Transports sanitaires de patients

Établissement public de santé Alsace Nord

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-08.

Qui ?

• Établissement public de santé Alsace Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-08	Avis de marché

Avis de marché (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg – BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388646100 📞
Fax: +33 388646168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 174-307889
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être obtenu à: Établissement public de santé Alsace Nord, bureau des marchés et des groupements d'achats, bureaudesmarches@ch-epsan.fr ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr L'offre doit être envoyée à: Établissement public de santé Alsace Nord, bureau des marchés et des groupements d'achats, 141 avenue de Strasbourg, BP 83, 67173 Brumath Cedex ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires de patients
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports en VSL (véhicule sanitaire léger)
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en ambulance
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: application des articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture - application de l'article 98 du Code des Marchés Publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires

L'offre doit être envoyée à: Établissement public de santé Alsace Nord, bureau des marchés et des groupements d'achats, 141 avenue de Strasbourg, BP 83, 67173 Brumath Cedex ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2014/S 174-307889 (2014-09-08)

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