Transport scolaire quotidien et activités sportives ou pédagogiques pendant le temps scolaire (bus à disposition). Transport extrascolaire pour les activités exceptionnelles en cours de temps scolaire et Centre de loisirs sans hébergement

Commune de Saint-Martin-le-Vinoux

cf. docs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faure Vercors

Qui ?

• Commune de Saint-Martin-le-Vinoux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-01	Avis de marché
2015-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: cf. docs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Martin-le-Vinoux
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2
Code postal: 38950
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Contact
Courrier électronique: m.fbuisson@ville-saint-martin-le-vinoux.fr 📧
Téléphone: +33 476851450 📞
Fax: +33 476851449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-412078
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: cf. docs.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport scolaire quotidien et activités sportives ou pédagogiques pendant le temps scolaire.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport extra scolaire pour les activités exceptionnelles en cours de temps scolaire et pour le centre de loisirs sans hébergement.

Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 2014-03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf. CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf. CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf. CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
2. Prix % (35)
3. Engagement sur les moyens mis en place pour assurer le respect des horaires apprécié à partir du mémoire technique et de lettres de recommandation d'autres communes % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380423000018
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Ville de Saint-Martin-le-Vinoux
Adresse postale: 40 avenue du Général Leclerc, BP 2
Point de contact: Michèle Favre buisson / Jeanine Sauzet
Nom: Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux
Point de contact: les documents sont téléchargeables sur le site de la Ville de Saint Martin le Vinoux
Téléphone: +33 476851455 📞
URL des documents: www.ville-saint-martin-le-vinoux.fr 🌏
Nom: Ville de Saint Martin-le-Vinoux
Point de contact: Michèle Favre Buisson

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-03
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2014/S 234-412078 (2014-12-01)

Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087395
Se réfère à l'avis: 2014/S 234-412078
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 233 B, annonce nº 205 du 4.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Faure Vercors
Adresse postale: 21 avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2015/S 050-087395 (2015-03-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)