15sf064 — fourniture de boissons, organisation de réception et restauration rapide pour la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

CACP

La CACP est amenée à organiser des réceptions institutionnelles ou ponctuelles (inaugurations etc.). Il est dès lors impératif de s'attacher les services de prestataires de qualité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CACP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-24	Avis de marché
2016-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réception
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réception 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cacp
Adresse postale: parvis de la Préfecture — Hôtel d'Agglomération — BP 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303113
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cergypontoise.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot 1: Libellé pondération en pourcentage 1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 55. 2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35. 3. Engagement pris en matière de développement durable 10. Pour le lot 2: Libellé Pondération en pourcentage 1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 45. 2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 50. 3. Engagement pris en matière de développement durable 5. pour le lot 3: Libellé Pondération en pourcentage 1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 55. 2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35. 3. Engagement pris en matière de développement durable 10. Pour le lot 4: Libellé Pondération en pourcentage. 1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 40. 2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 45. 3. Engagement pris en matière de développement durable 15. Pour le lot 5: Libellé pondération en pourcentage. 1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 60. 2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35. 3. Engagement pris en matière de développement durable 5. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cergypontoise.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

Pour le lot 1:

Libellé pondération en pourcentage

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 55.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35.

3. Engagement pris en matière de développement durable 10.

Pour le lot 2:

Libellé Pondération en pourcentage

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 45.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 50.

3. Engagement pris en matière de développement durable 5.

pour le lot 3:

Libellé Pondération en pourcentage

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 55.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35.

3. Engagement pris en matière de développement durable 10.

Pour le lot 4:

Libellé Pondération en pourcentage.

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 40.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 45.

3. Engagement pris en matière de développement durable 15.

Pour le lot 5:

Libellé pondération en pourcentage.

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 60.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35.

3. Engagement pris en matière de développement durable 5.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La CACP est amenée à organiser des réceptions institutionnelles ou ponctuelles (inaugurations etc.). Il est dès lors impératif de s'attacher les services de prestataires de qualité.

Numéro du lot: 1
Brève description: Organisation de cocktails standard.
Numéro du lot: 2
Brève description: Organisation de cocktails prestige.
Numéro du lot: 3
Brève description: Organisation de buffets froids, de buffets chauds et repas chauds.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de restauration rapide.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de boissons.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15SF064

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— une lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner ou Dc1,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ou Dc2,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— description du matériel, de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour tout bon de commande dont le montant est supérieur à 20 000 EUR HT, une retenue de garantie de 5 % du montant initial du bon de commande (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

fonds propres de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et fonds propres des communes participantes au groupement de commande, Budget principal section Fonctionnement, dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics, prix révisables. Les sommes dues au(x)titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, le mandataire devra être solidaire de ses co-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise: direction des achats
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — parvis de la Préfecture, (Accueil du lundi au jeudi de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 14:00 à 16:00) BP 80309
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
Fax: +33 134419190 📠
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise: Hôtel d'Agglomération — parvis de la Préfecture
Adresse postale: (Accueil du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 sauf fermeture exceptionnelle) BP 80309
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SF064
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cergypontoise.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

Pour le lot 1:

Libellé pondération en pourcentage

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 55.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 35.

3. Engagement pris en matière de développement durable 10.

Pour le lot 2:

Libellé Pondération en pourcentage

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 45.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 50.

3. Engagement pris en matière de développement durable 5.

pour le lot 3:

Pour le lot 4:

Libellé Pondération en pourcentage.

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 40.

2. Valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique (description du contenu Règlement de la Consultation) 45.

3. Engagement pris en matière de développement durable 15.

Pour le lot 5:

Libellé pondération en pourcentage.

1. Prix des prestations apprécié au regard des BPU et du DQE 60.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 166-303113 (2015-08-24)

Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 772 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037227
Se réfère à l'avis: 2015/S 166-303113
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cergypontoise.fr Voies et recours: Tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (Articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, Req. nº 291545). Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jour à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé pré-contractuel. Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publication appropriées, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-130925, mise en ligne le 25.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: mac'Amande
Adresse postale: 10 villa des Fleurs
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Planète Sesame Metisse
Adresse postale: 49 bis rue du Parc
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310

5️⃣
Nom: SAS Rouquette
Adresse postale: chemin de Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 023-037227 (2016-01-29)

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