Transports sanitaires terrestres

Bochsallanche

Le présent marché a pour objet la réalisation de transport sanitaire terrestre pour l'ensemble des sites des hôpitaux du pays du Mont-Blanc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.

Qui ?

• Bochsallanche

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-22	Avis de marché

Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande avec minimum et plusieurs opérateurs économiques.le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil...”
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bochsallanche
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176868
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de transport sanitaire terrestre pour l'ensemble des sites des hôpitaux du pays du Mont-Blanc.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 007/2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sallanches-Chamonix”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats...”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (remise tarifaire) (60)
2. Valeur technique, seront notamment évalués : la qualité de la flotte (quantitatif et age moyen du parc), les moyens humains (organisation et formation), les outils de mesure de la qualité et de traçabilité des prestations (30)
3. Performances en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hôpitaux du pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Service achats 380 rue de l'Hôpital BP 118
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Point de contact: Mme Virginie Delrio-Collin
Téléphone: +33 450473189 📞
Courrier électronique: v.delrio-collin@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme Sabrina Grognieux
Téléphone: +33 450473004 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 007/2014
Informations complémentaires

“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Nom: Ccra
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2014/S 101-176868 (2014-05-22)

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