Transports sanitaires pour le compte des hospices civils de Lyon

Hospices Civils de Lyon

transports sanitaires pour le compte des hospices civils de lyon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-11	Avis de marché
2014-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240847
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports sanitaires pour le compte des hospices civils de lyon
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier Nord (croix rousse, hôpital Dugoujon à cuire)
Brève description:

Transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier Nord (croix rousse, hôpital Dugoujon à cuire)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier Sud (centre hospitalier Lyon Sud, Henry Gabrielle, Pierre Garraud, Antoine Charial)
Brève description:

Transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier Sud (centre hospitalier Lyon Sud, Henry Gabrielle, Pierre Garraud, Antoine Charial)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier est (hopital neurologique et cardiologique, hopital femme mère enfant, ihop sur le centre léon bérard)
Brève description:

Transports sanitaires inter sites du groupement hospitalier est (hopital neurologique et cardiologique, hopital femme mère enfant, ihop sur le centre Léon Bérard)

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: transports sanitaires inter sites groupement hospitalier Edouard Herriot et hopital des Charpennes
Brève description:

Transports sanitaires inter sites groupement hospitalier Edouard Herriot et hopital des Charpennes

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transports sanitaires internes entre les services du centre hospitalier Lyon sud et transports à la demande de l'administration pénitentiaire (uhsi et établissements pénitentiaires de l'agglo lyonnaise, cra de St Exupéry et établissement pénitentiaire de St Quentin Fallavier)
Brève description:

Transports sanitaires internes entre les services du centre hospitalier Lyon sud et transports à la demande de l'administration pénitentiaire (uhsi et établissements pénitentiaires de l'agglo lyonnaise, cra de St Exupéry et établissement pénitentiaire de St Quentin Fallavier)

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: transports sanitaires pédiatriques et de périnatalité et transports avec respirateurs et/ou accompagnement
Brève description:

Transports sanitaires pédiatriques et de périnatalité et transports avec respirateurs et/ou accompagnement

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: transports en agglomération lyonnaise pilotés directement par le centre de régulation des hcl - mise à disposition d'équipage et d'ambulances
Brève description:

Transports en agglomération lyonnaise pilotés directement par le centre de régulation des hcl - mise à disposition d'équipage et d'ambulances

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: E14_0453
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.

Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)

L'Imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent

En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Une note de présentation générale de la société.

Capacité technique et professionnelle:

liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement : Budget de l'etablissement Public de santé

Paiement : selon les dispositions du titre IV, chapitre 1er, section 1 du C.M.P

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.

La forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Proposition financière (80)
2. Moyens techniques (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deroubaix Dominique
Nom: Hospices civils de Lyon
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon - secrétariat
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E14_0453
Informations complémentaires

le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

Source: OJS 2014/S 134-240847 (2014-07-11)

Avis d'attribution de marché (2014-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-377754
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240847
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-13 📅
Nom: Centre des ambulances du Rhône

2️⃣
Nom: Ambulances Lyon Sud

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: BB Ambulances
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2014/S 213-377754 (2014-11-03)

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