Transports d'enfants le mercredi à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval
Transports d'enfants le mercredi à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval.
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et sans maximum.
Le seuil minimum de commande est le suivant: 10 000 EUR HT.
Le montant annuel estimé est le suivant: 55 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la notification du marché et se terminant le 31.8.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2017.
Le marché est conclu avec plusieurs titulaires (3) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2014-11-17.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2014-11-17
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Avis de marché
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