Transports scolaires - transports adaptés (individuels ou groupés) - suite

Conseil général de l'Aude

Transports scolaires - transports adaptés (individuels ou groupés) - suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-06 Avis de marché
2014-08-13 Informations complémentaires
2014-09-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Valeur totale du marché: 687 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
Téléphone: +33 468116746 📞
Fax: +33 468116718 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273458
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : retrait par voie papier ou électronique . Modalités de sélection des offres : la pondération est exprimée en pourcentage.. Autres renseignements complémentaires : Renseignements techniques Correspondantes : Mme Hélène Griotto Adresse : Conseil Général de l'aude allée Raymond Courrière Service transports 11855 Carcassonne Cedex 9 Téléphone +33 468116593 Fax +33 468116718 Courriel : helene.griotto@cg11.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : — autres renseignements demandés : === offre ===, — autres renseignements demandés : acte d'engagement, — autres renseignements demandés : bordereau des prix, — autres renseignements demandés : document n° 1 : les moyens mis en oeuvre, — autres renseignements demandés : document n° 3 : Descriptif du lot, annexe au CCTP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires - transports adaptés (individuels ou groupés) - suite.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Circuit Montauriol vers Castelnaudary (collège les Fontanilles)
Brève description: Circuit Montauriol vers Castelnaudary (collège les Fontanilles).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Circuit Carcassonne vers Carcassonne (collège Grazailles) - VSL
Brève description: Circuit Carcassonne vers Carcassonne (collège Grazailles) - VSL.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Circuit Pennautier vers Carcassonne (collège Grazailles) - VSL
Brève description: Circuit Pennautier vers Carcassonne (collège Grazailles) - VSL.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Enchaînement Airoux et Labastide d'anjou vers Castelnaudary (école Prosper Estieu)
Brève description:
Enchaînement Airoux et Labastide d'anjou vers Castelnaudary (école Prosper Estieu).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Enchaînement Preixan et Lavalette vers Carcassonne (école Marcel Pagnol)
Brève description: Enchaînement Preixan et Lavalette vers Carcassonne (école Marcel Pagnol).
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Enchaînement Saint-Frichoux et Malves-en-Minervois vers Carcassonne (école les Troubadours)
Brève description:
Enchaînement Saint-Frichoux et Malves-en-Minervois vers Carcassonne (école les Troubadours).
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Enchaînement Caunes-Minervois et Villemoustaussou vers Trèbes (collège Gaston Bonheur)
Brève description:
Enchaînement Caunes-Minervois et Villemoustaussou vers Trèbes (collège Gaston Bonheur).
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Enchaînement Marcorignan, Cuxac-d'Aude et Narbonne (2 élèves) vers Narbonne (école Jean Jaurès)
Brève description:
Enchaînement Marcorignan, Cuxac-d'Aude et Narbonne (2 élèves) vers Narbonne (école Jean Jaurès).
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: enchaînement Portel-Des-Corbières (2 élèves) vers Sigean (école primaire)
Brève description: Enchaînement Portel-Des-Corbières (2 élèves) vers Sigean (école primaire).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit Luc-Sur-Orbieu vers Lézignan-Corbières (collège Anglade)
Brève description: Circuit Luc-Sur-Orbieu vers Lézignan-Corbières (collège Anglade).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit Gruissan vers Narbonne (collège V. Hugo)
Brève description: Circuit Gruissan vers Narbonne (collège V. Hugo).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Circuit Peyriac-de-Mer vers Port-la-Nouvelle (école A. Pic)
Brève description: Circuit Peyriac-de-Mer vers Port-la-Nouvelle (école A. Pic).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Enchaînement Villalbe et Carcassonne vers Carcassonne (école F. D'eglantine et collège Grazailles)
Brève description:
Enchaînement Villalbe et Carcassonne vers Carcassonne (école F. D'eglantine et collège Grazailles).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0105

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 (Lettre de candidature).
Imprimé Dc2 (Attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le candidat.
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour les transporteurs routiers de voyageurs : la copie de l'attestation de capacité ou d'aptitude à l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, du dirigeant de l'entreprise et la copie du certificat d'inscription au registre des transporteurs ou de la licence de transport communautaire ou de transport intérieur,
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pour les artisans et les entreprises de taxi : la copie de la carte professionnelle de conducteur de taxi.
pour les ambulanciers (ambulances ou Vsl) : la copie de l'arrêté préfectoral délivrant l'agrément.
Pour les transporteurs occasionnels : la copie du permis de conduire du conducteur concerné et la copie déclaration d'auto entrepreneur.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : les crédits émaneront du budget propre du Département.
— mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Jérôme Escande
Téléphone: +33 468116543 📞
Fax: +33 468116893 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.089

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0105
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : retrait par voie papier ou électronique .
Modalités de sélection des offres : la pondération est exprimée en pourcentage..
Autres renseignements complémentaires : Renseignements techniques
Correspondantes : Mme Hélène Griotto
Adresse :
Conseil Général de l'aude
allée Raymond Courrière
Service transports
11855 Carcassonne Cedex 9
Téléphone +33 468116593
Fax +33 468116718
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === offre ===,
— autres renseignements demandés : acte d'engagement,
— autres renseignements demandés : bordereau des prix,
— autres renseignements demandés : document n°…
… 1 : les moyens mis en oeuvre,
… 3 : Descriptif du lot, annexe au CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 152-273458 (2014-08-06)
Informations complémentaires (2014-08-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280708
Se réfère à l'avis: 2014/S 152-273458
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2014/S 156-280708 (2014-08-13)
Informations complémentaires (2014-09-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304949
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2014/S 172-304949 (2014-09-04)
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Produits/services:
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