Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval
Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval.
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et sans maximum.
Les seuils minimum de commande sont les suivants :
- lot n° 1 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 10 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 5 000 EUR HT.
Les montants annuels sont estimés comme suit :
- lot n° 1 : 30 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 15 000 EUR HT.
Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.9.2014 au 31.8.2015.
Chaque marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2017.
Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-04-22
|
Avis de marché
|
| 2014-08-20
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Avis d'attribution de marché
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