture d'arbres d'alignement (tige) de qualité supérieure — motte grillagées pour les jardins de Versailles.

Fourniture de conifères pour les jardins de Versailles.

Fourniture d'arbustes de haie pour intérieur de bosquet, lisière et autres pour les jardins de Versailles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Modalité de livraison
Qualité et choix des végétaux
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-17 📅
2016-05-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique ( SCPL) — secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6, rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 116-205702 (2016-06-13)

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