Transports péri et para scolaires, associatifs et piscines dans le périmètre du Val Maubuée, de la région parisienne et national
Transports péri et para scolaires, associatifs et piscines dans le périmètre du Val Maubuée, de la région parisienne et national.
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de cars avec conducteurs pour divers transports : rotations piscines, transports d'une journée ou d'une demi journée, transferts gares, sorties soirée, trajets de longues distances.
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics, avec les montants définis ci-dessous :
montant annuel minimum : sans
montant annuel maximum : sans
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire.
Au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, le marché est renouvelable par tacite reconduction pour une
période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de notification.
La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2014-10-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-10-20
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Avis de marché
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