Travaux de construction de 52 logements, d'un parc de stationnement en sous-sol, ainsi que des ouvrages de VRD de l'ensemble du programme Les Rigoles, à Argonay (74)

Teractem

Les bâtiments sous maîtrise d'ouvrage Teractem, objet du présent marché, totalisent 52 logements répartis sur les bâtiments A2, A3, B2, D1, F2 et G1. L'objet du marché comprend aussi la réalisation du sous-sol ainsi que l'ensemble des VRD et espaces verts communs à l'éco-quartier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-15 Avis de marché
2016-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs
Quantité ou étendue:
Marché séparé à tranches conditionnelles.Tranche ferme: sous-sol et communs; tranche conditionnelle 1: bâtiments.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Teractem
Adresse postale: 105 avenue de Genève – CS 40528
Code postal: 74014
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.teractem.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-15 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-391650
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-248742
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les bâtiments sous maîtrise d'ouvrage Teractem, objet du présent marché, totalisent 52 logements répartis sur les bâtiments A2, A3, B2, D1, F2 et G1. L'objet du marché comprend aussi la réalisation du sous-sol ainsi que l'ensemble des VRD et espaces verts communs à l'éco-quartier.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 01-Terrassement - VRD
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: FNTP 2313, 5162.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 02-Gros œuvre
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 2111.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 03-Charpente – couverture – zinguerie
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 2381.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 04-Etanchéité
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 3211.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 05-Menuiserie extérieure
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 3511.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 06-Menuiserie intérieure
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4311.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 07-Plâtrerie - faux-plafond
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4131.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 08-Peinture intérieure
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6111.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 09-Carrelage - Faïence
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6311.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10-Sol souple
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 6292.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 11-Serrurerie
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 4411.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 12-Portes de garage
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 13-Isolation, Bardage et Peinture extérieure
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: Qualibat 7131.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 14-Enrobé et bordures
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: FNTP 3421, 346, 651.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: 15-Espaces verts
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: 16A-Electricité - courants forts
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: 16B-courants faibles
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: 17-chauffage - plomberie - sanitaire - VMC
Informations complémentaires sur les lots: Références et qualifications: ATG B 540-9-912, ATG B 540-9-311.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: 18-Ascenseur
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Tranche conditionnelle 1: bâtiments.
Numéro de référence: 1536/T01/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route des Rigoles – 74370 Argonay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Preuve d'une assurance responsabilité civile pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Certificat de qualification: voir liste des lots. Pour chaque certificat cité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Effectifs du candidat: pour tous les lots: Qualibat EFF2, sauf lots n°02 et 13: Qualibat EFF3.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements: fonds propres et/ou emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter du 1.4.2015; tranche ferme: Délai 32 mois; tranche conditionnelle 1: délai 20 mois 2 semaines. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse Internet: www.teractem.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://teractem.achatpublic.com 🌏
Nom: Teractem
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Point de contact: M. Becker et Mme Charbonnier
Téléphone: +33 450083116 📞
Fax: +33 450460249 📠
URL pour informations complémentaires: https://teractem.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://teractem.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1536/T01/1
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 139-248742
Informations complémentaires
Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure.
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Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 222-391650 (2014-11-15)
Avis d'attribution de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 829 850,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 105 avenue de Genève — CS 40528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049420
Se réfère à l'avis: 2014/S 222-391650
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Informations communes aux marchés attribués: — V.1) Date d'attribution du marché: lots 01, 02 et 14: 10.7.2015; lots 04, 12 et 15: 30.7.2015. — V.1.5) Information sur la sous-traitance: aucune sous-traitance déclarée avant la notification des marchés. Autres lots: Lots 03, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 13, 16A, 16B, 17 et 18: marchés sans suite par rapport aux procédures formalisées. Lots 03, 06, 08, 09, 11, 16A, 16B et 17: marchés attribués dans le cadre de procédures adaptées «petits lots».
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1536/T01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route des Rigoles — 74370 Argonay.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Grpt Toutenvert / Toutenvert Alpes
Adresse postale: ZI La Gloriette
Commune postale: La Chatte
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Grpt Bati Access / Maconnerie Pinto
Adresse postale: 1445 route de l'Arny
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350

3️⃣
Nom: Genhome Desenfumage
Adresse postale: 14 rue des Frères Lumière
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

4️⃣
Nom: ACAF Ascenseurs
Adresse postale: 15 rue de Belledonne — CS 90612
Commune postale: Eybens Cedex
Code postal: 38322

5️⃣
Nom: COLAS Rhône-Alpes Auvergne SA
Adresse postale: Agence d'Annecy — ZA de Dessus le Fier — 281 route de l'Aiglière
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370

6️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën — CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur

Référence
Dates
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 016-023965
Source: OJS 2016/S 031-049420 (2016-02-09)
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