1448 — Champ de Manœuvre — MOE urbaine et opérationnelle

Nantes métropole aménagement

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour le projet urbain du Champ de Manœuvre.
Caractéristiques de l'opération: ZAC de 50 hectares sur un ancien terrain militaire, à proximité du Bourg de Saint Joseph de Porterie au Nord de la ville de Nantes. Programme prévisionnel de 1 800 logements.
Objet des marchés subséquents envisagés:
— volet A: conception urbaine,
— volet B: coordination architecturale et urbaine des constructions,
— volet C: maitrise d'œuvre des espaces publics.
L'équipe de maitrise d'œuvre sera impliquée dans la démarche de concertation et de co-construction des espaces publics.
L'équipe candidate devra justifier des compétences professionnelles suivantes:
— urbanisme et architecture,
— paysage,
— voirie, réseaux divers et hydraulique,
— organisation et programmation de chantier.
Ainsi que toute autre compétence estimée nécessaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-09	Avis de marché
2016-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date limite de soumission: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399685
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

La date limite de remise fixée au point IV.3.4) doit être comprise comme étant la date limite de remise des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour le projet urbain du Champ de Manœuvre.

Caractéristiques de l'opération: ZAC de 50 hectares sur un ancien terrain militaire, à proximité du Bourg de Saint Joseph de Porterie au Nord de la ville de Nantes. Programme prévisionnel de 1 800 logements.

Objet des marchés subséquents envisagés:

— volet A: conception urbaine,

— volet B: coordination architecturale et urbaine des constructions,

— volet C: maitrise d'œuvre des espaces publics.

L'équipe de maitrise d'œuvre sera impliquée dans la démarche de concertation et de co-construction des espaces publics.

L'équipe candidate devra justifier des compétences professionnelles suivantes:

— urbanisme et architecture,

— paysage,

— voirie, réseaux divers et hydraulique,

— organisation et programmation de chantier.

Ainsi que toute autre compétence estimée nécessaire.

Numéro de référence: 1448 — MOE URBAINE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de participation posés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

2. Si le candidat est placé en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

3. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

4. Chiffre d'affaires global concernant les 3 dernières années;

5. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs annuels moyens et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

2. Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (dont logiciels) dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;

3. Le CV, ou titres d'études et/ou expériences professionnelles du ou des responsables et des exécutants;

4. Présentation de 3 références professionnelles récentes, significatives et en adéquation avec le projet urbain. Pour chaque référence, seront présentés: les principales caractéristiques du projet (Lieu, programme, surface...), la nature des prestations réalisées en lien avec les 3 volets de l'accord-cadre objet de la consultation, l'implication du prestataire dans la démarche de concertation, la date de démarrage de la prestation et sa durée, le maître d'ouvrage, les enveloppes financières de la mission;

5. Une lettre de motivation de l'équipe présentant l'organisation, le rôle et les moyens de chacun de ses membres. Le mandataire du groupement devra être précisé;

6. Une fiche de candidature sous format Excel, sur la base du modèle joint («Champ de Manoeuvre_Candidature.xls»), reprenant les compétences, les capacités techniques et financières ainsi que les 3 références pour chaque membre de l'équipe;

7. Un diaporama de synthèse sous format Power Point, sur la base du modèle joint («Champ de Manoeuvre_Diaporama_Synthese.ppt»), qui présente l'organisation de l'équipe et les 3 références les plus significatives de l'équipe.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres, subventions et recours à l'emprunt. Paiement par virement dans un délai de 45 jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 8
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

L'accord-cadre sera, à titre exceptionnel et au regard de l'opération d'aménagement, d'une durée initiale de 6 ans, renouvelable une fois pour une durée de 2 ans. Cette durée correspond au temps nécessaire à la réalisation de la première phase de l'opération d'aménagement pour laquelle la permanence d'une équipe de maîtrise œuvre est nécessaire, permettant d'assurer la cohérence globale d'un secteur à vivre.

Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection:

Procédure négociée. Les candidats seront sélectionnés par application des critères de sélection des candidatures suivants:

— compétences,

— références,

— moyens.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Nantes Métropole Aménagement
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://nantes-am.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Renseignements d'ordre administratif: M. Alain Toumi (alain.toumi@nantes-am.com) Tél. +33 240410153 — renseignements d'ordre technique: Mme Emmanuelle Duret (emmanuelle.duret@nantes-am.com) Tél. +33 24040142
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2015_lerfw565rh 🌏
Adresse postale: 4 avenue Carnot, BP 50906
Point de contact: L'enveloppe devra porter la mention suivante «Champ de Manœuvre — MOE urbaine et operationnelle — procédure négociée — candidature — ne pas ouvrir»
Savage Franck

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1448 — MOE URBAINE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 219-399685 (2015-11-09)

Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour le projet urbain du champ de Manoeuvre. Caractéristiques de l'opération: ZAC de 50 hectares sur un ancien terrain militaire, à proximité du bourg de St Joseph de Porterie au nord de la Ville de Nantes. Programme prévisionnel de 1 800 logements. Objet des marchés subséquents envisagés: — volet A: Conception urbaine, — volet B: Coordination architecturale et urbaine des constructions, — volet C: Maitrise d'œuvre des espaces publics L'équipe de maitrise d'œuvre sera impliquée dans la démarche de concertation et de co-construction des espaces publics. L'équipe candidate devra justifier des compétences professionnelles suivantes: — urbanisme et architecture; — paysage; — voirie, réseaux divers et hydraulique; — organisation et programmation de chantier ainsi que toute autre compétence estimée nécessaire.

Valeur totale du marché: 1 431 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211723
Se réfère à l'avis: 2015/S 219-399685
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— volet A: Conception urbaine,

— volet B: Coordination architecturale et urbaine des constructions,

— volet C: Maitrise d'œuvre des espaces publics L'équipe de maitrise d'œuvre sera impliquée dans la démarche de concertation et de co-construction des espaces publics. L'équipe candidate devra justifier des compétences professionnelles suivantes:

— urbanisme et architecture;

— paysage;

— voirie, réseaux divers et hydraulique;

— organisation et programmation de chantier ainsi que toute autre compétence estimée nécessaire.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération du champ de manœuvre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel:

Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel:

Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 119-211723 (2016-06-17)

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