transports scolaires - marches spécifiques - véhicules de plus de 9 places - 1 an renouvelable 1 fois

Conseil général de l'Aude

transports scolaires - véhicules de plus de 9 places - 1 an renouvelable 1 fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aude

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-19	Avis de marché
2014-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468116970 📞
Fax: +33 468116893 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-173202
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique. Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage. Autres renseignements complémentaires : Renseignements techniques: correspondant: Mme Beuchat et Mme Griotto Adresse: Conseil général de l'Aude - allée Raymond Courrière - service des transports - 11855 Carcassonne Cedex 9 téléphone: +33 468113117 ou +33 468116593 fax: +33 468116718. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : === Candidature ===; - Autres renseignements demandés : attestation de conformité relative du véhicule (Transports scolaires); - Autres renseignements demandés : === Offre ===; - Autres renseignements demandés : acte d'engagement; - Autres renseignements demandés : note technique; - Autres renseignements demandés : annexes; - Autres renseignements demandés : décomposition du Prix Global et Forfaitaire; - Autres renseignements demandés : bordereau des Prix. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.

Informations complémentaires

modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.

Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.

Autres renseignements complémentaires : Renseignements techniques:

correspondant: Mme Beuchat et Mme Griotto

Adresse: Conseil général de l'Aude - allée Raymond Courrière - service des transports - 11855 Carcassonne Cedex 9

téléphone: +33 468113117 ou +33 468116593

fax: +33 468116718.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés : === Candidature ===;

- Autres renseignements demandés : attestation de conformité relative du véhicule (Transports scolaires);

- Autres renseignements demandés : === Offre ===;

- Autres renseignements demandés : acte d'engagement;

- Autres renseignements demandés : note technique;

- Autres renseignements demandés : annexes;

- Autres renseignements demandés : décomposition du Prix Global et Forfaitaire;

- Autres renseignements demandés : bordereau des Prix.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports scolaires - véhicules de plus de 9 places - 1 an renouvelable 1 fois
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Badens - Aigues Vives vers collège Capendu
Brève description: Badens - Aigues Vives vers collège Capendu
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gourvieille - Belflou - Salles sur l'Hers
Brève description: Gourvieille - Belflou - Salles sur l'Hers
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Ecarts Boutenac
Brève description: Ecarts Boutenac
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Hounoux - Mazerolles du Razes - Brezilhac - Lassere de Prouilhe - Bram
Brève description: Hounoux - Mazerolles du Razes - Brezilhac - Lassere de Prouilhe - Bram
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Lacassaigne - Laurac - Bram
Brève description: Lacassaigne - Laurac - Bram
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Laroque de Fa - Dvaejean - Felines - Villerouge - collège Lézignan
Brève description: Laroque de Fa - Dvaejean - Felines - Villerouge - collège Lézignan
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Termes - Vignevieille - Montjoi - Lairiere - Limoux
Brève description: Termes - Vignevieille - Montjoi - Lairiere - Limoux
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: La Louviere - Fajac - Marquein - Saint Michel de Lannes - salles sur l'hers
Brève description: La Louviere - Fajac - Marquein - Saint Michel de Lannes - salles sur l'Hers
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Villefort - Sonnac sur l'Hers - Montjardin vers Chalabre
Brève description: Villefort - Sonnac sur l'Hers - Montjardin vers Chalabre
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Enchaînement de services Comigne vers Douzens appoint Carcassonne - Moux Douzens Comigne vers
Brève description:

Enchaînement de services Comigne vers Douzens appoint Carcassonne - Moux Douzens Comigne vers Capendu

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fanjeaux - Villasavary vers Bram
Brève description: Fanjeaux - Villasavary vers Bram
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: PECh Luna - St Sernin - Plaigne vers Belpech
Brève description: Pech Luna - St Sernin - Plaigne vers Belpech
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Caudeval - Courtauly - St Benoit - Montjardin vers Chalabre
Brève description: Caudeval - Courtauly - St Benoit - Montjardin vers Chalabre
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Cazalrenoux - St Julien - la Guiguette - la Force - rd point de Prouilhe vers Bram
Brève description:

Cazalrenoux - St Julien - la Guiguette - la Force - rd point de Prouilhe vers Bram

