Transports sanitaires terrestres assurés pour le compte du Centre hospitalier de Calais

Centre hospitalier de Calais

Transports sanitaires terrestres assurés pour le compte du Centre hospitalier de Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-12 Avis de marché
2015-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Direction des services économiques, cellule marchés, 1601 boulevard des Justes, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-428178
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393 ou par mail ( mc.feutry@ch-calais.fr ). Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement tel au +33 321463374. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: www.achatpublic.com . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires terrestres assurés pour le compte du Centre hospitalier de Calais.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports sanitaires assis sur appel du Centre hospitalier de Calais.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports sanitaires allongés sur appel du Centre hospitalier de Calais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports de prématurés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports sanitaires sur appel sur centre 15.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire avec la candidature:
DC 1 (ex-DC4), DC 2 (ex-DC5), DC 3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), DC6.
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Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'exploitation; paiement à 50 jours par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en œuvre pour répondre aux exigences du CHC (40)
2. Tarif des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au +33 321463393 ou par mail ( mc.feutry@ch-calais.fr ). Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement tel au +33 321463374. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: www.achatpublic.com .
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 243-428178 (2014-12-12)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des services économiques cellule marchés 1601, boulevard des Justes, BP 339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-116537
Se réfère à l'avis: 2014/S 243-428178
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté auprès de la cellule marché du Centre hospitalier de Calais. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-16 📅
Nom: Ambulances Erard
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Atsu 62

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Fax: +33 320631317 📠
Source: OJS 2015/S 066-116537 (2015-03-31)
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Fournisseurs:
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