Transports scolaires et peri-scolaires
Ville de Saint-Julien-en-Genevois
Transports scolaires et péri-scolaires
lot 1 : Transports restaurant scolaire
lot 2 : Transports du centre de loisirs, des centres municipaux d'animation et sorties scolaires
Le délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-12 | Avis de marché |
| 2014-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle, BP 34103
Code postal: 74164
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Contact
Téléphone: +33 450350502 📞
Fax: +33 450494076 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088685
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports restaurant scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740243700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom: Mairie : service marchés publics
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Courrier électronique: marchespublics@st-julien-en-genevois.fr 📧
Nom: Mairie : service de la commande publique
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle BP 34103
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02/14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 053-088685 (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle, BP 34103
Code postal: 74164
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Contact
Téléphone: +33 450350502 📞
Fax: +33 450494076 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088685
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Délai d'exécution : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports scolaires et péri-scolaires
lot 1 : Transports restaurant scolaire
lot 2 : Transports du centre de loisirs, des centres municipaux d'animation et sorties scolaires
Brève description: Transports restaurant scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports du centre de loisirs, centres municipaux d'animation et sorties scolaires
Numéro de référence: 02/14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (Dc1)
- déclarations, certificats et attestations prévus à l'article 44 du CMP
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des prestations de services similaires au cours des 3 dernières années.
Conformément à l'art. 45 du CMP : capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques.
Mémoire technique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans les délais prévus à l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740243700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom: Mairie : service marchés publics
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Courrier électronique: marchespublics@st-julien-en-genevois.fr 📧
Nom: Mairie : service de la commande publique
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle BP 34103
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02/14
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Délai d'exécution : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 053-088685 (2014-03-12)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234690
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-088685
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Touriscar
Adresse postale: 104 route d'Annecy
Commune postale: Collonges-sous-Salève
Code postal: 74160
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 131-234690 (2014-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234690
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-088685
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 52 B, annonce no 208 du 14.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Touriscar
Adresse postale: 104 route d'Annecy
Commune postale: Collonges-sous-Salève
Code postal: 74160
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 131-234690 (2014-07-08)
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