transports scolaires

Ville de Foix

transports scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Foix

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-30	Avis de marché
2014-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

le lot no1 sera exécuté par bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics) avec montant maximum . Le détail est précisé dans le lot concerné.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Foix
Adresse postale: Hôtel de Ville , 45 cours Gabriel Fauré
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-foix.fr 🌏
Téléphone: +33 561054213 📞
Fax: +33 561026892 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date limite de soumission: 2014-06-11 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150882
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site internet www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville de Foix www.mairie-foix.fr. Les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de M. Thomas - tél : +33 561054214. Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Melle Petrus - tél : +33 561054213. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - transports à la demande des élèves du primaire, depuis les écoles de la ville ou vers la base de loisirs de Foix-Labarre
Brève description:

Ce lot concerne les transports, à la demande, des élèves du primaire depuis les écoles de la ville ou vers la base de loisirs de Foix-Labarre.

Quantité ou étendue: montant maximum du marché : 5 000 euro(s) Ht/ an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis les quartiers Capitany et Labarre vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré
Brève description:

Ce lot concerne le transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis les quartiers Capitany et Labarre vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis le hameau Pla-Marty vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré
Brève description:

Ce lot concerne le transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis le hameau Pla-Marty vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis le lotissement de Caussou vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré
Brève description:

Ce lot concerne le transport scolaire régulier des élèves du secondaire depuis le lotissement de Caussou vers le collège Lakanal et le lycée Gabriel Fauré.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014/25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature Dc1 et déclaration du candidat Dc2.
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

moyens techniques et références pour des marchés similaires exécutés depuis moins de 3 ans.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mandat administratif à 30 jours, à compter de la réception à date certaine de la facture et conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera conclu soit avec des prestataires uniques, soit avec des prestataires groupés conjoints.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Meler Norbert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/25
Informations complémentaires

le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site internet www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville de Foix www.mairie-foix.fr.

Les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de M. Thomas - tél : +33 561054214.

Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Melle Petrus - tél : +33 561054213.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 5562735740 📠
Source: OJS 2014/S 086-150882 (2014-04-30)

Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 45 cours Gabriel Fauré

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-281254
Se réfère à l'avis: 2014/S 86-150882
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Cap Pays Cathare
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

2️⃣
Nom: Keolis Garonne
Adresse postale: ZI Bonzom
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270

3️⃣
Nom: déclaré sans suite

4️⃣
Source: OJS 2014/S 156-281254 (2014-08-12)

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