Travaux d'aménagement de la ZAC Multisite de Jouy-le-Moutier (95) dite «ZAC de l'Hautiloise» - secteurs Forbeufs et Bruzacques/Coeur de Ville

SPLA Cergy-Pontoise aménagement

Cette opération de travaux est divisée en 3 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution de:
— lot principal (lot nº 1): voiries et réseaux divers
Nature et étendue des travaux: le marché du lot 1 concerne les travaux de terrassements, assainissement, réseaux divers, voiries, ouvrages de génie civil, serrurerie et mobilier urbain nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.
— Lots secondaires:
Lot nº 2 : éclairage et basse tension
Nature et étendue des travaux : le marché du lot 2 concerne les travaux de réseau d'électricité basse tension et d'éclairage, ainsi que les travaux de fourniture et pose des candélabres, nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.
Lot nº 3 : espaces verts
Nature et étendue des travaux: le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en oeuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre?pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Fayolle et Fils / Despierre
• SPIE Idfno
• Vallois Normandie

Qui ?

• SPLA Cergy-Pontoise aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-31	Avis de marché
2014-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Quantité ou étendue:

Lieu d'exécution : Jouy-le-Moutier (95) - «ZAC de l'Hautiloise» secteurs Forbeufs et Bruzacques/Coeur de Ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement
Adresse postale: immeuble le Verger, rue de la Gare
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Téléphone: +33 134201970 📞
Fax: +33 134201989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265436
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à tranches conditionnelles Critères d'attributions: Les sous-critères du mémoire technique sont décomposés de la façon suivante : Pour les lots nº 1 et nº 2 : Présentation de l'entreprise /10 Moyens humains et matériel affectés au chantier/10 note présentant la provenance des matériaux ainsi que les fiches techniques des fournitures proposées/20 planning prévisionnel détaillé et phasage, accompagné d'une note d'analyse/10 note méthodologique comprenant notamment une note sur la compréhension du projet et les méthodologies particulières d'exécution des principales tâches/30 schéma d'organisation et de suivi des déchets (Sosed) /10 Note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que les mesures de sécurité et de protection pour les travaux nécessitant une attention particulièreà l'exécution /10 Pour le lot nº 3 : Note méthodologique du chantier et mesures d'hygiène et de sécurité mises en oeuvre : 25 points description des moyens humains et matériels mis en oeuvre : 10 points compréhension du planning, optimisation des délais de la phase chantier et phase entretien : 10 points performance environnementale en phase chantier et en phase entretien : 10 points provenance, caractéristiques et type d'accessoires de plantation et substrats courants : 10 points provenance et caractéristiques des végétaux : 35 points unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de : 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés. A titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de : novembre 2014 le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé : http://marches-publics.info/accueil.htm Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme. Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert. Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Maître d'oeuvre : Richez_Associés (urbanistes) avec la Compagnie du Paysage (paysagistes) et Igrec Ingénierie (BET VRD, économiste et OPC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à tranches conditionnelles

Critères d'attributions: Les sous-critères du mémoire technique sont décomposés de la façon suivante :

Pour les lots nº 1 et nº 2 :

Présentation de l'entreprise /10

Moyens humains et matériel affectés au chantier/10

note présentant la provenance des matériaux ainsi que les fiches techniques des fournitures proposées/20

planning prévisionnel détaillé et phasage, accompagné d'une note d'analyse/10

note méthodologique comprenant notamment une note sur la compréhension du projet et les méthodologies particulières d'exécution des principales tâches/30

schéma d'organisation et de suivi des déchets (Sosed) /10

Note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que les mesures de sécurité et de protection pour les travaux nécessitant une attention particulièreà l'exécution /10

Pour le lot nº 3 :

Note méthodologique du chantier et mesures d'hygiène et de sécurité mises en oeuvre : 25 points

description des moyens humains et matériels mis en oeuvre : 10 points

compréhension du planning, optimisation des délais de la phase chantier et phase entretien : 10 points

performance environnementale en phase chantier et en phase entretien : 10 points

provenance, caractéristiques et type d'accessoires de plantation et substrats courants : 10 points

provenance et caractéristiques des végétaux : 35 points

unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de : 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés.

A titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de : novembre 2014

le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé : http://marches-publics.info/accueil.htm

Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.

Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.

La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert.

Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Maître d'oeuvre : Richez_Associés (urbanistes) avec la Compagnie du Paysage (paysagistes) et Igrec Ingénierie (BET VRD, économiste et OPC).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette opération de travaux est divisée en 3 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution de:

— lot principal (lot nº 1): voiries et réseaux divers

Nature et étendue des travaux: le marché du lot 1 concerne les travaux de terrassements, assainissement, réseaux divers, voiries, ouvrages de génie civil, serrurerie et mobilier urbain nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.

— Lots secondaires:

Lot nº 2 : éclairage et basse tension

Nature et étendue des travaux : le marché du lot 2 concerne les travaux de réseau d'électricité basse tension et d'éclairage, ainsi que les travaux de fourniture et pose des candélabres, nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.

