1528/t01/2

Hôp. départemental Dufresne-Sommeiller

Travaux de Démolition du bâtiment existant dit «U60» (d'une surface d'environ 2 000 m2 répartis sur 2 étages) et construction sur le site de l'hôpital Dufresne-Sommeiller à La Tour d'une unité d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), d'une unité de soins longue durée (Usld) et des locaux annexes d'une capacité totale de 80 lits, soit une surface utile approximative de 3 900 m2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôp. départemental Dufresne-Sommeiller

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-01	Avis de marché
2016-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôp. départemental Dufresne-Sommeiller
Adresse postale: 498 route Dufresne-Sommeiller
Code postal: 74250
Commune postale: La Tour

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427348
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Les lots 01- désamiantage/Démolition, 17- agencement, 21- monte-Charge, 22- lève-Personne, 23- nettoyage fin chantier et 25- espaces verts font l'objet d'une procédure adaptée «Petits lots». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: https://teractem.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plateforme, les candidats peuvent s'adresser par téléphone à la hotline 0892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 02
Brève description: Terrassements — vRD.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 1311 et 1321.
Numéro du lot: 03
Brève description: Gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 212-2151-2212.
Numéro du lot: 04
Brève description: Vêtures isolantes à parement décoratif — parement à joint debout.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 3151-3811.
Numéro du lot: 05
Brève description: Etanchéité — zinguerie.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 3212.
Numéro du lot: 06
Brève description: Isolations et peintures extérieures.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 7132-6111.
Numéro du lot: 07
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4412.
Numéro du lot: 08
Brève description: Menuiseries extérieures et façades vitrées à profil alu — vitrerie.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 3522-3611.
Numéro du lot: 09
Brève description: Protection solaire — fermeture.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4532.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage — rafraîchissement — sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 5312-5112.
Numéro du lot: 11
Brève description: Ventilation — désenfumage.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 5433.
Numéro du lot: 12
Brève description: Courants forts.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualifélec E2/C2.
Numéro du lot: 13
Brève description: Courants faibles.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualifélec CF2 mention FO antenne indice T2.
Numéro du lot: 14
Brève description: Cloisons — doublages — plafonds.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4131.
Numéro du lot: 15
Brève description: Faux plafonds.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6611.
Numéro du lot: 16
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4312.
Numéro du lot: 18
Brève description: Chape — carrelage — faïence.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6252-6311.
Numéro du lot: 19
Brève description: Sols souples.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6233-6222.
Numéro du lot: 20
Brève description: Peinture intérieure — revêtements muraux.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6121.
Numéro du lot: 24
Brève description: Bordures revêtements surface extérieurs.
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 1341.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1528/T01/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 498 route Dufresne-Sommeiller, 74250 La Tour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Preuve d'une assurance responsabilité civile pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Certificat de qualification: voir liste des lots. Pour chaque certificat cité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du CMP français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Variation des prix: révision mensuelle. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Délai global de paiement: 50 jours. Financements: fonds propres et/ou emprunts et/ou subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Teractem, mandataire
Adresse du profil d'acheteur: https://teractem.achatpublic.com 🌏
Nom: Teractem
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Point de contact: M. Bal-Fontaine
Téléphone: +33 450083121 📞
URL pour informations complémentaires: https://teractem.achatpublic.com 🌏
URL des documents: lhttps://teractem.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://teractem.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1528/T01/2
Informations complémentaires

Les lots 01- désamiantage/Démolition, 17- agencement, 21- monte-Charge, 22- lève-Personne, 23- nettoyage fin chantier et 25- espaces verts font l'objet d'une procédure adaptée «Petits lots».

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: https://teractem.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plateforme, les candidats peuvent s'adresser par téléphone à la hotline 0892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Greffe du tribunal, 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427348 (2015-12-01)

Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 724 547,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Départemental Dufresne Sommeiller

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-379099
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427348
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

IV.1.1) Type de procédure: lots 13 et 19: Négociée sans publication préalable d'un avis de marché/d'une mise en concurrence. Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne: l'ensemble des offres soumises en réponse à une procédure ouverte étaient non conforme ou inacceptable. Seules les offres ayant rempli les critères de sélection qualitative ont été prises en considération dans les négociations. — V.1) Date d'attribution du marché: lots 01 à 12, 14, 15, 16, 18 et 24: 12.2.2016; lot 13: 13.7.2016 et lot 19: 22.6.2016. — V.1.5) Information sur la sous-traitance: aucune sous-traitance déclarée avant la notification des marchés. Autres lots: Lots 01, 17, 21, 22 et 25: marchés attribués dans le cadre de procédures adaptées «petits lots». Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-180709, mise en ligne le 2.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Benedetti-Guelpa
Adresse postale: 620 avenue du Mont Blanc
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Montessuit et Fils
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240

3️⃣
Nom: Labat et Sierra
Commune postale: Sillingy
Code postal: 74330

4️⃣
Nom: Soprema
Adresse postale: 66 rue de la Fruitière
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650

5️⃣
Nom: Bonglet SA
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001

6️⃣
Nom: Perrier Constructeur
Adresse postale: 15 rue de la Gare
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

7️⃣
Nom: Alu Concept Habitat
Adresse postale: 1300 bd Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100

8️⃣
Nom: TIR Technologie SARL
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840

9️⃣
Nom: Engie Axima
Adresse postale: 617 rue Denis Papin
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290

1️⃣0️⃣
Nom: Daniel Meyer SARL
Adresse postale: impasse des Frênes
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370

1️⃣1️⃣
Nom: Rce
Adresse postale: 33 route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Albert et Rattin
Adresse postale: ZA chemin du Chanay
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190

1️⃣4️⃣
Nom: Superpose
Adresse postale: 109 rue des Grands Champs
Commune postale: Pringy

1️⃣5️⃣
Nom: Roux SA
Adresse postale: ZI la Perrière — Magland
Commune postale: Cluses
Code postal: 74308

1️⃣6️⃣
Nom: Excell Frères Céramique
Adresse postale: 22 route de la Fruitière
Commune postale: Sonnaz
Code postal: 73000

1️⃣7️⃣
Nom: Laporte SARL
Adresse postale: ZA des Glières
Commune postale: St-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800

1️⃣8️⃣
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumières

1️⃣9️⃣
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: 80 route des Écoles
Commune postale: Poisy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
5
3
8
6
7
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe du tribunal — 2 place Verdun — BP 1135
Source: OJS 2016/S 209-379099 (2016-10-26)

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