Transport public de personnes durant les saisons d'hiver et d'été
Commune d'Oz-en-Oisans
Marché à bons de commande pour le transport public de personnes de Bourg d'Oisans à Allemont et Oz en Oisans durant les saisons d'hiver et d'été.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Oz-en-Oisans
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz-en-Oisans
Contact
Adresse Internet: http://www.oz-en-oisans.com 🌏
Courrier électronique: mairie.oz@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 476807042 📞
Fax: +33 476807283 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-119091
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 45 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380289500010
Contact
Point de contact: Genevois Andre, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: Commune d'Oz-en-Oisans
Adresse postale: Mairie, Le Village
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/2014
Informations complémentaires
Source: OJS 2014/S 069-119091 (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Oz-en-Oisans
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz-en-Oisans
Contact
Adresse Internet: http://www.oz-en-oisans.com 🌏
Courrier électronique: mairie.oz@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 476807042 📞
Fax: +33 476807283 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-119091
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour le transport public de personnes de Bourg d'Oisans à Allemont et Oz en Oisans durant les saisons d'hiver et d'été.
Numéro de référence: 01/2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 45 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380289500010
Contact
Point de contact: Genevois Andre, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Nom: Commune d'Oz-en-Oisans
Adresse postale: Mairie, Le Village
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/2014
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.
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