Lot nº 3 : espaces verts

Nature et étendue des travaux: le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en oeuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre?pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.

Numéro du lot: 1
Brève description:

VRDNature et étendue des travaux: le marché du lot 1 concerne les travaux de terrassements, assainissement, réseaux divers, voiries, ouvrages de génie civil, serrurerie et mobilier urbain nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.

VRD

Numéro du lot: 2
Brève description:

Éclairage et basse tensionNature et étendue des travaux : le marché du lot 2 concerne les travaux de réseau d'électricité basse tension et d'éclairage, ainsi que les travaux de fourniture et pose des candélabres, nécessaires à la livraison des premiers lots sur la ZAC.

Éclairage et basse tension

Numéro du lot: 3
Brève description:

Espaces vertsnature et étendue des travaux : Le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en oeuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre?pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.

Espaces verts

nature et étendue des travaux : Le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en oeuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre?pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: spla2014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),

- une déclaration sur l'honneur signée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005,

- le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

- pour les lots nº 1, 2 et 3 : l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière: Indication du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

expérience:

Présentation d'une liste de travaux exécutés ou en cours d'exécution de nature et d'ampleur similaire au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le maître d'ouvrage, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Capacités professionnelles:

Un certificat de qualification en cours de validité ou références équivalentes (certificats de capacité).

-pour l'entreprise du lot 1:

qualifications FNTP :

2321, 2342, 341, 3421, 3451, 346, 5118, 5144

-pour l'entreprise du lot 2:

6413, 651

qualifelec : Tn4, Bt-S

-Pour l'entreprise du lot 3

qualipaysage

- plantations : Classe 5 P120 (ex P 115) / p 131

capacités techniques :

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ainsi qu'un descriptif des moyens matériels pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le délai maximum de paiement de l'avance est de: 45 jours, à compter de la plus tardive des dates suivantes:

- demande du titulaire comportant la garantie dans les conditions et limites fixées à l'article 6.1 du CCAP

- date de fourniture de la garantie

Le délai de paiement des acomptes est de: 45 jours fin de mois date d'émission de facture, à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'oeuvre.

Par dérogation à l'article 13.4.4 du CCAG, le délai maximum de paiement du solde est de 30 jours, à compter de la date de réception du décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Il est prévu le versement d'une avance.

Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées.

Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur et qualité technique du mémoire technique justificatif de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48090254300010
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement: Mme Aurélie Boisselet
Adresse postale: immeuble le Verger – rue de la Gare
Code postal: 95015
Courrier électronique: aboisselet@cergypontoise-amenagement.fr 📧
Nom: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement: M. le directeur
Courrier électronique: spla@cergypontoise-amenagement.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spla2014
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à tranches conditionnelles

Critères d'attributions: Les sous-critères du mémoire technique sont décomposés de la façon suivante :

Pour les lots nº 1 et nº 2 :

Présentation de l'entreprise /10

Moyens humains et matériel affectés au chantier/10

note présentant la provenance des matériaux ainsi que les fiches techniques des fournitures proposées/20

planning prévisionnel détaillé et phasage, accompagné d'une note d'analyse/10

note méthodologique comprenant notamment une note sur la compréhension du projet et les méthodologies particulières d'exécution des principales tâches/30

schéma d'organisation et de suivi des déchets (Sosed) /10

Note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que les mesures de sécurité et de protection pour les travaux nécessitant une attention particulièreà l'exécution /10

Pour le lot nº 3 :

Note méthodologique du chantier et mesures d'hygiène et de sécurité mises en oeuvre : 25 points

description des moyens humains et matériels mis en oeuvre : 10 points

compréhension du planning, optimisation des délais de la phase chantier et phase entretien : 10 points

performance environnementale en phase chantier et en phase entretien : 10 points

provenance, caractéristiques et type d'accessoires de plantation et substrats courants : 10 points

provenance et caractéristiques des végétaux : 35 points

unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de : 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés.

A titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de : novembre 2014

le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé : http://marches-publics.info/accueil.htm

Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.

Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.

La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert.

Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Maître d'oeuvre : Richez_Associés (urbanistes) avec la Compagnie du Paysage (paysagistes) et Igrec Ingénierie (BET VRD, économiste et OPC).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Cité judiciaire, 3 rue Victor Hugo, BP 50220
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95302
Téléphone: +33 172587000 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-pontoise.justice.fr/ 🌏
Fax: +33 172587379 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265436 (2014-07-31)

Avis d'attribution de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 250 397,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420133
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265436
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur et qualité technique du mémoire technique justificatif de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Groupement Fayolle et Fils / Despierre
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: Spie idfno
Adresse postale: 27/29 av du Gros Chêne
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95612

3️⃣
Nom: Vallois Normandie
Adresse postale: Le Vashouis, BP 90074
Commune postale: Mirville
Code postal: 76210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
10
11
Source: OJS 2014/S 239-420133 (2014-12-08)

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