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Roubia - Argens Minervois - collège Lézignan
Brève description: Roubia - Argens Minervois - collège Lézignan
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Rouvenac - Ecarts de Fa
Brève description: Rouvenac - Ecarts de Fa
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: RPI Argens Minervois - Roubia - Paraza
Brève description: RPI Argens Minervois - Roubia - Paraza
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: RPI Badens - Rustiques
Brève description: RPI Badens - Rustiques
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: RPI Cambieure - Brugairolles - Malvies
Brève description: RPI Cambieure - Brugairolles - Malvies
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: RPI Carlipa - Cennes Monesties - Villespy
Brève description: RPI Carlipa - Cennes Monesties - Villespy
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: RPI Escales - Castelnau d'Aude - Tourouzelle
Brève description: RPI Escales - Castelnau d'AUde - Tourouzelle
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: RPI Ribaute - Camplong d'Aude
Brève description: RPI Ribaute - Camplong d'Aude
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: RPI Donazac - Routier - Alaigne
Brève description: RPI Donazac - Routier - Alaigne
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: RPI St Martin de Villereglan - Cepie
Brève description: RPI St Martin de Villereglan - Cepie
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: RPI Talairan - Tournissan - St Laurent de la Cabrerisse
Brève description: RPI Talairan - Tournissan - St Laurent de la Cabrerisse
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: bourigeole - RPI Bouriege - St André
Brève description: Bourigeole - RPI Bouriege - St André
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0061

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

imprimé Dc1 ( Lettre de candidature ).

Imprimé Dc2 (Attestations sur l'honneur).

Pouvoir de la personne à engager le candidat

déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics

le justificatif de la capacité à exercer l'activité de transporteur (copie de la licence communautaire ou de la licence de transports intérieurs).

Nota : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les documents listés au 3.1.4 du CCTP (attestation d'assurance,visite médicale...) seront demandés à l'occasion de chaque rentrée scolaire, le candidat doit donc produire un engagement justifiant de sa régularité au regard de ces justificatifs

Situation économique et financière:

copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature

liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mode de financement : Les crédits émaneront du budget propre du Département..

- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).

- Délai de paiement : 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (24)
3. Qualité de l'organisation proposée (16)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aude
Nom: Conseil général de l'aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Cécile Pruss
Courrier électronique: marches@cg11.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière, service des marchés publics, bureau 2.089
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0061
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou électronique.

Modalités de sélection des offres: la pondération est exprimée en pourcentage.

Autres renseignements complémentaires : Renseignements techniques:

correspondant: Mme Beuchat et Mme Griotto

Adresse: Conseil général de l'Aude - allée Raymond Courrière - service des transports - 11855 Carcassonne Cedex 9

téléphone: +33 468113117 ou +33 468116593

fax: +33 468116718.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés : === Candidature ===;

- Autres renseignements demandés : attestation de conformité relative du véhicule (Transports scolaires);

- Autres renseignements demandés : === Offre ===;

- Autres renseignements demandés : acte d'engagement;

- Autres renseignements demandés : note technique;

- Autres renseignements demandés : annexes;

- Autres renseignements demandés : décomposition du Prix Global et Forfaitaire;

- Autres renseignements demandés : bordereau des Prix.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRAL, Secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 099-173202 (2014-05-19)

Avis d'attribution de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 615,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-311443
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-173202
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 98 B, annonce no 148 du 22 .5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: SARL Vidal et Fils
Adresse postale: La Confrérie
Commune postale: Fanjeaux
Code postal: 11270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: une nouvelle procédure a été relancée

4️⃣
Nom: SARL Vidal et fils

5️⃣

6️⃣
Nom: Une nouvelle procédure a été relancée

7️⃣
Nom: SAS TEL Autocars Teste
Adresse postale: ZA Hers Sud
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290

8️⃣
Code postal: 11290

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: SARL ETS Capdeville
Adresse postale: Rue Louis Soula
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Vidal- et fils

1️⃣2️⃣
Commune postale: Villefranche -de-Lauragais

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: SNC Rubio Frères
Adresse postale: impasse Horte
Commune postale: Ornaisons

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Commune postale: Lézignan Corbières

1️⃣8️⃣
Commune postale: Villefranche de Lauragais

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: RÉgie des transports du SGEPI
Adresse postale: Mairie
Commune postale: Carlipa
Code postal: 11170

2️⃣1️⃣
Nom: Autocars Teissier
Adresse postale: 15 route Minervoise
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: SARL Les Cars du Razes
Adresse postale: route de Malvies
Commune postale: Brugairolles
Code postal: 11300

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Mme Julienne Fernandez
Adresse postale: Le Cammas
Commune postale: Bourigeole

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional des règlement des différents et des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2014/S 176-311443 (2014-09-10)

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